Déliberation - kltq0tumm379a5l

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Déliberation - kltq0tumm379a5l Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Yzeron. Lien du pdf (Déliberation - kltq0tumm379a5l)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie, LISTE DES DELIBERATIONS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 JUILLET 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le jeudi 07 juillet 2022 à 18h30, sous la présidence de Madame

NELIAS Agnès, Maire.

Date de convocation : 1er juillet 2022

Etaient présents : NELIAS Agnès, BARNOUD Frédérique, DEJOUR Valérie, DAVIRON RADIX Jocelyne

(jusqu’au point 14 inclus), RULLIAT Christian, RECOLLON Chantal, FOURDIN Fabrice, CAFFIER Fabien,

CHABRAN Fanny (jusqu’au point 14 inclus), LHOPITAL Guy, BELTRAN Yves, BLUM Virginie, DURAND Pierre.

Etaient absents : AIGLON Olivier (pouvoir à CAFFIER Fabien), DAVIRON RADIX Jocelyne (à partir du point

15), GLEREAN Thibault (pouvoir à BARNOUD Frédérique), CHABRAN Fanny (à partir du point 15).

Secrétaire de séance : BLUM Virginie

Le compte rendu de la réunion du 16 mai 2022, est approuvé à l’unanimité des membres présents et

représentés.

1 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de Monsieur LIOT Julien :

Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, prend acte de l’installation de

Pierre DURAND en qualité de Conseiller Municipal, et de la modification du tableau du Conseil Municipal

afférent.

2 - Modification du nombre d’adjoints :

Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, porte ce nombre à 3.

3 - Modification de la constitution des commissions municipales :

Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, approuve la composition suivante :

Intitulé de la commission Membres désignés

Commission : « Vivre ensemble » NELIAS Agnès, BARNOUD Frédérique,

RULLIAT Christian, GLEREAN Thibault,

FOURDIN Fabrice

Commission : « Dynamiser Yzeron et son territoire »

NELIAS Agnès, BARNOUD Frédérique,

DEJOUR Valérie, RULLIAT Christian,

BELTRAN Yves, AIGLON Olivier,

CHABRAN Fanny, DAVIRON RADIX Jocelyne

DÉPARTEMENT du RHÔNE

Mairie d’YZERON

31 Grande Rue - 69510 YZERON

Tel: 04 72 41 17 30 Fax: 04 78 81 03 34

Courriel: mairie@yzeron.comCommission : « Pour un aménagement sans dénaturer »

NELIAS Agnès, DURAND Pierre, DEJOUR

Valérie, RULLIAT Christian, FOURDIN Fabrice,

AIGLON Olivier, BELTRAN Yves,

BLUM Virginie, LHOPITAL Guy

Commission : « Etre moteur de la transition écologique »

NELIAS Agnès, AIGLON Olivier, DURAND Pierre,

BELTRAN Yves, GLEREAN Thibault,

CAFFIER Fabien, LHOPITAL Guy,

FOURDIN Fabrice

Commission : « Fonctionnement collégial, transparent,

participatif et inclusif »

NELIAS Agnès, AIGLON Olivier,

CAFFIER Fabien, RECOLLON Chantal,

DURAND Pierre, BLUM Virginie

4 - Modification de la composition de la commission d’Appels d’offres-Adjudications-Maîtrise d’œuvre :

Les listes suivantes, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, sont actées :

Titulaires : Suppléants :

DEJOUR Valérie AIGLON Olivier

BLUM Virginie FOURDIN Fabrice

RULLIAT Christian CAFFIER Fabien

5 - Modification de la composition du Conseil d’Exploitation des chaufferies-bois :

Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, Monsieur Pierre DURAND prend la succession de

Monsieur LIOT Julien, au sein du Conseil d’Exploitation des chaufferies bois.

6 - Modification des Délégués au Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du

Charbonnières (SAGYRC) :

Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, sont désignés représentants de la commune au sein du

Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnnières, M. FOURDIN Fabrice,

en qualité de délégué titulaire, et Mme CHABRAN Fanny, en qualité de déléguée suppléante.

7 - Modification des Délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Sud-Ouest Lyonnais

(SIDESOL) :

Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, sont désignés représentants de la commune au sein du

Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Sud-Ouest Lyonnais, M. LHOPITAL Guy et M. AIGLON

Olivier, en qualité de délégués titulaires, Mme NELIAS Agnès et M. DURAND Pierre, en qualité de délégués

suppléants.

8 - Modification de la composition du Conseil d’Administration du CCAS :

Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, Monsieur Pierre DURAND a été proclamé membre du

conseil d’administration du CCAS9 - Décision modificative n°1 au budget logement social :

Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, arrête la décision modificative

suivante :

SECTION D’INVESTISSEMENT :

Désignation Dépenses Recettes

Chapitre 041, opérations patrimoniales,

article 2188 « autres immobilisations

corporelles »

+ 800.00 €

Chapitre 041, opérations patrimoniales,

article 10251 « dons et legs en

capital »

+ 800.00 €

TOTAL + 800.00 € + 800.00 €

10 – Décision modificative n°1 au budget chaufferies bois :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Désignation Dépenses Recettes

Chapitre 011, article 60221

« combustibles »

+ 20 000.00

Chapitre 023, « virement à la section

d’investissement »

- 20 000.00

TOTAL 0.00 € 0.00 €

SECTION D’INVESTISSEMENT :

Désignation Dépenses Recettes

Chapitre 021, « virement de la section

de fonctionnement »

- - 20 000.00 €

Chapitre 23, article 2313

« constructions »

- 20 000.00 €

TOTAL 0.00 € 0.00 €

Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, adopte la décision modificative ci-

dessus.

11 - Subvention 2022 à l’association des Classes d’YZERON :Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, donne son accord pour le versement

d’une subvention de 250 euros.

12 - Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation

de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents :

Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, donne son accord à cette adhésion.

13 - Modification du fonctionnement du marché hebdomadaire centré producteurs et artisans locaux :

Après avis favorable de la commission « dynamiser », le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE,

0 ABSTENTION, assouplit le fonctionnement et décide que le marché de producteurs et d’artisans sera

ouvert aux associations non politiques et cultuelles, et aux non producteurs (dans la limite de 20 % des

exposants présents), Il précise le lieu et le jour qui pourront être exceptionnellement modifiés, en fonction

des contraintes locales et de calendrier.

Les tarifs restent ceux fixés par délibération du 5 Juillet 2021, à savoir, pour l’abonnement au trimestre :

0.50 € par jour/mètre linéaire, et pour les emplacements occasionnels : 1 € par jour/mètre linéaire.

14 - Règlement intérieur des jardins : annulation de la délibération du 16 mai 2022 :

Par 13 voix POUR, 0 voix CONTRE, 2 ABSTENTIONS (Fabrice FOURDIN, Virginie BLUM), le Conseil Municipal

annule la délibération sus visée du 16 mai 2022.

Départ de Fanny CHABRAN et Jocelyne DAVIRON RADIX

15 – Autorisation à Madame la Maire pour la signature de la convention relative à la mise en place d’un Projet

Educatif Territorial (PEDT) :

Le Conseil Municipal, par 13 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, approuve le PEDT présenté et

souligne la qualité du service rendu.

16 - Règlement de l’Espace-Jeunes à compter de la rentrée 2022-2023 :

Le projet de règlement de l’Espace-Jeunes est présenté au Conseil Municipal qui l’adopte par 13 voix POUR,

0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION.

17 – Autorisation à Madame la Maire pour la signature d’une convention tripartite de formation professionnelle

BAFD entre la Commune, M. Nathaniel HEBRARD et la MJC de BUSSIERES :

Par 13 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, le Conseil Municipal autorise Madame la Maire à la

signature de la convention afférente.Par 10 voix POUR, 1 voix CONTRE (Thibault GLEREAN), 2 ABSTENTIONS (Frédérique BARNOUD, Fabrice

FOURDIN), le point Contrat de cession avec ATEA PRODUCTION dans le cadre du spectacle du 28/10/2022

(Arash Sarkechik), est reporté à la réunion du Conseil Municipal de septembre.

Affiché le 21 juillet 2022