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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Numérique, Institutions publiques,
VERNAISON : ENTRE LÔNES € COTEAUX
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERITORIALES
L'an deux mille vingt-six, le sept juillet, le Conseil Municipal de la Commune de VERNAISON étant assemblé en session ordinaire, Salle du conseil municipal en mairie, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Julien VUILLEMARD, maire
Étaient présents : Julien VUILLEMARD, Karine GRAZIANO, Michel MASSON, Florian ROBERT, Loubna AMIROUCHE, Jerôme ORSI, Geraldine BECQUER-MIET, Julien LUU VAN DONG, Caroline CHAIGNE, Michaël ALIMI, Nouredine MEFTAH, Christine FALLETTI, Maria MORVAN, Dominique CARUSO, Stéphanie PATAUD, Yves THEVENIN, Marie-Christine DUBOURG, Franck DURIEU, Charlotte PANEL, Damien ERNESTO, Mohamed JADER, Christophe ROCHER, Corinne PLA-PAUCHON
Absents excusés : Michèle PERRIAND a donné pouvoir à Loubna AMIROUCHE Rolande BERNARDa donné pouvoir à Karine GRAZIANO
Bernard DEMEUREa donné pouvoir à Michel MASSON
Tahar DRID a donné pouvoir à Géraldine BECQUER-MIET
Yannick FAVRE a donné pouvoir à Christine FALLETTI
Stéphanie AURANDa donné pouvoir à Jérôme ORSI
Il a été procédé conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à la désignation du secrétaire de séance Madame Dominique CARUSOa été désignée, à l'unanimité, secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 29
présents : 23
Date de la convocation : 1°’ juillet 2026
N° de la Objet Vote
délibération
D 07 07 2026/01 Tarifs occupation du domaine public
Unanimité
D 07 07 2026/02 Tableau des emplois _ création d'un Unanimité
poste d'agent technique
Madame Caroline CHAIGNE,
D 07 07 2026/03 Services numériques à l'usager partagés directrice de l'école élémentaire avec les communes _ convention cadre | Baranne, ne participe pas au vote
entre la Métropole de Lyon et les en raison de son intérêt
communes adhérentes professionnel dans cette affaire. Adhésion au service maclasse.com
Approuvée par 28 voix pour
1 D 07 07 2026/04 Approbation règlement intérieur du
conseil municipal
Approuvé par 27 voix pour et 2 voix
contre (Christophe ROCHER et
Corinne PL-PAUCHON
D 07 07 2026/05 Politique de la Ville_ Approbation de la
programmation des actions sociales Unanimité
2026
D 07 07 2026/06 Convention relative à l'installation de
miroirs routiers Unanimité
Liste des délibérations affichée le pLo] {ot |rotC
Le Maire
tien VUILLEMARD