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Déliberation - 8dtd0pt5gpljd
Déliberation - lol8ejbmydmpao
Document publié le Samedi 9 juillet 2022 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - lol8ejbmydmpao)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
07
Juillet
2022
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
deux
et
le sept
juillet
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AFFERENTS
|
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
D
NECEPAE
15
D
PE RATEON
Etaient
présents
:
NELTAS
Agnès,
BARNOUD
Frédérique,
DEJOUR
Valérie,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLIAT
Christian,
RECOLLON
Chantal,
FOURDIN
Fabrice,
CAFFIER
Fabien,
CHABRAN
Fanny,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
BLUM
Virginie,
DURAND
Pierre.
DATE
hs
CONVOCATION
:
Etaient
absents
:
ATGLON
Olivier
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
1®
Juillet 2022
GLEREAN
Thibault (pouvoir à BARNOUD
Frédérique)
Secrétaire
de
séance
: BLUM
Virginie
D/2022-054 Objet
de
la
délibération
: Modification
de
la
composition
de
la
commission
d'Appels
d'offres-Adjudications-
Maîtrise
d'œuvre
Madame
la Maire
rappelle
que
par
délibération
du
3
novembre
2020,
suite
au
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il avait
été
procédé
à l'élection
des
membres
de
la Commission
Appels
d'offres-adjudications-maîtrise
d'œuvre.
Conformément
à
l'article
22
du
Code
des
marchés
Publics,
le
Conseil
Municipal
a
désigné
3
titulaires
et
3
suppléants
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sur
la
même
liste,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel,
Madame
la Maire
étant
de
droit
la Présidente
de
cette
commission.
Compte
tenu
de
la démission
de
M.
LIOT
Julien,
il convient
de
désigner
son
représentant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
désigne
la
liste
suivante,
par
15
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Titulaires
:
Suppléants
:
DEJOUR
Valérie
AIGLON
Olivier
BLUM
Virginie
FOURDIN
Fabrice
RULLIAT
Christian
CAFFIER
Fabien
Cette
composition
s'applique
également
à la commission
MAPA,
comme
fixé
par
délibération
du
3
novembre
2020.
Madame
la Maire
est
chargée
de
l'exécution
de
la présente
décision
et
de
la signature
de
toute
pièce
afférente.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Madame
la
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le :
19
JUIL. 207?
Publication
ou
notification
du
:
1
0
JUIL
202?
Affichage
du
compte-rendu
le
:
:
°
.
1 9 JUIL. 2022