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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 06072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
CONSEIL MUNICIPAL
PROCET VERBAL
SÉANCE DU Samedi 06/07/2024 à 14 h
Dans cette séance, ont été votées les délibérations suivantes :
DELIBERATIONS
PRESENTS
VOTES
12/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité Al'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
13/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
Al'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
14/2024
ONClNAAnabeI PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
15/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARDI Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
16/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité AI'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
17/2024
ONCINAAnabel PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia
A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité A l'unanimité
l 18/2024
ONCINAAnabel
A l'unanimité
PIDOUX Xavier BERNARD! Gilles
A l'unanimité A l'unanimité
LEON Joël SANCHEZ-GRAC Chantai
A l'unanimité A l'unanimité
VARRASO Olivia
A l'unanimité
Absents (ayant donné pouvoir) :
SANCHEZ-GRAC Chantai VARRASO Olivia Tarification Cimetières communaux Avenant à la régie de recette Fête de Val de Chalvagne Règlement intérieur des cimetières Cotisation IT 04 Modification des statuts de la CCAPV RQPS OM RQPS SPANG
Madame Le Maire, Anabel ONCGSTA
Le secrétaire du Conseil Municipal,
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