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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 12 06 Rapport dactivite de la communaute Coeur dEssonne Agglomeration pour lannee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2025-11-12-06
Objet : Rapport
d'activité de la
communauté « Cœur
d’Essonne
Agglomération » pour
l’année 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Séance ordinaire du 11 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le onze décembre, à vingt heures, le Conseil
municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le cinq
décembre deux mille vingt-cinq s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
sous la présidence de Madame le Maire, Sophie RIGAULT
Présents :
Madame Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Muriel MOSNAT, Maria MENICACCI-FERRAIN, Nicolas de
BOISHUE, Guy PREAUX, Florine EKOUE, Denis NOIROT-DUVAL adjoints au
Maire.
Mesdames et Messieurs, Isabelle OUDARD, Nordine AOUNALLAH, Philipe
LEFEBVRE, Nathalie FOURMANN, Joseph DELPIC, Xavier PASSERI, Mireille
ROBERT, José CASTICO-OLIVEIRA, Bernadette BENOIT-GUYOD, Sophie
HANICHE, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN-GOUDEAU, Denis BERTON,
Bertrand GRANADO, Jean-Louis BERLAND conseillers municipaux.
Absents excusés et représentés :
Mme Carole COUTON, procuration à Sophie RIGAULT
Mme Virginie CAPDEBOSCQ, procuration à Mme Roselyne DACOURY-
TABLEY
M. Mehdi GLEYO-KESRAOUI, procuration à Florine EKOUE
M. Patrick LEVEAU, procuration à Nicolas de BOISHUE
Mme Michelle RONZANI, procuration à Muriel MOSNAT
M. Denis ARCILE, procuration à Georges GOURGUES
M. Ali ABOU CHAKRA, procuration à Guy PREAUX
Mme Sophie HANICHE, procuration à Maria MENICACCI-FERRAIN
Mme Fatima KHOBEIZI, procuration à Jean-Louis BERLAND
M. Abou NIANG, procuration à Isabelle CATRAIN-GOUDEAU
Secrétaire :
Maria MENICACCI-FERRAIN
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2025-11-12-06 : RAPPORT D’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE « CŒUR D’ESSONNE
AGGLOMERATION » POUR L’ANNEE 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5211-39 ;
VU les statuts de la Communauté d'agglomération « Cœur d’Essonne Agglomération » ;
VU le courriel du Président de Cœur d’Essonne Agglomération en date du 20 novembre 2025
transmettant le rapport d’activité établi par Cœur d’Essonne Agglomération au titre de l’année 2024,
ci-annexé ;
VU l'avis de la Commission ressources et moyens du 3 décembre 2025 :
CONSIDERANT que, conformément à l’article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales
susvisé, Monsieur le Président de la Communauté d'agglomération Cœur d’Essonne Agglomération a
transmis à la commune de Saint-Michel-sur-Orge son rapport d'activité 2024 ;
CONSIDERANT que le Conseil municipal doit prendre acte de la communication dudit rapport ;
PREND ACTE de la communication du rapport d'activité de la Communauté d'agglomération Cœur
d’Essonne Agglomération au titre de l’année 2024.
Le Secrétaire
Maria MENICACCI-FERRAIN Sophie RIGAULT
Publication enlignele: 29 DEL. 2ü23
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.