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Déliberation - kltq0tumm379a5l
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - kltq0tumm379a5l)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 JUILLET 2022
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le jeudi 07 juillet 2022 à 18h30, sous la présidence de Madame
NELIAS Agnès, Maire.
Date de convocation : 1er juillet 2022
Etaient présents : NELIAS Agnès, BARNOUD Frédérique, DEJOUR Valérie, DAVIRON RADIX Jocelyne
(jusqu’au point 14 inclus), RULLIAT Christian, RECOLLON Chantal, FOURDIN Fabrice, CAFFIER Fabien,
CHABRAN Fanny (jusqu’au point 14 inclus), LHOPITAL Guy, BELTRAN Yves, BLUM Virginie, DURAND Pierre.
Etaient absents : AIGLON Olivier (pouvoir à CAFFIER Fabien), DAVIRON RADIX Jocelyne (à partir du point
15), GLEREAN Thibault (pouvoir à BARNOUD Frédérique), CHABRAN Fanny (à partir du point 15).
Secrétaire de séance : BLUM Virginie
Le compte rendu de la réunion du 16 mai 2022, est approuvé à l’unanimité des membres présents et
représentés.
1 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de Monsieur LIOT Julien :
Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, prend acte de l’installation de
Pierre DURAND en qualité de Conseiller Municipal, et de la modification du tableau du Conseil Municipal
afférent.
2 - Modification du nombre d’adjoints :
Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, porte ce nombre à 3.
3 - Modification de la constitution des commissions municipales :
Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, approuve la composition suivante :
Intitulé de la commission Membres désignés
Commission : « Vivre ensemble » NELIAS Agnès, BARNOUD Frédérique,
RULLIAT Christian, GLEREAN Thibault,
FOURDIN Fabrice
Commission : « Dynamiser Yzeron et son territoire »
NELIAS Agnès, BARNOUD Frédérique,
DEJOUR Valérie, RULLIAT Christian,
BELTRAN Yves, AIGLON Olivier,
CHABRAN Fanny, DAVIRON RADIX Jocelyne
DÉPARTEMENT du RHÔNE
Mairie d’YZERON
31 Grande Rue - 69510 YZERON
Tel: 04 72 41 17 30 Fax: 04 78 81 03 34
Courriel: mairie@yzeron.comCommission : « Pour un aménagement sans dénaturer »
NELIAS Agnès, DURAND Pierre, DEJOUR
Valérie, RULLIAT Christian, FOURDIN Fabrice,
AIGLON Olivier, BELTRAN Yves,
BLUM Virginie, LHOPITAL Guy
Commission : « Etre moteur de la transition écologique »
NELIAS Agnès, AIGLON Olivier, DURAND Pierre,
BELTRAN Yves, GLEREAN Thibault,
CAFFIER Fabien, LHOPITAL Guy,
FOURDIN Fabrice
Commission : « Fonctionnement collégial, transparent,
participatif et inclusif »
NELIAS Agnès, AIGLON Olivier,
CAFFIER Fabien, RECOLLON Chantal,
DURAND Pierre, BLUM Virginie
4 - Modification de la composition de la commission d’Appels d’offres-Adjudications-Maîtrise d’œuvre :
Les listes suivantes, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, sont actées :
Titulaires : Suppléants :
DEJOUR Valérie AIGLON Olivier
BLUM Virginie FOURDIN Fabrice
RULLIAT Christian CAFFIER Fabien
5 - Modification de la composition du Conseil d’Exploitation des chaufferies-bois :
Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, Monsieur Pierre DURAND prend la succession de
Monsieur LIOT Julien, au sein du Conseil d’Exploitation des chaufferies bois.
6 - Modification des Délégués au Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du
Charbonnières (SAGYRC) :
Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, sont désignés représentants de la commune au sein du
Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnnières, M. FOURDIN Fabrice,
en qualité de délégué titulaire, et Mme CHABRAN Fanny, en qualité de déléguée suppléante.
7 - Modification des Délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Sud-Ouest Lyonnais
(SIDESOL) :
Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, sont désignés représentants de la commune au sein du
Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Sud-Ouest Lyonnais, M. LHOPITAL Guy et M. AIGLON
Olivier, en qualité de délégués titulaires, Mme NELIAS Agnès et M. DURAND Pierre, en qualité de délégués
suppléants.
8 - Modification de la composition du Conseil d’Administration du CCAS :
Par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, Monsieur Pierre DURAND a été proclamé membre du
conseil d’administration du CCAS9 - Décision modificative n°1 au budget logement social :
Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, arrête la décision modificative
suivante :
SECTION D’INVESTISSEMENT :
Désignation Dépenses Recettes
Chapitre 041, opérations patrimoniales,
article 2188 « autres immobilisations
corporelles »
+ 800.00 €
Chapitre 041, opérations patrimoniales,
article 10251 « dons et legs en
capital »
+ 800.00 €
TOTAL + 800.00 € + 800.00 €
10 – Décision modificative n°1 au budget chaufferies bois :
SECTION DE FONCTIONNEMENT :
Désignation Dépenses Recettes
Chapitre 011, article 60221
« combustibles »
+ 20 000.00
Chapitre 023, « virement à la section
d’investissement »
- 20 000.00
TOTAL 0.00 € 0.00 €
SECTION D’INVESTISSEMENT :
Désignation Dépenses Recettes
Chapitre 021, « virement de la section
de fonctionnement »
- - 20 000.00 €
Chapitre 23, article 2313
« constructions »
- 20 000.00 €
TOTAL 0.00 € 0.00 €
Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, adopte la décision modificative ci-
dessus.
11 - Subvention 2022 à l’association des Classes d’YZERON :Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, donne son accord pour le versement
d’une subvention de 250 euros.
12 - Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation
de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents :
Le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, donne son accord à cette adhésion.
13 - Modification du fonctionnement du marché hebdomadaire centré producteurs et artisans locaux :
Après avis favorable de la commission « dynamiser », le Conseil Municipal, par 15 voix POUR, 0 voix CONTRE,
0 ABSTENTION, assouplit le fonctionnement et décide que le marché de producteurs et d’artisans sera
ouvert aux associations non politiques et cultuelles, et aux non producteurs (dans la limite de 20 % des
exposants présents), Il précise le lieu et le jour qui pourront être exceptionnellement modifiés, en fonction
des contraintes locales et de calendrier.
Les tarifs restent ceux fixés par délibération du 5 Juillet 2021, à savoir, pour l’abonnement au trimestre :
0.50 € par jour/mètre linéaire, et pour les emplacements occasionnels : 1 € par jour/mètre linéaire.
14 - Règlement intérieur des jardins : annulation de la délibération du 16 mai 2022 :
Par 13 voix POUR, 0 voix CONTRE, 2 ABSTENTIONS (Fabrice FOURDIN, Virginie BLUM), le Conseil Municipal
annule la délibération sus visée du 16 mai 2022.
Départ de Fanny CHABRAN et Jocelyne DAVIRON RADIX
15 – Autorisation à Madame la Maire pour la signature de la convention relative à la mise en place d’un Projet
Educatif Territorial (PEDT) :
Le Conseil Municipal, par 13 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, approuve le PEDT présenté et
souligne la qualité du service rendu.
16 - Règlement de l’Espace-Jeunes à compter de la rentrée 2022-2023 :
Le projet de règlement de l’Espace-Jeunes est présenté au Conseil Municipal qui l’adopte par 13 voix POUR,
0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION.
17 – Autorisation à Madame la Maire pour la signature d’une convention tripartite de formation professionnelle
BAFD entre la Commune, M. Nathaniel HEBRARD et la MJC de BUSSIERES :
Par 13 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION, le Conseil Municipal autorise Madame la Maire à la
signature de la convention afférente.Par 10 voix POUR, 1 voix CONTRE (Thibault GLEREAN), 2 ABSTENTIONS (Frédérique BARNOUD, Fabrice
FOURDIN), le point Contrat de cession avec ATEA PRODUCTION dans le cadre du spectacle du 28/10/2022
(Arash Sarkechik), est reporté à la réunion du Conseil Municipal de septembre.
Affiché le 21 juillet 2022