Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20221115 04 Rapport annuel DSP Cinéma EXECUTOIRE c
Déliberation - 20230925 02 Rapport annuel 2022 DSP Cinéma par CIN
Déliberation - 20230328 12 Budget Primitif CINEMA 2023 BP CINEM
Déliberation - 20221115 05 Rapport annuel DSP Arènes EXECUTOIRE
Déliberation - 20240528 02 Rapport annuel 2023 DSP Arènes par AUD
Déliberation - 20220405 04 Rapport annuel DSP Arènes 2021 EXECUTO
Déliberation - 20230328 02 Compte administratif Cinéma 2022 CA
Déliberation - 20240326 04 Compte administratif Cinéma 2023 EXECU
Déliberation - 20240702 06 Emprunt Sydec 057341 aménagement du
Déliberation - 20240326 05 Affectation des résultats Cinéma 2023
Déliberation - 20240702 01 Rapport annuel 2023 DSP Cinéma par CINETYR EXECUTOIRE
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse.
Lien du pdf (Déliberation - 20240702 01 Rapport annuel 2023 DSP Cinéma par CINETYR EXECUTOIRE)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 03/07/2024 ES
Reçu en préfecture le 03/07/2024 \ a ; À
Publié le 05/07/2024 —
ID : 040-214002842-20240702-20240702 01-DE
DEPARTEMENT DES LANDES (40)
VILLE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24 avenue Nationale
40230 SAINT-VINCENT DE TYROSSE
SAUT TS
Tyrosse Tel : 05 58 77 00 21
contact@tyrosseville.com
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU2 JUILLET 2024
N° 20240702 01
L'an deux mille vingt-quatre, le deux juillet, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
Commune de Saint-Vincent de Tyrosse, dûment convoqué le vingt-six juin, s’est réuni en Mairie, au lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Régis GELEZ, Maire en exercice.
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal | 29 | Date de convocation Le 26 juin 2024
Nombre de présents 24 | Date d’affichage Du 5/07/2024 au 6/09/2024
Nombre de pouvoirs 5 Secrétaire de séance | M. Pierre LAFFITTE (conformément à l'article
L 2121-17 du CGCT)
Suffrages exprimés 29 | Rapporteur M. le Maire
Nomenclature 1.2 | Certifiée exécutoire Le 5 juillet 2024
PRESENTS : M. Régis GELEZ, M. Pierre LAFFITTE, Mme Stéphanie MORA-DAUGAREIL, M. Régis DUBUS,
Mme Christine GAYON, M. Guy LUQUE, Mme Emmanuelle BRESSOUD, M. Jean-Marie LAFITTE,
Mme Sylvie BARTHELEMY, M. François MARTOUREY, Mme Patricia MORENO, Mme Céline WAGNIART,
M. Thierry ZALDUA, Mme Christelle ELOZEGUY, M. Julien LEROY, Mme Patricia GATEL, M. Stéphane
JACQUOT, Mme Adeline COUMAILLEAU, Mme Marielle LABERTIT, M. Gilles DOR, Mme Fusilha
DESTENABE, M. Daniel GAUYAT, Mme Hélène LASSALLE, M. Bruno LAGRAVE
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR: M. Alain LACAVE, pouvoir à M. Jean-Marie LAFITTE ;
M. Joffrey ROMAIN, pouvoir à M. Régis DUBUS; Mme Béatrice DUCASSE, pouvoir à M. François
MARTOUREY ; Mme Coralie LECOLIER, pouvoir à Mme Marielle LABERTIT ; M. Thomas CASAMAYOU,
pouvoir à M. Gilles DOR
Quorum atteint : conformément à l'article L2121-17 du CGCT, le Conseil Municipal est valablement autorisé à délibérer.
OBJET : RAPPORT ANNUEL DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU CINEMA
Conformément à l’article L.1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, dès la
communication du rapport mentionné à l’article L3131-5 du Code de la Commande Publique (le
concessionnaire produit chaque année un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité
des opérations afférentes à l'exécution du contrat de concession et une analyse de la qualité des ouvrages
ou des services. Lorsque la gestion d'un service public est déléguée, y compris dans le cas prévu au III de
l'article 6 de la présente ordonnance, ce rapport permet en outre aux autorités concédantes d'apprécier
les conditions d'exécution du service public), son examen est mis à l'ordre du jour de la plus prochaine
réunion de l'assemblée délibérante qui en prend acte.Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le 05/07/2024
ID : 040-214002842-20240702-20240702_01-DE
L'association CINETYR a produit à la Commune le rapport joint comportant notamment les comptes
retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution de la délégation de service public pour la
gestion de ta salle de cinéma et une analyse de ta qualité de service.
Après avoir entendu l'exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.1411-3,
VU le Code de la Commande Publique et notamment l’article L3131-5,
CONSIDÉRANT la présentation de cette question à la Commission « Administration générale -— Finances » qui s’est réunie le 25 juin 2024,
LE CONSEIL MUNICIPAL
PREND ACTE du rapport moral et financier 2023 de l'association CINETYR ci-annexé.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai
de deux mois à compter de sa publication.
La saisine de la juridiction peut se faire par envoi sur papier, dépôt sur place ou en ligne via le site sécurisé : www.telerecours.fr.
Le Maire, Le secrétaire,
Régis GELEZ. Pierre LAFFITTE.In Extenso
ASSO CINETYR
Comptes annuels
Bilan au 31/12/2023
AVENUE NATIONALE
40230 ST VINCENT DE TYROSSE
SIRET : 42409519800018
IN EXTENSO SAINT VINCENT DE TYROSSE
22, rue Casablanca
40230 St Vincent de Tyrosse
Tél:05 58774327
Fax :05 58 77 1862
Sommaire
ATTESTATION - SIGNATURE NUMÉRIQUE
Attestation de l'expert-comptable : Signature numérique
COMPTES ANNUELS
Bilan Actif
Bilan Passif
Compte de résultat
Compte de résultat (Suite)
Annexe simplifiée
Etat des immobilisations
Etat des amortissements
Etat des créances
Etat des dettes
Charges à payer et produits à recevoir
DETAIL DES COMPTES
Bilan Actif détaillé
Bilan Passif détaillé
Compte de résultat détaillé
SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION
Soldes Intermédiaires de Gestion (sur 3 ans)
LIASSE
14
16
19
3d-L0 20/0ÿ202-20/0b202-2r8200ÿL2-0+0
: QI
+c0z/20/50
el 91qnd4
+TOZ/20/E0
el
einoejeid
ue
no
vz0Z/L0/E0
el
einpoeyeud
ue
gAoAUZAttestation
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Attestation
En notre qualité d'expert-comptable, nous avons effectué une mission de présentation des comptes annuels de |'
ASSO CINETYR relatifs à la période du 01/1/2023 au 31/12/2023 qui se caractérisent par les dônnées suivantes :
Total du bilan : 62432 €
Chiffre d'affaires : 122771 €
Résultat net Comptable : -11732 €
Nos diligences ont été réalisées conformément à la norme professionnelle du Conseil National de l'Ordre des Experts-
comptables applicable à la mission de présentation de comptes qui ne constitue ni un audit ni un examen limité.
Sur la base de nos travaux, nous n'avons pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des
comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu'ils sont joints à la présente attestation
Fait à Saint-Vincent de Tyrosse Le
Mme Sonia DA COSTA M. Eric FAYETTE
Manager Expert-comptable
Président Directeur Généräl
In Extenso signature électronique
LC À
+z0c//0/S0
eI
91qnd
+z0Z/20/£0
81
einsejgud
ue
n5ey
+z0Z/20/£0
ei
einoayeud
ue
9AoAuz
39-10
20/0ÿ202-20/0+202-2+8200L2Z-0+0
:QI
Voir le rappcrt de l'expert-comptable avant les comptes annuelsComptes
SR
Bilan Actif
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Brut Amort. Prov.
Net
Au 31/12/2023
Net
Au 31/12/2022
Capital souscrit non appelé
ACTIF IMMOBILISÉ
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
Frais de développement
Concessions, brevets et droits similaires 708 644
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles
Avances et acomptes sur immo. incorporelles
Immobilisations corporelles
Terrains
Constructions 5 845 2296
Installations tech., matériels et outillages industriels 2621 2621
Autres immobilisations corporelles 41156 10 933
Immobilisations en cours
Avances et acomptes
Immobilisations financières
Participations évaluées selon mise en équivalence
Autres participations
Créances rattachées à des participations
Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
Autres titres immobilisés 196
Prêts
Autres immobilisations financières 475
65
3549
30 224
196
475
231
4718
9842
196
475
TOTAL(1) 51 001 16493
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en-cours
Matières premières, autres approvisionnements
En cours de production de biens
En cours de production de services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises 1101
Avances et acomptes versés sur commandes
Créances
Clients et comptes rattachés 3076
Autres 10 491
Capital souscrit et appelé, non versé
Valeurs mobilières de placement
Actions propres
Autres Titres
Instruments de Trésorerie
ilités 12638
Charges constatées d'avance 617
Dispon
34508
1101
3076
10 491
12638
617
15462
TOTAL(II) 27 924
Frais d'émission d'emprunts àétaler (II!)
Primes de remboursement desobligations (IV)
Ecarts de conversion actif (V)
27 924
+z0Z/20/S0
el 911qnd4
TOTAL GENERAL (1àV) 78 925 16493
Voir le rappoit de l'expert-comptable avant les comptes annuels
62 432
3g-L0
2020+207-Z0/0ÿ2027-2r8200ÿL2-0+0
:QI
vZ0Z/L0/£0
el ainjoejaud
ue n5oy
ÿz0Z/20/£0
ei ainejeid
ue 94oAuzBilan Passif
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Net Net
Au 31/12/2023 Au 31/12/2022
CAPITAUX PROPRES
Capital social ou individuel
Prime d'émission, de fusion, d'apport
Ecart de réévaluation
Ecart d'équivalence
Réserves :
- Réserve légale
- Réserves statutaires ou contractuelles
- Réserves réglementées
- Autres réserves
Report à nouveau
Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)
Subventions d'investissement
Provisions réglementées
dont versé :
TOTAL(1)
AUTRES FONDS PROPRES
Produits des émissions de titres participatifs
Avances conditionnées
Autres
TOTAL(IBIS)
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Provisions pour risques
Provisions pour charges
TOTAL(II)
EMPRUNTS ET DETTES
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
Emprunts et dettes financières diverses
Avances et.acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
Dettes fiscales et sociales
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
Instruments de trésorerie
Produits constatés d'avance
TOTAL (li)
Ecarts de conversion passif (IV)
TOTAL GENERAL (1 à IV)
50 244 71 996
-11 732 -21 752
2241
40 753 50 244
17 048 12825
4631 3159
21 679 15 985
62 432 66 229
Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques et CCP
‘Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels’
Compte de résultat
ASSO CINETYR | Comptes annuels
“Voir le rappcrt de l'expert-comptable avant les comptes annuels
Du 01/01/2023 au 31/12/2023 puoVUuaz
Compte de résultat Au 31/12/2022
France Exportation Total Total
Produits d'exploitation (1)
Ventes de marchandises 7128 7 128 3717
Production vendue de biens
Production vendue de services 115 643 115 643 86 275
Chiffre d'affaires Net 122771 122771 89 992
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d'exploitation reçues
Reprises sur amort., dépréciations, provisions, trarsferts de charges 4 360 2 607
Autres produits 7 8
TOTAL(1) 127 138 92606
Charges d'exploitation (2)
Achats de marchandises (y compris droits de douane) 2 959 1530 Variation de stocks (marchandises) -579 119
Achats de matières premières et autres approvisionnements 149 135 Variation de stocks (matières premières et autres a2pro.)
Autres achats et charges externes * 88 367 67 963 Impôts, taxes et versements assimilés 18 268 12781
Salaires et traitements 23777 25 911 Charges sociales 2 469 2217
Dotations aux amortissements sur immobilisations 4104 4170
Dotations aux dépréciations des immobilisations
Dotations aux dépréciations des actifs circulants
Dotations aux provisions pour risques et charges
Autres charges 10
TOTAL (II) 139515 114836
*Y compris :
- Redevances de crédit-bail mobilier
- Redevances de crédit-bail immobilier
RESULTAT D'EXPLOITATION (1-11) -12377 -22230
Bénéfice attribué ou perte transférée (Il)
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)
Produits financiers
Produits financiers de participation (3)
Produits des autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé (3)
Autres intérêts et produits assimilés (3) 636 = Ÿ%
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charge o e Différences positives de change e =
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières dé: placement D ÿ%
TOTAL(V) 636 = &
Charges financières Ss S
Dotations financières aux amortissements, dépréciations et provisions D ©
Intérêts et charges assimilées (4) È S
Différences négatives de change ND
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières placements 8
TOTAL (VI) S
RESULTAT FINANCIER ( V-VI) 636 S
RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS ( I-HI+IHI-IV+V-VI ) -11741 5
ë =“
S
o ps
Ü m
+z0Z/20/£0
el
ainpoejeud
ue
n$ey
+z02/20/£0
2
einoeyeid
ue
eA0AUZCompte de résultat (Suite)
ASSO CINETYR | Comptes annuels
, : Du 01/01/2023 Du 01/01/2022
Compte de-résultar (suite) Au 31/12/2023 Au 31/12/2022
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital 9
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charge
TOTAL (VII) 9
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion
Sur opératians en capital
Dotations exceptionnelles aux amortissements, dépréciations et provisions
TOTAL (VII)
RESULTAT EXCEPTIONNEL ( VIR- VII) 9
Participations des salariés (IX)
Impôts sur les bénéfices (X)
TOTAL DES PRODUITS ( 1 + Hi + V + VII 127 783 93 084
TOTAL DES CHARGES ( Il + IV + VI + VIII + IX + X 139 515 114836
BENEFICE OU PERTE (TOTAL DES PRODUITS - TOTAL DES CHARGES 11732 -21752
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs
(2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs
(3) Dont produits concernant les entités liées
(4) Dont intérêts concernant les entités liées
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels’
ASSO CINETYR | Comptes annuels
ANNEXE
Annexe au bilan et au compte.de résultat de l'exercice clos le 31/12/2023 dont le total du bilan avant répartition est de 62 432 Euros, présenté sous forme de liste, et dégageant un résultat de : -11 732 Euros.
L'exercice a une durée de 12 mois, recouvr:int la période du 01/01/2023 au 31/12/2023.
Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels.
REGLES ET METHODES COMPTABLES
Les comptes annuels ont été établis conformément aux dispositions du code de Commercè et du plan comptable général (PCG)
Les conventions générales comptables çnt été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base :
- continuité de l'exploitation,
- permanence des méthodes comptables d ün exercice à l'autre,
- indépendance des exercices,
et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels.
La méthode de base retenue pour l'évaluailion des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques.
AUTRES EVENEMENTS SIGNIFICATIFS
Néant.
+z0z/20/0
81 91lqnd4
VZOZ/L0/E0
el enpoejeud
ue
n5ey
Yz0Z/20/£0
el einpoejeud
ue
gAoAUZ
3g-L0 20/0p2027-20/0v202-z+8200vL2Z-0+0
: QI
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuelsEtat des immobilisations
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Cadre À
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Valeur brute en début
d'exercice
Augmentations
réévaluation de Acquisitions créances
l'exercice virements
Frais d'établissement et de développement
Autres postes d'immobilisations incorporelles 708
TOTAL 708
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains
Constructions sur sol propre
Constructions sur sol d'autrui 5 845
Inst. gales., agencts. et aménagt. const.
Installations techniques, matériel et outillages ind. 2621
Inst. gales., agencts. et aménagt. divers 14411 23 150 Mat. de transport
Mat. de bureau et info. mobilier 3596 Emballages récupérables et divers
Immobilisations corporelles en cours
Avances et acomptes
TOTAL 26 472 23 150
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
Participations évaluées par mise en équivalence
Autres participations
Autres titres immobilisés 196 Prêts et autres immobilisations financières 475
TOTAL 671
TOTAL GENERAL 27 851 23 150
Cadre 8 Diminutions er brute des in Réevalua égale ou Se
Virement Cession en fin d'exercice Valeur d'origine des immo en fin d'exerdce
Frais d'établissement et de développement
Autres postes d'immobilisations incorporelles 708
TOTAL 708
Terrains
Constructions sur sol propre
Constructions sur sol d'autrui 5 845 Inst. gales., agencts. et aménagt. const
Installations techniques, matériel et outillages ind. 2621
Inst. gales., agencts. et aménagt. divers 37 561 Mat. de transport
Mat. de bureau et info., mobilier 3 596 Emballages récupérables et divers
Immobilisations corporelles en cours
Avances et acomptes
TOTAL 49 622
Participations évaluées par mise en équivalence
Autres participations
Autres titres immobilisés 196 Prêts et autres immobilisations financières 475
TOTAL 671
TOTAL GENERAL 51 001
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels’
Etat des amortissements
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Situations et mouvements de l'exercice
Frais d'émission d'emprunts à étaler
Primes de remboursement des obligations
Commentaires : néant
Voir le rappcrt de l'expert-comptable avant les comptes annuels
Montant au Montant en
Immobilisations amortissables début de Augment. Diminut. fin l'exercice d'exercice
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement et développement
Fonds commercial
Autres postes d'immobilisations incorporelles 477 167 644
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 477 167 644
Immobilisations corporelles
Terrains
Constructions - Sur sol propre
: - Sur sol d'autrui 1127 1169 2296 Installations générales, agencements et aménagernents des constructions
Installations techniques, matériel et outillage industriel 2621 2621
Installations générales, agencements et aménagements divers 5 030 2 426 7457 Matériel de transport
Matériel de bureau et informatique, mobilier 3134 342 3476
Emballages récupérables et divers
IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11912 3 937 15 849
TOTAL GÉNÉRAL 12389 4104 16 493
Ventilation des mouvements affectant la provition pour amortissements dérogatoires
Dotations Reprises Mvt net des
Immobilisations amortissables * bifférentiel Mode Amort. fiscal Différentiel Mode Amort. fiscal amort. à la de durée dégressif exceptionnel de durée dégressif exceptionnel fin de l'ex. Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement et dvp.
Fonds commercial
Autres postes d'immo. incorp.
TOTAL
Immobilisations corporelles
Terrains
Constructions - Sur sol propre
: - Sur sol d'autrui
Inst. gales, agencts et aménag.
des constructions
Inst. techniques, mat. et outillage
industriels
Inst. gales, agenc. et
aménagements divers = + Matériel de transport 9 EG Mat. de bur. et informat., mob. e 5 Emballages récup. et divers CE:
TOTAL è 9 Frais d'acqui. de titres de particip. 8 S
TOTAL GÉNÉRAL ë 5
TOTAL GÉNÉRAL TOTAL GÉNÉRAL TOTAL GÉNÉRAL D À NON VENTILÉ NON VENTILÉ NON VENTILE 5 ND Montant net Dotations Morl ë
Mouvements de l'etercice affectant les charges à au début de Augment. exercice aux SN répéfties sur plusieurs exercices l'exercice amort. _dfQ
D
S 8 Q
= e
D
o
DE ©
m
PZOZ/LO/EO
el einpoejeud
ue
n5ey
PZ0Z/20/E0
el einpoejgud
ue
9oAUZEtat des créances
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Liquidité de l'actif
Montant brut Echéances Echéances
à moins d'1 an à plus d'1 an
De l'actif immobilisé
Créances rattachées à des participations
Prêts (1) (2)
Autres immobilisations financières 475 475
De l'actif circulant
Clients douteux ou litigieux
Autres créances clients 3076 3076
Créances représentatives de titres prêtés
Personnel et comptes rattachés
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
Impôts sur les bénéfices
Taxe sur la valeur ajoutée 7901 7901
Autres impôts, taxes et versements assimilés
Divers 2591 2591
Groupe et associés (2)
Débiteurs divers (dont créances relatives à des op. de pension de titres)
Charges constatées d'avance 617 617
TOTAL 14659 14184 475
(1) Montant des prêts accordés en cours d'exercice
(1) Montant des remboursements obtenus en cours d'exercice
(2) Prêts et avances consentis aux associés personnes physiques
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels’ -9-
Etat des dettes
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Emprunts obligataires convertibles (1)
Autres emprunts obligataires (1)
Montant brut
Degré d'exigibilité du passif
Echéances Echéances de
à moins d'1 an 1à5ans
Emprunts et dettes auprès des étabts de crédit (1)
- à 1 an max. à l'origine
- à plus d'1 an à l'origine
Emprunts et dettes financières diverses
Fournisseurs et comptes rattachés
Personnel et comptes rattachés
(1 (2)
17048
1603
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 2686
Impôts sur les bénéfices
Taxe sur la valeur ajoutée
Obligations cautionnées
Autres impôts, taxes et assimilés
248
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Groupe et associés (2)
Autres dettes (dont dettes relatives à des op. de pe sion de
titres)
Dettes représentatives de titres empruntés
Produits constatés d'avance
17 048
1603
2686
248
Echéances à
plus de 5 ans
(1) Emprunts souscrits en cours d'exercice
TOTAL 21 679
(1) Emprunts remboursés en cours d'exercice
(2) Emprunts et dettes contractés auprès des associés pérsonnes
physiques
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels’
21679
39-10
20/0p202-20/0+207-2r8200pL2-0+0
:QI
+z0c/20/S0
e| 8lqnd
VzOZ/20/€0
el
einoejeud
ue
n5ey
YzOZ/L0/E0
el
einoejeid
ue
gÂOAUZ
fiASSO CINETYR | Comptes annuels
Charges à payer et produits à recevoir
Charge à payer incluses dans les postes suivants du bilan Exercice clos le Exercice clos le
31/12/2023 31/12/2022
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
Emprunts et dettes financières diverses
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 1714 5258
Dettes fiscales et sociales 1859 2142
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
TOTAL 3573 7 400
Exercice clos le Exercice clos le
Produits à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan
31/12/2023 31/12/2022
Créances rattachées à des participations
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres immobilisations financières
Créances clients et comptes rattachés
Autres créances 2250
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
TOTAL 2250
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels
Détail
CLEO el
1q-L0
20/0ÿz02-20/0202-2+8700pL2-0+0
:QI
+c0Z/20/60
el
91qnd
+z0Z/10/€0
el
einoejeid
ue
n$ey
+z0Z/20/€0
eI
einpeyeid
ue
8AoAUZBilan Actif détaillé
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Solde Variation
ACTIF 31/12/2023 31/12/2022 Montant %
Capital souscrit non appelé
ACTIF IMMOBILISÉ
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
Frais de développement
Concessions, brevets et droits similaires 64.81 231.48 -166.67 -71.86
205000 LOGICIELS 708.33 708.33
280500 AMORT LOGICIELS -643.52 -476.85 -166.67 -35.01
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles
Avances et acomptes sur immo. incorporelles
Immobilisations corporelles
Terrains
Constructions 3549.21 4718.21 -1 169.00 -24.78
214100 BATHMENTS/SOL D AUTRUI E 845.00 5 845.00
281410 AMORT.BAT./SOL D'AUTRUI -2 295.79 -1 126.79 -1 169.00 -103.73
Installations tech., matériel et outillages industriels
215400 MATÉRIEL OUTILLAGE 2620.84 2 620.84
281540 AMORT MAT. INDUSTRIEL -2 620.84 -2 620.84
Autres immobilisations corporelles 30 223.58 9841.56 20 382.02 207.09 218100 AGENCEMENTS AMENAGEMENTS DIVERS 37 560.53 14 410.53 23 150.00 160.64
218300 MAT.BUREAU ET INFORMAT. 2595.78 3 595.78 281810 AMORT AGENCEMENTS AMENAGEMENTS DIVERS -7 456.81 -5 030.41 -2 426.40 -48.25 281830 AMORT.MAT.BUREAU 3 475.92 -3 134.34 -341.58 -10.91
Immobilisations en cours
Avances et acomptes
Immobilisations financières
Participations évaluées selon mise en équivalence
Autres participations
Créances rattachées à des participations
Titres immobilisés de l'activité en portefeuille
Autres titres immobilisés 196.00 196.00 271000 PARTS SOCIALES 196.00 196.00
Prêts
Autres immobilisations financières 474.85 474.85 275100 DEPOT DE GARANTIE 474.85 474.85
TOTAL(1) 34 508.45 15 462.10 19 046.35 123.18
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en-cours
Matières premières, approvisionnements
En cours de production de biens
En cours de production de services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises 1101.45 522.57 578.88 110.52
370000 STOCKS CONFISERIES 1101.45 522.57 578.88 110.52
Avances et acomptes versés sur commandes 6 945.00 -6 945.00 -100.00 409100 FOURNISSEUR AVANCE ET ACOMPTE VERSES À LA COMMAN... 6 945.00 -6 945.00 -100.00
Créances
Clients et comptes rattachés 3076.00 6451.00 -3 375.00 -52.32
411000 CLIENTS 8076.00 6 451.00 -3 375.00 -52.32
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels -12-
ASSO CINETYR | Comptes annuels
Solde Variation
ACTIF
31/12/2023 31/12/2022 Montant %
Autres 10 491.37 3815.51 6675.86 174.92
421000 REMUNERATIONS PERSONNEL 387.66 -387.66 -100.00 445660 TVA S/ABS 258.49 246.76 11.73 4.45 445663 TVA DEDUCTIBLE 10 % 4.06 4.06 -
445670 CREDITÀ REPORTER 1 070.00 1 407.00 -337.00 -23.95
445800 TVA À REGULARISER 1 528.00 597.00 931.00 155.95
445830 TVA REMBOURSEMENT 5 000.00 5 000.00 - 445860 TVA S/FACT.NON PARV. 39.98 875.19 -835.21 -95.43 448630 FORMATION CONTINUE 340.84 301.90 38.94 12.91
448700 ETAT PRODUIS À RECEVOIR 2 250.00 2 250.00 -
Capital souscrit et appelé, non versé
Valeurs mobilières de placement
Actions propres
Autres Titres
Instruments de Trésorerie
Disponibilités 12 637.76 33 032.83 -20 395.07 -61.74
512000 CAISSE EPARGNE 285 1512.75 1 438.20 74.55 5.22
512100 CE LIVRET A 10 165.01 30 634.63 -20 469.62 -66.82
530000 CAISSE 960.00 960.00
Charges constatées d'avance 617.00 617.00 - 486000 CH. CONST. D'AVANCE 617.00 617.00 -
TOTAL(II) 27 923.58 50 766.91 -22 843.33 45.00
Frais d'émission d'emprunts à étaler (Ill!)
Primes de remboursement des obligations (IV)
Ecarts de conversion actif (V )
TOTAL GENERAL ACTIF(IàV) 62 432.03 66 229.01 -3 796.98 -5.73
Voir le rappoit de l'expert-comptable avant les comptes annuels’
+z0Z/20/S0
el
81qnd4
+Z0Z/20/£0
el
einpoaaud
ue
n5ey
YaOZ/20/E0
el
einjoeyeud
ue
94oAUZ
3q-L0 20/0+207-20/0+202-z+8200vL2Z-0p0
: QIBilan Passif détaillé
ASSO CINETYR | Comptes annuels ASSO CINETYR | Comptes annuels
Solde Variation PASSIF
31/12/2023 31/12/2022 Montant %
CAPITAUX PROPRES
Capital social ou individuel dont versé: 59 24433 71 996.49 -21 752.16 -30.21
102000 FONDS ASSOCIATIFS 59 244.33 71 996.49 -21 752.16 -30.21
Prime d'émission, de fusion, d'apport...
Ecart de réévaluation
Ecart d'équivalence
Réserves :
- Réserve légale
- Réserves statutaires ou contractuelles
- Réserves réglementées
- Autres réserves
Report à nouveau
Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) -11731.75 -21 752.16 10 020.41 -46.07
Subventions d'investissement 2 240.62 2 240.62 = 131000 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT 2 250.00 2 250.00 =
139000 SUBV. INVES. INSC. CPT, RESUL -9.38 -9.38 =
Provisions réglementées
TOTAL(I) 40 753.20 50 244,33 -9 491.13 -18.89
AUTRES FONDS PROPRES
Produits des émissions de titres participatifs
Avances conditionnées
Autres
TOTAL (Ibis)
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Provisions pour risques
Provisions pour charges
TOTAL(II)
EMPRUNITS ET DETTES
Empruntsobligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
Emprunts et dettes financières diverses
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 17 048.21 12 825.40 422281 32.93
401000 FOURNISSEURS 15 334.08 7 567.80 7 766.28 102.62
408100 FOURNIS.FACT.NON PARV. 171413 5 257.60 -3 543.47 -67.40
Dettes fiscales et sociales 4630.62 3159.28 1471.34 46.60 428200 CONGES A PAYER 1 603.01 1 899.48 -296.47 -15.59 431000 URSSAF 1942.26 322.93 1619.33 501.24
437300 AUDIENS 438.75 68.40 370.35 545.59
437500 PREVOYANCE 40.74 18.92 21.82 115.79
437600 MUTUELLE 102.30 91.50 10.80 10.87
438200 CHARGES CP 161.56 170.19 -8.63 -4.71
445712 TVA COLLECTEE 5.50% 120.58 208.95 -88.37 -42.11
445713 TVA COLLECTEE 20.00% 127.17 306.33 -179.16 -58.50
448620 TAXE D APPRENTISSAGE 94.25 72.58 21.67 28.77
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
Instruments de trésorerie
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels’ -14-
Solde Variation
PASSIF
31/12/2023 31/12/2022 Montant %
Produits constatés d'avance
TOTAL (HI) 21 678.83 15 984.68 5 694.15 35.62
Ecart de conversion passif (IV)
TOTAL GENERAL PASSIF (1 à IV) 62 432.03 66 229.01 -3 796.98 -5.73
‘Voir le rappgrt de l'expert-comptable avant les comptes annuels’
+z0Z/20/50
el
911qnd4
Vz02/20/£0
el
einoejeud
ue
n5ey
Yz0Z/L0/E0
el
einoejeid
ue
gAoAUz
19-10
20/0ÿ202-20/0+202-z+8200+L2Z-0+0
:QICompte de résultat détaillé
ASSO CINETYR | Comptes annuels ASSO CINETYR | Comptes annuels
Solde Variation
COMPTE DE RESULTAT
31/72/2023 31/12/2022 Montant %
Produits d'exploitation
Vente de marchandises 7127.68 3717.18 3410.50 91.77 707111 RECETTES CONFISERIES 20% 708.73 864.58 -155.85 -18.03 707112 VE.FRIANDISES TX REDUIT 5.5% 6418.95 2 852.60 3 566.35 124.99
Production vendue biens
Production vendue services 115 642.84 86 274.56 29 368.28 34.04 706102 SEANCES TX REDUIT 5.5% 8E 025.68 63 393.67 24 632.01 38.86 706103 SEANCES ABONNES TX REDUIT 5.5% 15243.10 11 888.26 3 354.84 28.22
706104 PUBLICITE HT 20% 1954.17 2 058.34 -104.17 -5.05
708803 PRODUITS DIVERS TX NORMAL 20% 2259.83 875.00 1 384.83 158.29
708805 REFACTURATION FRAIS DEPLACEMENT 10% 299.08 136.95 162.13 118.25
708811 SUB: NUMERIQUE TTC 7 451.00 7 764.00 -313.00 -4.03
708890 PRODUITS COTISATION 20% 409.98 158.34 251.64 159.49
Chiffre d'affaires Net 122 770.52 89 991.74 32 778.78 36.42
Production-stockée
Production immobilisée
Subventions d'exploitation reçues
ae sur amortissements, dépréciations et provisions, transferts de 4359.80 2 607.00 1 752.80 67.24
791000 TRANSFERTS CHARGES D'EXPLOIT. 4359.80 135.75 4 224.05 +1 000.00
791100 AIDES COVID 19- 553.00 -553.00 -100.00
791400 TRANSFERT CH. EXPL. 1 918.25 -1 918.25 -100.00
Autres produits 735 7.63 -0.28 -12.50 758000 PRODUITS DIV.GESTION 7:35 7.63 -0.28 -12.50
TOTAL(1) 127 137.67 92 606.37 34 531.30 37.29
Charges d'exploitation
Achats de rrarchandises (y compris droits de douane) 2 958.82 1530.15 1 428.67 93.40
607000 ACHATS CONFISERIES Z 958.82 1530.15 1 428.67 93.40
Variation de stock (marchandises) -578.88 118.98 -697.86 -586.55 603700 VAR.STOCKS CONFISERIES -578.88 118.98 -697.86 -586.55
Achats de matières premières et autres approvisionnements 149.40 135.00 14.40 10.37 601100 ACHAT BILLETS 149.40 135.00 14.40 10.37
Variation de stock (matières premières et autres appro.)
Autres achats et charges externes* 88 366.98 67 963.44 20 403.54 30.02
604000 FRAIS ORG.SPECTACLES EXPO 577.50 430.00 147.50 34.42
604100 FRAIS DE BORDEREAUX 1 299.00 1151.30 147.70 12.86
604200 FRAIS PROGRAMMATION 2721.50 1 885.64 835.86 44.33
606300 PETIT EQUIPEMENT 1 977.62 135393 623.69 46.09
606400 FOURN. ADMINISTRATIVES 1140.11 924.34 215.77 23.38
613210 LOCATIONS FILMS 41 745.58 26 861.49 14 884.09 55.41
613211 LOCATION FILM SANS TVA 288.10 -288.10 -100.00
613220 LOCATION TPE NATIXIS 264.00 264.00
613230 LOCATION INEXWEB 120.00 112.00 8.00 7.14
615100 ENTRETIEN MENAGE 2151.08 2 287.08 -136.00 -5.95
615110 ENTRETIEN INFORMATIQUE 630.29 487.33 142.96 29.36
615120 ENTRETIEN DIVERS 1553.48 3 223.60 -1 670.12 -51.83
616000 PRIMES D'ASSURANCES 593.00 587.00 6.00 1.02
616800 ASSURANCES DIVERSES 149.00 142.00 7.00 4.93
618100 DOC GENERALE 691.62 606.15 85.47 14,19
618500 FRAIS COLOQUE. ETC 695.00 695.00 -
621100 PERSONNEL DETACHE 6 507.04 5 375.82 1131.22 21.04 47747
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les cemptes annuels’ -16- Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels
Solde Variation
COMPTE DE RESULTAT
31/12/2023 31/12/2022 Montant #
622600 HONORAIRES SACEM 1 538.89 1 052.97 485.92 46.15
622610 HONORAIRES COMPTABILITE 3 276.00 3 120.00 156.00 5.00
622620 HONORAIRES GEST.SOCIALE 731.00 1 234.00 -503.00 -40.76
623002 AFFICHES 2 029.91 8 540.74 -6 510.83 -76.23
623003 IMPRESSIONS PROGRAMMES 7 300.27 7 300.27 -
623400 CADEAUX A LA CLIENTELE 20.80 178.83 -158.03 -88.27
623800 DONS ET POURBOIRES 150.00 200.00 --50.00 -25.00
624100 TRANSPORTS S/ACHATS 919.51 77717 142.34 18.40
625100 VOYAGES ET DEPL. 2 597.22 1 228.32 1 368.90 111.48
625700 RECEPTIONS 1857.75 1 209.45 648.30 53.68
626000 TELECOMMUNICATION 874.86 560.04 314.82 56.25
626100 AFFRANCHISSEMENT 362.51 130.25 232.26 17923
626300 ABONNEM.CINEMA NUMERIQUE 2 052.00 2 052.00
627500 SERVICES BANCAIRES 158.44 148.16 10.28 6.76
627510 COM RECETTES CB 297.02 200.12 96.90 48.50
628100 COTISATIONS 860.00 1 240.75 -380.75 -30.70
628200 CONTRIBUTIONS PARTAGEES 524.98 110.86 414.12 372.97
Impôts, taxes et versements assimilés 18 268.01 12 780.82 5487.19 42.93
633200 TAXE D APPRENTISSAGE 187.06 153.16 33.90 22.22
633300 FORMATION CONTINUE 132.41 142.79 -10.38 -7.69
637810 REDEVANCE MAIRIE 6 222.50 4 369.50 1 853.00 42.40
637820TSA 11 726.04 8115.37 3 610.67 44.50
Salaires et traitements 23 777.20 25 911.06 -2 133.86 -8.24 641100 SALAIRES 22 178.66 25 619.95 -3 441.29 -13.43 641200 PROV CONGES PAYES -296.47 -515.69 219.22 42.64 641300 PRIMES ET GRATIFICATIONS 1 793.35 468.00 132535 283.12
641400 INDEMNITES ET AVANTAGES D 101.66 338.80 -237.14 -69.91
Charges sociales 2469.41 2216.58 252.83 1137
645100 URSSAF 1 682.00 1651.23 30.77 1.88
645300 AUDIENS 356.09 343.21 12.88 3.79
645500 PREVOYANCE 162.35 174.43 -12.08 -6.90
645600 MUTUELLE 204.60 198.25 6.35 3.54
645810 Charges s.s.et prevoyance -8.63 -150.54 141.91 94.04
647500 AUTRES CH. SOCIALES 73.00 73.00 -
Dotations aux amortissements sur immobilisations 4103.65 4170.13 -66.48 -1.58 681110 AMORT IMMO INCORP 166.67 166.67 681120 AMORT. IMMO. CORPORELLE 3 936.98 4 003.46 -66.48 -1.65
Dotations aux dépréciations des immobilisations
Dotations aux dépréciations des actifs circulants 5-2
Dotations aux provisions pour risques et charges .. S&
Autres charges 0.09 9.84 -9.75 a 00œ 658000 CH. DIV GEST. COURANTE 0.09 9.84 -9.75 Ë a
TOTAL(I) 139 514.68 114 836.00 24 678.68 BR 2 È
* Y compris : 8 =
-Redevances de crédit-bail mobilier ® è
-Redevances de crédit-bail immobilier à »
RESULTAT D'EXPLOITATION ( 1-11 ) 2377.01 -22 229.63 9852.62 D
Bénéfice attribué ou perte transférée (Ii) ë
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) 8
Produits financiers D
Produits financiers de participation R
Produits autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé S
Autres intérêts et produits assimilés 635.88 158.41 R 2: 8
Ü m
VTOZ/20/E0
el
einpoejeud
ue
nÿey
YLOZ/20/E0
81
einjoeyeud
ue
9AoAUZASSO CINETYR | Comptes annuels
Solde Variation
COMPTE DE RESULTAT
31/12/2023 31/12/2022 Montant %
768000 AUTRES PDT FINANCIERS 635.88 477.47 158.41 33.33
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charge
Différence positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL(V) 635.88 ATT.47 158.41 33.18
Charges financières
Dotations financières aux amortissements, dépréciations et provisions
Intérêts et charges assimilées
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions valeurs mobilières placements
TOTAL(VI)
RESULTAT FINANCIER (V-VI) 635.88 471.47 158.41 33.18
RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (1-1 +1H1-IV+V-VI) -11 741.13 -21 752.16 10 011.03 46.02
Produits Exceptionnels
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
Produits exceptionnels sur opérations en capital 9.38 9.38 > 777000 SUBV. INVEST. VIREES RESULT 9.38 9.38 #
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charge
TOTAL(VI) 9.38 9.38
Charges Exceptionnelles
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
Charges exceptionnelles sur opérations en capital
Dotations exceptionnelles aux amortissements, dépréciations et
provisions
TOTAL (VIH)
RESULTAT EXCEPTIONNEL ( VII - VIH) 9.38 9.38
Participations des salariés (IX )
Impôts suriles bénéfices ( X)
TOTAL DES PRODUITS ( 1 + Hi + V + VII 127 782.93 93 083.84 34 699.09 37.28
TOTAL DES CHARGES { Il + IV + VI + VII + IX + X 139 514.68 114 836.00 24 678.68 21.49
BENEFICE OU PERTE ( TOTAL DES PRODUITS - TOTAL DES CHARGES) -11 731.75 -21 752.16 10 020.41 46.07
ce FE Er Se + = <
o de 5 ®
k © DS D 5
5 & & S © © &
Q NY Oo + D D = ©
® ee 5: Q 5 © 8 €
À à à N ® ©
Q ©
È £ © a o ©
S SN S S © Q N +
N Q =
n À à S FR
& BR
Q
a
D > o D
2 è Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels -18- o le S/ dASSO CINETYR | Comptes annuels
Soldes Intermédiaires de Gestion (sur 3 ans)
Soldes intermédiaires de gestion Au 31/12/2023 Au 31/12/2022 Au 31/12/2021
* Ventes de marchandises 7128 100.00 3717 100.00 2578 100.00
- Coût direct d'achat 2959 41.51 1 530 41.16 1254 48.62
+ _/- Variation du stock de marchandises -579 -8.12 119 3.20 -81 -3.14
Marge commerciale (1) 4748 66.61 2068 55.63 1 406 54.52
+ Production vendue 115 643 94.19 86 275 95.87 51 196 95.21
+ Production stockée
+. Production immobilisée
Production de l'exercice 115 643 94.19 86 275 95.87 51 196 95.21
- Matières premières et approvisionnements consommés 149 0.13 135 0.16
- Sous traitance directe 4598 3.98 3 467 4.02 2354 4.60
Marge brute sur production (Il) 110 895 95.89 82673 95.83 48 842 95.40
Marge brute globale (1+11) 115 643 94.19 84 741 94.16 50 247 93.44
- Services extérieurs et autres charges externes 83 769 68.23 64 497 71.67 46 156 85.83
Valeur ajoutée produite 31 874 25.96 20 244 22.50 4091 7.61
+ Subventions d'exploitation 55379 102.98
- Impôts, taxes et versements assimilés 18 268 14.88 12781 14.20 7675 14.27
- Salaires et traitements 23777 19.37 25911 28.79 20 700 38.49
- Charges sociales 2 469 2.01 2217 2.46 2576 4.79
Excédent brut d'exploitation -12 640 -10.30 -20664 -2296 28 520 53.04
+ Reprises sur amortissements et provisions
- Dotations aux amortissements sur immobilisations 4104 3.34 4170 4.63 1556 2.89
- Dotations aux provisions sur immobilisations
- Dotations aux provisions sur actif circulant
- Dotations aux provisions pour risques et charges
+ Autres produits de gestion courante 7 0.01 8 0.01 10 0.02
Autres charges de gestion courante 10 0.01 2
+ _ Transfert de charges d'exploitation 4 360 3.55 2 607 2.90 12 744 23.70
Résultat d'exploitation (hors chgs et prod. financiers) -12377 -10.08 -22 230 -24.70 39 716 73.86
+ _ Bénéfice attribué (quote part sur opérations en commun)
- Perte supportée (quote part opérations en commun)
+ Produits financiers de participations
+ Produits des autres valeurs mobilières et créances
+ Autres intérêts et produits assimilés 636 0.52 477 0.53 247 0.46
+ Reprises sur provisions financières
+ Différences positives de change
+ Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement
Dotations financières aux amortissements et provisions
- Intérêts et charges assimilées
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions valeurs mobilières placements
Résultat courant avant impôts -11741 -9.56 -21752 -2417 39 963 74.32
+ Produits exceptionnels sur opérations de gestion
+ Produits exceptionnels sur opérations en capital 9 0.01
+ _ Reprises sur prov. & transfert de charges exceptionnels
- Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
= Charges exceptionnelles sur opération en capital
-__ Dotation exceptionnelles aux amortissements et provisions
Résultat exceptionnel 9 0.01
Participation des salariés aux résultats
- _ Impôtsur les bénéfices
Résultat Net Comptable -11732 -9.56 -21752 -24.17 39 963 74.32
Voir le rapport de l'expert-comptable avant les comptes annuels -19-
Liasse
Ne ITS
3g-L0 20/0ÿ202-70/0+z07-2+8z00+L2Z-0v0
al
+z0Z/20/S0
eI
91qand
VZOZ/20/€0
81
eunyoejeud
ue
n5oy
+Z0Z/20/£0
el
einpeyeid
ue
9A0oAuCINETYR N°2065 - 2024
IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
Si PME innovantes
Si option pour le régime optionnel de taxation au tonnage. art. 209-0 B (entreprises de maritime)
A - IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE
Désignation de la société ASSO CINETYR
Adresse du principal établissement | AVENUE NATIONALE 40230 ST VINCENT DE TYROSSE
Adresse du siège social, si différent
Ancienne adresse en cas de
changement
RÉGIME FISCAL DES GROUPES
Pour les sociétés filiales. désignation, n° d'identification et
adresse du lieu d'imposition de la société mère
Date d'entrée dans le grompe de la société déclarante I
B-ACTIVITÉ Si vous avez changé d'activité [ Activités| CINEMA CxSrCÈCS :
C-RÉCAPITULATION DES ÉLÉMENTS D'IMPOSITION
1 - Résultat fiscal
Bénéfice imposable au taux normal 0 | Bénéfice imposable à 15 % Déficit 11 732
Résultat net de cession, de concession ou de sous-concession des brevets]
et droits de propriété ind Il ilé ble au taux de 10 %|
CINETYR N°2065 BIS - 2024
IMPOT SUR LES SOCIÈTES
Annexe à la déclaration N°2065
Exercice clos le 31/12/2023 Néant| ]
1- RÉPARTITION DES PRODUITS DES ACTIONS ET DES PARTS SOCIALES, AINSI QUE DES REVENUS ASSIMILÉS DISTRIBUÉS
- Payécs par la société cllc-même
- Payées par un établissement chargé du service des titres
2 - Montant des distributions correspondant à des rémunésätions ou à des avantages dont la société ne désigne pas le(s) bénéficiaire(s)
3 - Montant des prêts, avances, acomptes consentis aux gssociés, actionnaires et porteurs de parts
1 - Montant global brut des distributions :
4 - Montant des autres distributions
5 - Montant des revenus distribués éligibles à l'abattement de 40 %
6 - Montant des revenus distribués non éligibles à l'abattg nent de 40 %
7 - Montant des revenus répartis TOTAL (1 +2+3+4)
J-RÉMUNERATIONS NETTES VERSÉES AUX MEMBRES DE CERTAINES SOCIÉTÉS
2 - Plus-values PV à long terme imposables au taux de 15 %|
PV à long terme Autres PV PV à long terme PV exonérées
posabl imposables au imposables au (art. 238
au taux de 19 % taux de 19% taux de 0 % quindecies)
3 - Abattements sur le bénéfice et exonérations (Les montants ne doivent pas être retranchés des résultats de C-1 et C-2)
Entreprise nouvelle (art. 44 sexies) Jeune entreprise innovante (art. 44 sexies A)
Zone franche d'activité NG (art. 44 d ZFU - Territoire entrepreneur (art. 44 octies A)
Zone de restructuration de la défense (art. 44 terdecies] Société d'investissements immobiliers cotée
Bassin urbain à dynamiser (art. 44 sexdecies)| Zone de développement prioritaire (art. 44 septdecies)}
Bassin d'emploi à redynamiser (art. 44 duodecies) Zone de revitalisation rurale (art. 44 d
Sommes versées, au cours de la période retenue pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés, à chaque assoçié, gérant ou non, désigné col 1, à titre de traitements, émoluments, indemnités, remboursements forfaitaires de frais ou autres rémunérations de ses fonctions dans la société.
Nom, prénoms, domicile et qualité
(associé, associé gérant) : ga
Montant des sommes versées :
Reprise d'entreprise en difficulté (art. 44 septies Autres dispositifs
Bénéfice ou déficit exonéré (indiquer + ou - selon le cas)} Plus-values exonérées relevant du taux de 15%
4 - Option pour le crédit d'impôt outre-mer dans le secteur productif, art. 244 quater W I [
D-IMPUTATIONS
1 - Au titre des revenus mobiliers de source française ou étrangère ayant donné lieu à un certificat de crédit d'impôt.
2 - Au titre des revenus auxquels est attaché. en vertu d'une convention fiscale conclue avec un État étranger. un territoire ou une collectivité
territoriale d'outre-mer, un crédit d'impôt représentatif de l'impôt de cet État, territoire ou collectivité. Total figurant au cadre VII du I n°2066
Recettes net. soumises à la contrib. 2,5%
- SARL - tous les associés Nombre ff : < - SCA - associés gérants parts sociats | Année a 1 À titre de frais de e np . - SNC ou SCS - associés en nom ou spparicagé à i es ï fière de représentation, de mission pe ENT R Le commandités nu “age le Res et de déplacement =. & = SEP: dé Ebpreeridé maires : ao ie en toute versement a | émoluments et colonnes ® et @
RIRE . propriété vtfen | été effectué gérants et coparticipants anfraif dits | Ind te Remb Ind : DE
forfaitaires | sements forfaitaires | sements
© © ® ® ® © © ®
K-DIVERS
E- CONTRIBUTION ANNUELLE SUR LES REVENUS LOCATIFS
F-CONTRIBUTION TEMPORAIRE DE SOLIDARITÉ FN core ER solidarité au taux de 33%] Nom et adresse du prapriétaire du fonds (en cas de gérance libre)
G- ENTREPRISES SOUMISES OU DÉSIGNÉES AU DÉPÔT DE LA DÉCLARATION PAYS PAR PAYS ChC/DAC Adresses des autres établissements 1- Si vous êtes l' tête de groupe. soumise au dépôt du pays par pays n°2258-SD (art. 223-I-1 quinquies C-I-1) | | 2- Si vous êtes la société tête de groupe et que vous avez désigné une autre entité du groupe pour souscrire le formulaire n°2258-SD, indiquer le nom, adresse et numéro d'identification fiscale de l'entité désignée
3- Si vous êtes l'entreprise désignée au dépôt du formulaire n° 2258-SD par la société tête de groupe (art. 223 quinquies C-I-2) : L
Dans ce cas, veuillez indiquer le nom, adresse et numéro d'identification fiscale de la société tête de groupe
L- CADRE NE CONCERNANT QUE LES ENFREPRISES PLACÉES SOUS LE RÉGIME SIMPLIFIÉ D'IMPOSITION
- Montant brut des salaires ( hors apprentis et handicapés) Rémunérations : : :
- d'h de commissions et de cou
4- Si vous n'étesni la société tête de groupe, ni une entité désignée pour souscrire la déclaration n°2258-SD, indiquer l'État de résidence et le numéro d'identification fiscal de l'entité du groupe qui souscrit la déclaration pays par pays
MVLIT imposées à0% à 15% àl MVLT restant à reporter à l'ouverture de l'exercice
MVLT imputée sur les PVLT de l'exercice
MYLT réalisée au cours de l'exercice
MVLT restant à reporter
+z0z/20/S0
el
81qnd
|
H- COMPTABILITÉ INFORMATISÉE
Votre comptabilité est-elle informatisée 2 oui Si oui, nom du logiciel utilisé Ï Plateforme Comptable
| : N° d'agrément du ca] [ | Viseur conventionné [ CGA | EC d [
Nom et adresse
- du Comptable fre SA IN EXTENSO SAINT VINCENT DE TYROSSE 22, rue Casablanca 40230 St Vincent de Tyrosse
- du Conseil :
- du CGA ou du viseur conventionné
- du prestataire :
M- CADRE NE CONCERNANT QUE LES ORGANISMES BÉNÉFICIAIRES DE DONS
Montant cumulé des dons et ionnés sur J?s reçus, at ou tous autres d et perçus au titre de l'exercice
[Nombre de reçus. ou tous autres doc! délivrés au titre de l'exercice
19-10
Z0/0p207-2020+202-2+8200bL2-0p0
:QI
#20Z/20/€0
el
einpoeoid
ue
n5ey
PZ0Z/20/E0
el
einoeeid
ue
9AOAUZCINETYR N°2033 A - 2024
@ BILAN SIMPLIFIÉ
Exercice clos le 31/12/2023 Néant| ]
Acte Brut Amort, Provisions | Net 31/12/2023 |Net 31/12/2022
© © ® ©
EE - Fonds commercial 010 012 [Immobilisations incorporelles : Ft —— _- - L . - Autre [014] ____708 J016} 6441 65 231
Immobilisations corporelles [028 ___49 622 [030] 15 849| 33773 | 14 560 Immobilisations financières Qi) 040 671 |042 671 671
(5) TOTALI |044 51 001 |048 16 493 34 508 15 462
Stocks matières premières, appro., en cours de production EU [052] :
Stocks marchandises [u60] 1101 [062] L L 1101 523
Avances et acomptes versés surcommandes [064] [066] hr . 6945
Créances clients et comptes rattachés (2) [068] _3 076 [070] : __3076 6451
Autres créances (3) [72] 10 491 [ra] | 1o4n 3816 Valeurs mobilières de placement _ [uso] à Ce _|os2] u
Disponibilités [0841 12 638 [086] 12 638 33 033 Charges constatées d'avance C 092 617 |094 617
TOTAL II |096 27 924 [098 27 924 50 767
TOTAL GÉNÉRAL (1+ | 110 78925 [112 16 493 62432 66 229
PASSIF 31/12/2023 31/12/2022
Capital social ou individuel [120 50 244 71 996
Écarts de réévaluation : _[24]
Résen légale 1 24 Réserves règlementées Ru 130
Autres réserves (dont réserve relative à l'achat d'oeuvres)| 15 il 132
Report à nouveau [1341
Résultat de l'exercice 136 -11 732 -21 752
Subventions d'investissement [137 2241
Provisions règlementées [aol
TOTALI |142 40 753 50 244
Provisions pour risques et charges TOTALE |154
Emprunts et dettes assimilées (4) [156]
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours (4) (164 L
Fournisseurs et comptes rattachés (4) [ice _17 048 12 825
Dettes fiscales et sociales (dont montant de laTVA){16°| 248 [172 4631 3 159
Comptes courants d'associés
Autres dettes _
Produits constatés d'avance 174
TOTAL |176 21 679 15 985
TOTAL GÉNÉRAL (1 +11 + I) 150 62 432 66229
Renvois :
(1) Dont immobilisations financières à moins d'un an [193] (4){Dont dettes à plus d'un an [195]
(2) Dont créances àplus d'un an È | [197] (S)iCoût de revient des immo. acquises [182] 23 150
(3) Dont comptes courants d'associés débiteurs 199! (5)! Prix de vente hors TVA des immo. cédées [184
CINETYR N°2033 B - 2024 2 2
© COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ
DH L'EXERCICE (en liste)
Exercice clos le 31/12/2023 Néant[ ]
A- RÉSULTAT COMPTABLE _31/12/2023 31/12/2022 Ventes de marchandises si en 09 10 7128 3717 = ee" - lont export et livraisons h à [Production vendue biens L cintre) LS 214] Production vendue services . ne : 17 218 115 643 86275 Production stnckée p22] Production immobilisée n | ___ 24} Subventions d'exploitation reçues 226 Autres produits 230} 4367 2615 Total des produits d'exploitation hors TVA (1/23 127 138 92 606
Achats de marchandises (y compris droits de douane) _ 234 2959 1 530 Variation de stock (marchandises) LL 236] 579 119 Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) 238] 149 135 Variation de stock (matières premières et approvisionnements) . 240] Autres charges extemes Cdentcrédit-buil mobiler[ immobilier) 42) | 88367 67963
Ha tm ei Veteuts (do l'axe professionnelle) CFE et CVAEÏ243l 44] 18 268 12781 assimilés a E
Rémunérations du personnel _ 50] 23777 25911 Charges sociales un 2.52) 2469 2217 Dotations aux amortissements _ (dont emortissement du fonds de commerce )|2 55] 254 4104 4170 Dotations aux provisions_ | L 256] bschiys - Dont provisions fiscales pour impla tions commerciales à l'étranger c pal 56 - Dont cotisations versées aux organis fions syndicales et professionnelles
Total des charges d'exploitation (1)|264 139 515 114 836
1 - Résultat d'exploitation (1 - HI) 270) -12 377 -22 230
Produits financiers 111/280/ 636 477 es É
Produits exceptionnels IV 290) 9
Charges financières . vl294] = c ; ; 217 oc Charges exceptionneties… - = DS anse des soonpriptions dues GE PME ionoranies (et217 oct) | pou | É - Dont amort except. de 25% des const nouvelles (art. 39 quinquies D) se Impôts sur les bénéfices vir/306
2 - Bénéfice ou perte : produits (1 + III + IV) - charges (II + V + VI + VII) 31 -11 732 -21 752
B-RÉSULTAT FISCAL Reporter le bénéfice comptable (col. 1), déficit comptable (col. 2){312| B14 11732 Rémunérations et avantages personnels non déductibles 316 0 m et autres amortis ts non déductibles (318 Provisions non déductibles [322] Impôts et taxes non déductibles 324] Divers dont intérêts
excédentaires comptes 247 Esarts de valeurs liquidatives sur OPC248 330
courants d'associés
Fraction des loyers versés dans le cadre d'un crédit bail immobilier « { Part de loyers d de]. ,d LS de levée d'option réintégration } |” Charges aflérentes à l'activité relevant du régime optionnel de taxation. fu tonnage des entreprises de transport maritime [298] [Re iscal afférent à l'activité relevant du régime optionnel de taxafion au tonnage des entreprises de transport maritime 229] [Produits afférents à l'activité relevant du régime optionnel de taxation 4ÿ tonnage des entreprises de transport maritime 7]
Entreprise nouvelle (art. 44 sexies) ZFU - Territoire entrepreneur (art. 44 octies A) 8 Zone de restructuration de la défense (art. 44 terdec.) Zone de revitalisation rurale (art. 44 quindecies) [138] Reprise d'entreprise en difficulté (art. 44 septics) nc entreprise innovante (art. 44 sexics A) [989 Bassin d'emploi à redynamiser (art. 44 duodecies) __]Zone de développement prioritaire (art. 44 septdec.) |993] k U Bassin urbain à dynamiser (art. 44 sexdecies) ÎZone franche d'activité NG (art 44 quaterdecies) __[543 S
Investissement et souscription outre-mer < 5 Divers, dont ss
____ Déduetion exceptionnelle (art. 39 decies)|653 _ __ Créance report en amière du défici] 344 2 Déduction exceptionnelle (art. 39 decies A Déduction exceptionnelle (art. 39 decies B} = #
Déduction exceptionnelle (art. 39 decies C)[647 tionnelle (art. 39 decies D)[649 S Déduction exceptionnelle (art. 39 decies G) 1 - ction exceptionnelle (art. 39 decies F)[990 S E fduction exczptionnelle simulateur de conduite (art. 39 decies E) [641 à | Résultat fiscal avant imputation des déficits antérigurs Bénéfice colonne 1, déficit colonne 2 |3 52] (354 D Déficit de l'exercice reporté en arrière (entreprises LS. seulement) : B56l Déficits antérieurs reportables I 59167 [ (dont imputés sur le résultat 560) Résultat fiscal après imputation des déficits © Bénéfice colonne 1, déficit colonne 2 El 72
39-10
20/0p202-20/0ÿ202-2+8200+L2-0+0
:I
+a0Z/20/£0
el
einejeid
ue
n$ey
+z02/20/€0
el
einpoejeid
ue
gAoAUZCINETYR
Exercice clos le 31/12/2033
N°2033 C - 2024
@ IMMOBILISATIONS - AMORTISSEMENTS : PLUS-VALUES - MOINS-VALUES
Néant[ ]
Formulaire obligataire (article 302 Septies À bis du Code Cencral des impôts) Désignation de l'entreprise : L'CINETYR
CINETYR N°2033 D - 2024
@ RELEVÉ DES PROVISIONS - AMHRTISSEMENTS DÉROGATOIRES - DÉFICITS REPORTABLES - DIVERS
Exercice clos le 31/12/2023 Néant O
[Formulaire obligatoire (art. 302 Septies À bis du CGI) Lise LCINETYR
I- RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES 1-IMMOBILISATIONS Réévaluation légale Valeur brute des Valeur brute des
Actif au à la fin | Valeur d'origine des début de l'exercice de l'exercice immobilisations en fin d'exercice
Immobilisations - Fonds commercial [400 402 404 |406| incorporelles - Autres 410 708 [412 414 [416] 708
1 -Terins [420] 422 424 | [426| m = Constructions EI 5845 [432 434 EE 5845 m - Installations techniques matériel ÿ
o et outillage industricls +0 2621 #2) A] He] 2621 - Installations générales & à £ ë mette divers 450 14411 pe] 23 150 454 [es] 37 561
© - Matériel de transport 460 [462 | 464 [466| T° - Autres immobilisations a 7 P_comorlks 470 3 596 |472 474 476 3 596
pren financières 480 671 482 484 486 671
TOTAL | 490 27851 | 492 23 150 |494 49%6 51001
IL- AMORTISSEMENTS
Montant des is insert Montant des
Immobilisations amortissables amortissements au dotations de l' + per F4 amortissements à la fin ‘exercice de l'exercice
Fonds commercial 497 Autres immobilisations incorporelles 477 [50 167 [504] 64
1 -Terains 512
m -Constnitions 1127 [522 1 169 2296 M - Installations techniques matériel et outillage industriels 2621 [532 2621 © -Installaions générales, agencements, aménagements divers 5030 | 542 2426 7457 - Matériel de transport 552 c
o
r “Autres immobilisations corporcllcs 560 3134 [562 342 |564 566 3476
p
TOTAL | 570 12 389 | 572 4104 574 576 16 493
III - PLUS-VALUES, MOINS-VALUES (19 %, 15 % et 0 % pour les entreprises à l'IS, 12,8 % pour les entreprises à l'IR)
Plus ou moins-values
Valeur Valeur d'actif | Amwrtissements Prix de cession terme Nan des résiduelle Éétirac Les
immobälisatie: 19% 15% ou 12,8% 0%
1 2 3 4 5 6 7 8
TOTAL I 580 586. 581 587 589 Plus-values taxables à 19% (1) 590! 583 594 595
5% 597 599)
TURE Montant au début de Augmentation : Diminutions : Montant à la fin de a DES PROVINS l'exercice dotations de l'exercice reprises de l'exercice l'exercice
Amortissements dérogatoires #00 602 604 606
Provisions : ee Ta | = el re # Dont majorations exceptionnelles de 30% [501 | 603 605 607
Autres provisions réglementées #10 612 614 616
Provisions pour risques et charges #20 622 624 626
. Sur immobilisations #30 632 634 636
Provisions Sur stocks et en Cours 140 642 644 646 poi - = sas Bac dépréciation : Sur clients et comptes rattachés #50 652 654 656 Autres provisions pour dépréci 60 662 664 666
TOTAL] 80 682 684 686
B- MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES C- VENTILATION DES DOTATIONS AUX PROVISIONS ET CHARGES À PAYER NON DEDUCTIBLES POUR L'ASSIETTE DE L'!
Dotations Reprises
Fonds commercial 681 E #3] Indemnités pour congés à payer,
Autres immobilisations xûs charges sociales et fiscales
incorporelles Le correspondantes Terrains 7)5 Lo)
Constructions [#25 |
Inst. techniques mat. et outillage| 7 [#35 |
Inst générale, agencements, 740 745
lamén. div. Se
Mae de pps 750 Las |
Autres immobilisations 760 265
TOTAL | 770 275 Total à reporter ligne 322 du tableur n°2033-B] 780 |
I1-DÉFICITS REPORTABLES
- Déficits restant à reporter au titre de l'exercice précédent [4 82 | 59 167 |-Déficits transférés de plein droit (article 209-11-2 du CGT) P82B:}
= Nombre d'opérations sur l'exercice PA iTel - Déficits imputés 983
- Déficits rep 584 59 167 [-Déficits de l'exercice 860 11732
Total des déficits restant à reporter] 870 70 898
HI- DIVERS
Primes et cotisations complémentaires facultatives un 381
- dont montant déductible des cotisations facultatives versées i : . en application du I de l'art. 154bis du CGI dont cotisations | 225 RE ce PE aux Aem Pie 327 [facultatives Madelin L. | pers
Cotisations personnelles obligatoires de l'exploitant 380 - dont montant déductible des cotisations sociales obligatoires ho CSG-CRDS 326 [N° du centre de gestion agréé 388$ Montant de la TVA collectée 374 Montant de la TVA déductible sur biens et services (sauf immobilisations) 378 Montant des prélèvements personnels de l'exploitant 399 Aides perçues avant donné droit à la réduction d'impôt prévue au de l'article 238 bis du CGI pour l'entreprise donatrice 398 Montant de l' reçu qui a donné lieu à pti chez pri ï dans le cadre de l'article 217 octies du CGI | 397
+z0Z/20/0
el 91qnd4
+z02/20/£0
el
einpejeid
ue
n$ey
+ZOZ/20/£0
81
einy98e1d
ue
2A0AUZ
39-10 20/0+202-20/0+202-2+8200+L2Z-0+0
: QICINETYR N°2033 E - 2024 CINETYR F-IDENTIF - 2024
®) DÉTERMINATION DES EFFECTIFS ET DE LA VALEUR AJOUTÉE DONNÉES D'IDENTIFICATION Exercice clos le 31/12/2023 Néant[x]
Exercice clos le 31/12/2023
DÉCLARATION DES EFFECTIFS ; - IDENTIFICATION DU DÉCLARANT
Effectifs moyens du personnel : 376| A DU
dont apprentis 657] Forme juridique / Dénomination . ASSO CINETYR È
. dont handicapés 651 Complément de dénomination . . : :
Effectifs affectés à l'activité artisanale 861 N°SIREN 424095608 : |
CALCUL DE LA VALEUR AJOUTÉE N° de Téléphone Co 05.58.%:4440 OÙ 05.58.77.30.77mr Michon -N°, Type et nom de voie AVENEE NATIONALE
I1- Chiffre d'affaires de référence CVAE de - Complément de distribution | 24 - /
Ventes de produits fabriqués, prestations de services et marchandises | [108 _ Fe - Lieu-dit, hameau
Redevances pour concessions, brevets, licences et assimilés nus [us] = Code postal / Ville 40230 STVINCENT DE TYROSSE
Plus-values de cession d'élém d'i bilisati Îles et incorporelles, si hées à une activité normale et courante [no] Référence d'obligation fiscale Tisi : L [ Code activité NAF Î 5914Z
R ions de frais inscrites au compte de transfert de charges 105) - -
roTAL1 l106 B-IDENTIFICATION DU CONSEIL
à ï jouté Forme juridique / Dénominati IE- Autresyproduits à retenir pour le calcul de la valeur ajoutée TE —— - Complément de dénomination Autres produits de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations faites en commun 115
Production immobilisée à hauteur des seules charges déductibles ayant concouru à sa formation 143 C-RÉGIME FISCAL
d'exploitation reçues [Hi] Catégorie fiscale BI Catégorie fiscale BIC
Variation positive des stocks qui] Régime fiscal RS régime réel simplifié
Transferts de charges déductibles de la valeur ajoutée [6] Code IS/IR-BIC (si catégorie fiscale = BIC/IS) IS Impôt sur les sociétés Rentrées sur créances amorties lorsqu'elles se rapportent au résultat d'exploitation 153 Cession/cessation d'activité ou Décès de l'exploi
TOTAL HI | 144
D-PÉRIODES II - Charges à retenir pour le calcul de la valeur ajoutée - -
re Date de début de l'exercice ou période N 01/01/2023
e = — = Date de clôture de l'exercice ou période N 31/12/2023
Vérin négative des Mocke [5 Durée de l'exercice oupériode N ‘ 12 |
Services extérieurs, à l'exception des loyers et redevances [125] Dis dant provisoire der compes re
Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises à disposition dans le cadre d'une : F : ne _. TZ Se
convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 mois de De de se Le Me ue période + Gi nr = BIC-IS ou BA) 31/12/2022
Taxes déductibles de la valeur ajoutée 3 Durée de l'exercice ou période N-I (si catégorie fiscale =8IC-IS ou BA) 12
Autres charges de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations faites en commun 148 E-MONNAIE
Charges pes de la valeurLis ne la panne immobilisée déclarée - == [128] Cod moins I ,
Fraction déductible de la valeur ajoutée des dotations aux amortissements afférentes à des immobilisations corporelles mises à
disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore d'une convention de location de plus de 6 |135
mois
Moins-values de cession d'éléments d'i bilisati Îles et incorporelles, si hées à une activité normale et courante 150]
TOTAL Hi | 152
IV - Valeur ajoutée produite
Calcul de la valeur ajoutée TOTAL GÉNÉRAL (1 +II - IH) ls
V- Cotisation sur la Valeur ajoutée des Entreprises
Valeur ajoutée assujettie à la CVAE (à reporter sur les formulaires n°s 1330-CVAE pour les multi-établissements et sur les formulaires
n°s 1329-AC et 1329-DEF. Si la VA calculée est négative, il convient de reporter un montant égal à 0 au cadre C des formulaires 17
n°s 1329-AC et 1329-DEF).
Cadre réservé au mono établissement au sens de la CVAE
Les entreprises effectuant uniquement des opérations à caractères agricoles n'entrant pas dans le champ de la CVAE ne doivent pas compléter ce cadre.
Si vous êtes assujettis à la CVAE et un mono-établissement au sens de la CVAE, veuillez compléter le cadre ci-dessous et la case 117, vous serez alors dispensé du dépôt du formulaire n° 1330 CVAE +z0c/20/S0
el
811qn4
+TOZ/L0/EO
el einoejeud
ue
n5oy
VaOZ/L0/E0
el einoejeud
ue
gÂAoAuz
Monotablissement au sens de la CVAE 020! [
Chiffre d'affaires de référence CVAE (report de la ligne 106, le cas échéant ajusté à 12 mois) 022 Effectifs au sens de la CVAE 023 Chiffre d'affaires du groupe économique (art. 223 A du CGI) | ‘ 026 Période de référence du . au. Date de cessation 5 [186
3g-L0 20/0+207-Z0/0p202-2+8t00+LZ-0+0
: QICINETYR
DÉTAIL DES PRODUITS À RECEVOIR
Exercice clos le 31/12/2023
CAI7PROREC - 2024
Produits à recevoir Montant
CINETYR
DÉTAIL DÉS CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE
Exercice clos le 31/12/2023
CA20CHAAVA - 2024
PROV° SUB TRANSFORMAT® NUMERIQUE 2023 Charges constatées d'avance, libellé
Période Montants
Début Exploitation Financier Exceptionnel
CCA ASS AREAS 2024 617
+z0Z/20/S0
81
91lqnd4
YTOZ/L0/E0
1
einoeyeid
ue
n$ey
vz0Z/20/E0
el
einoeyeud
ue
gAoAUZ
1q-L0
20/0+z07-20/0202-2+8200bL2-0+0
:QIEnvoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le 05/07/2024
4 ls)
( &) &
Us
ID : 040-214002842-20240702-20240702_01-DE
IN
EXTENSO
SAINT
VINCENT
DE
TYROSSE
22,
rue
Casablanca
40230
St Vincent
de Tyrosse
In
Extenso
Wwww.inextenso.fr ©
2019
In Extenso
& AssociésLME
Envoyé en préfecture le 03/07/2024 PR
Reçu en préfecture le 03/07/2024 NC RP)
Publié le 05/07/2024 Fe
ID : 040-214002842-20240702-20240702_01-DE
COMPTE RENDU D’ACTIVITÉS CINÉTYR ANNÉE 2023
Bonsoir à toutes et tous,
Cette année grâce à Estelle nous avons organisé notre premier festival : le festival Jeune Public du 8
au 19 février, cela a été un grand succès. Lors de ce festival sur 3 jours il y a eu un stage cinéma
animé par Damien du DCPMC et Estelle qui a permis à 17 jeunes de découvrir les métiers du cinéma
Nous avons fermé pour les fêtes du 13 au 16 juillet
Je vais vous présenter un compte rendu de l’année à l’aide d’un tableau.
Auparavant quelques généralités :
Le CA s’est réuni cette année une seule fois, le 9 décembre pour la mise en place des nouveaux tarifs
Nous avons fait 10 réunions bénévoles.
Le samedi 2 septembre participation au Forum des Associations.
Participation aussi avec la ville :
-le samedi 13 mai Cinéma Plein Air aux arènes qui malheureusement en raison du risque de pluie a
eu lieu au cinéma — 116 spectateurs film «Pour l'honneur»
-le vendredi 22 septembre dans le cadre de «Soyons Nature» projection au théâtre de La Lande de
«Donne-moi des ailes»
-le dimanche 17 décembre «Kina et Yuk renards de la banquise» dans le cadre de «Noël en fête»
Commentaire tableau :
Le nombre d’entrées en hausse +42% (la moyenne nationale est de +18.9%)
Il y a eu aussi plus de séances et plus de films
Festivals Télérama — 57 spectateurs pour celui adultes (nettement en baisse) et ne parLons pas de
celui pour enfants : 3 (nous ne l’avons pas reconduit cette année)
Les séances séniors avec le tarif à 4€ et à 15h en légère baisse.
La semaine bleue : aussi en baisse
Printemps du cinéma et la fête du cinéma : en légère hausse
Les cinés goûters en hausse (il n’y a pas dedans le festival JP)
Ciné d’un temps 7 séances > 229 spectateurs
Cycle western 4 séances 111 spectateurs
Mois du Doc qui se déroule tous les ans en novembre 4 films 1 séance avec la LDH, 1 avec l’asso
Égaliterre et 1 avec la fondatrice de CETASEA
Mois des femmes bien évidemment en mars 12 films, 3 avec la LDH, 1 avec le CH Dax et 1 animé par
H. Tourneur
Ciné discussion rencontre
-Avec des réalisateurs :
e L'énergie positive des Dieux (en visio) Laetitia Moller
e Chair tendre avec l’équipe du film dont l’actrice principale
e Le poisson qui rêve des beaux océans mais qui se tape un vieux bocal Anthony Cazet
e 39-45 Elles n’on rien oublié Romain et Germain Aguesse
+ _Amore Moi Guillaume GouixReçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le 05/07/2024
ID : 040-214002842-20240702-20240702_01-DE
Envoyé en préfecture le 03/07/2024 SF e
cæ) OS
e Alma viva Cristele Alves Méria
e Roland Gori une époque sans esprit Xavier Gayan
e Mars Express Conférence ludique Bastien Champougny et Margot Dugué
Ciné relax 6 séances cette année 141 spectateurs
Ballet/théâtre/opéra : 87 spectateurs en nette baisse peut être car il ne nous est plus possible de
faire les séances Expositions qui avaient un réel succés
Séances Noël Pas de grosse variation
Séances à la demande et Pass Culture Un total de 3065 entrées (Les lycées et collèges pouvant se
faire financer un certain nombre de séances par le pass culture)
Séances DCPMC en légère baisse on déplore toujours l'absence des établissements scolaires
tyrossais alors que la majorité des communes environnantes viennent.
Lycéens et Apprentis au cinéma une bonne hausse
Séances Piou Piou dispositif pour les tous petits en nette hausse
Festival film histoire nous ne l’avions pas eu l’an dernier
Les films mystères qui confirment leur succès moyenne de 26 spectateurs par séance (13 en 2022)
En plus de tout cela :
e Les 3 mousquetaires D’artagnan en partenariat avec le Lion’s Club d’Hossegor au profit de la
jeunesse en difficulté
e 1 soirée Almodovar 2 films 53 spectateurs
e 1 journée Cinéma Asie avec repas Thaï 2 films 44spectateurs
e Vice Versa projet scolaire intergénérationnel organisé par Maéva avec l’EHPAD et le Lycée de
Saubrigues
e 200 mètres Printemps des poètes avec la Bibliothèque
La belle ville LMA BGE Écolo mon asso
Soleil vert Rencontre de l'imaginaire avec le Lycée de Tyrosse et la librairie Vent délire
Blue Jean et Le bleu du caftan Soirée de clôture du festival Nos couleurs avec LGBT
Dancing Pina Association Saperlipopointe
e Dirty Dancing pour le mois de la danse avec la ville Macs et Tyr Danse
e L’arche de Noé LGBT + Nos couleurs
CREER Tél. 05 58 77 44 40 Siret 424 095 198 00018 TVA FR 44 424 095 198 Véronique BERTHELOTEnvoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le 05/07/2024
ID : 040-214002842-20240702-20240702_01-DE
2022 2023
NOMBRE D'ENTRÉES 17478 24 890
NOMBRE DE SÉANCES 796 841
FILMS 382 420
FESTIVAL TELERAMA 186 173
FESTIVAL TELERAMA enfants 164 179
CINÉ SÉNIORS 692 534
SEMAINE BLEUE 94 60
PRINTEMPS DU CINÉMA 103 115
FÊTE DU CINÉMA 129 130
CINÉ GOÛTERS 678 708
CINÉ D'UN TEMPS 171 229
CYCLE WESTERN 47 111
MOIS DU bo 73 203
MOIS DES FEMMES X 448
PÔLE JEUNES 16 44
CINÉ RELAX 98 149
THEATRE/OPERA/BALLET 157 110
SÉANCES NOËL 937 1023
dont ÉCOLES 654 704
dont COS MAIRIE 67 65
dont MACS 48 0
dont MAIRIE 168 155
dont APE Seignosse 0 51
dont Secours Populaire 0 48
SÉANCES À LA DEMANDE 1195 825
PASS CULTURE 0 2240
SÉANCES DCPMC 2608 2371
LYCÉENS ET APPRENTIS 689 1382
SÉANCES PIOU PIOU 77 222
FESTIVAL DU FILM D'HISTOIRE 0 109
CINE RENCONTRE 564 379
DOCUMENTAIRES 23 24
vo x 98
AVP 25 27
SORTIE NATIONALE 12 31
FILMS MYSTERE 202 258
CONFISERIE 4 190 7 686.50