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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
CONSEIL MUNICIPAL
PROCET VERBAL
SÉANCE DU VENDREDI 06/10/2023 à 14 h
Dans cette séance, ont été votées les délibérations suivantes :
DELIBERATIONS
PRESENTS
VOTES
28/2023
ONCINA Anabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
29/2023
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
30/2023
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
31/2023
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
32/2023
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
l Absents (ayant donné pouvoir) :
Adhésion au service commun des marchés publics, annule et remplace délib 25/2023 Décision Modificative du Budget Principal M57 Création emploi et rémunération de l'agent coordinateur et recenseur annule et remplace délib 1025/2018 Demande d'exonération au prorata des eaux et Assainissements de Mr et Mme Gatti Autorisation d'étude de faisabilité nominative de la Bastide
SUJETS ABORDES :
Bornes de recharges pour les voitures électriques Bilan des fêtes CCAPV classée pays d'art et d'histoire Expositions itinérantes Goûter de Noël Obligation de compostage des déchets alimentaires
Madame Le Maire, Anabel ONCFNA
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Le secrétake du Conseil Municipal,
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