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Conseil Municipal - 2023 298 Rapport dactivite 2022 de Coeur dEssonne Aglglomeration
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 298 Rapport dactivite 2022 de Coeur dEssonne Aglglomeration)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2023-298
Objet : Rapport
d'activité de la
communauté
d'agglomération «
cœur d’Essonne
Agglomération » pour
l'année 2022
REPUBLIQUE FRANCAIÏSE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le seize novembre, à vingt heures, le Conseil
municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le dix
novembre deux mille vingt-trois, s'est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Présents :
Madame Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs, Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Dominique TAFFIN, Nicolas de BOISHUE, Guy PREAUX et
Forine EKOUE, Adjoints au Maire,
Mesdames et Messieurs Joseph DELPIC, Denis NOIROT-DUVAL, Isabelle
OUDARD, Nordine AOUÛUNALLAH, Philippe LEFÉBVRE, Xavier PASSERI,
Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Patrick LEVEAU, Michelle RONZANI, Denis
ARCILE, Bernadette BENOIT-GUYOP, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN,
Denis BERTON, Jean-Louis BERLAND, Fatima KHOBEIZI, Conseillers
municipaux.
Absents excusés et représentés :
Madame Muriel MOSNAT, procuration à Madame Roselyne DACOURY-
TABLEY
Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, procuration à Madame Sophie
RIGAUL
Madame Carole COUTON, procuration à Monsieur Nicolas DEBOISHUE
Madame Nathalie FOURMANN, procuration à Monsieur Guy PREAUX
Madame Virginie CAPDEBOSCO, procuration à Monsieur Dominique
TAFFIN
Madame Mireille ROBERT, procuration à Monsieur Philippe LEFEBVRE
Monsieur José CASTICO-OLIVEIRA, procuration à Monsieur Georges
GOURGUES
Monsieur Thierry JULLIEN, procuration à Madame Florine EKOUE
Monsieur Bertrand GRANADO, procuration à Monsieur Christian PICCOLO
Monsieur Abou NIANG, procuration à Monsieur Jean-Louis BERLAND
Secrétaire :
Monsieur Georges GOURGUES
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2023-298: RAPPORT D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION « CŒUR
D’ESSONNE AGGLOMERATION » POUR L'ANNEE 2022
Dossier suivi par la Direction des Affaires Juridiques et des Affaires Générales
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5211-39 ;
VU les statuts de la Communauté d'agglomération « Cœur d’Essonne Agglomération » ;
VU le rapport d'activité établi par Cœur d’'Essonne Agglomération au titre de l’année 2022, ci-
annexé;
VU avis de la Commission ressources et moyens du 8 novembre 2023 ;
CONSIDERANT que, conformément à l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités
Territoriales susvisé, Monsieur le Président de la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne
Agglomération a transmis à la commune de Saint-Michel-sur-Orge son rapport d'activité 2022 ;
CONSIDERANT que le Conseil municipal doit prendre acte de la communication dudit rapport;
PREND ACTE de la communication du rapport d'activité de la Communauté d'agglomération
Cœur d'Essonne Agglomération au titre de Pannée 2022.
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 16 novembre 2023
Le Secrétaire _—.. Le Maire, SCDE ASS gp \
orges GOURGUES
Publication en ligne le : 2 ‘+ NOV. 2073
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.