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Déliberation - rgxrhwqzxxgyr0o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - rgxrhwqzxxgyr0o)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
07
Juillet
2022
OMBRE
DE
BRES
NOMBRE DE
MEM
L'an
deux
mil
vingt
deux
et
le sept
juillet
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AFFERENTS
|! EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
MUNICIPAL
DELIBERATION
15
15
15
Etaient
présents
:
NELTAS
Agnès,
BARNOUD
Frédérique,
DEJOUR
Valérie,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLTAT
Christian,
RECOLLON
Chantal,
FOURDIN
Fabrice,
CAFFIER
Fabien,
CHABRAN
Fanny,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
BLUM
Virginie,
DURAND
Pierre.
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
1"
Juillet
2022
Etaient
absents
:
AIGLON
Olivier
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
GLEREAN
Thibault
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique)
Secrétaire
de
séance
: BLUM
Virginie
D/2022-055 Objet
de
la
délibération
: Modification
de
la
composition
du
Conseil
d'Exploitation
des
chaufferies-bois
Madame
la
Maire
rappelle
à l'assemblée
que
par
délibération
du
17
juillet
2020,
suite
au
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il avait
été
procédé
à la
désignation
des
membres
du
Conseil
d'Exploitation
des
chaufferies-bois.
Le
nombre
de
représentants
avait
été
arrêté
selon
la
puissance
de
l'échangeur,
de
la
façon
suivante
:
Puissance
Concernés
Nombre
de
représentants
Inférieur
ou
égal
à 25
7
particuliers
3
représentants
Supérieur
à
25
et
inférieur
où
égal
|
Néant
0
représentant
à
50 Supérieur
à
50
et
inférieur
ou
égal
|
La
commune
7 élus
à
100
Supérieur
à 100
et
inférieur
ou
égal
|
Copropriété
CLAIR
MATIN
Î représentant
à
150
Supérieur
à 150
et
inférieur
ou
égal
|
Résidence
L'YZERON
1 représentant
à
200 Supérieur
à 200
et
inférieur
ou
égal
|
Le
CARMEL
1 représentant
à
250
Compte
tenu
de
la
démission
de
M.
LIOT
Julien,
il convient
de
procéder
à son
remplacement.
L'élection
doit
avoir
lieu
au
scrutin
secret
uninominal
à
la
majorité
absolue.
Si
après
deux
tours,
aucun
candidat
n'obtient
la
majorité
absolue,
elle
doit
être
procédé
à
un
3°"
tour
au
cours
duquel
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative,
conformément
à
l'article
163.6
du
Code
des
Communes
et
L
5212.7
du
C.G.C.T.
Le
Conseil
Municipal
procède
à
la
désignation
du
remplaçant
de
M.
LIOT,
par
vote
à
bulletins
secrets,
après
candidature. Est
désigné,
par
15
voix
POUR,
O
CONTRE,
0
ABSTENTION,
parmi
le
Conseil
Municipal
:
Monsieur
DURAND
Pierre. Les
membres
élus
siégeant
au
sein
du
Conseil
d'exploitation
des
chaufferies
bois
sont :
Mme
NELTAS
Agnès
M
AIGLON
Olivier
M.
DURAND
Pierre
Mme
DEJOUR
Valérie
M
RULLIAT
Christian
M.
FOURDIN
Fabrice
M.
LHOPITAL
Guy
Les
représentants
des
usagers
restent
fixés
ainsi :
M
DANDOY
Bruno
(résidence
L'Yzeron)
/
Maitre
REY
Jean-François
(Clair-Matin)
/M
COUBLE
Philippe,
M
BAZIN
Patrice,
Mme
DUPIN
Yolande
(particuliers)
/ Sœur
Colette
(Carmel).
Le
Conseil
Municipal,
par
15
voix
POUR,
O
CONTRE,
O
ABSTENTION,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision
et
de
la signature
de
tout
document
afférent.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
1
9
JUIL.
2072
Publication
ou
notification
du :
19
JUIL.
202?
Affichage
du
compte-rendu
le :
19
JUIL.
2077