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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Sucy-en-Brie.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour cm 09 12 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 DECEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2024 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024 FIXATION DU MONTANT DES FRAIS DE SCOLARITE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 MODIFICATION DE PERIMETRES SCOLAIRES ET ADOPTION DU DOCUMENT RECAPITULATIF DE L'ENSEMBLE DES PERIMETRES SCOLAIRES (ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES) - RENTREE 2025 PARTICIPATIONS FINANCIERES AUX COOPERATIVES SCOLAIRES EN SOUTIEN AUX PROJETS DES ECOLES DE LA FOSSE ROUGE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SUCY EN BRIE ET LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE SUCY-NOISEAU (CPTS) CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'ACTIVITE DE LIVRAISON A VELO (PROJET « VELOFCOURSE ») ÉTAT D'AVANCEMENT DE L'AGENDA 2030 - PORTRAIT DE TERRITOIRE ACCORD TRANSACTIONNEL DANS LE CADRE DU MARCHE D'EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX ENTRE LES SOCIETES ENGIE ENERGIE SERVICES, SEEM ENERGIE ET LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE CONVENTION BILATERALE 2024-2026 DE GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DU CONTINGENT DE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRIMITIF 2024 DUREE D’AMORTISSEMENT DU COMPTE 21622 «DEPENSES ULTERIEURES IMMOBILISEES SUR BIENS HISTORIQUES ET CULTURELS MOBILIERS » PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES - EXERCICE 2024 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ACOMPTES DE SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX TARIFS, TAXES, DROITS ET REDEVANCES POUR 2025 ADOPTION DE LA CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DU CONTRAT ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE - ISFE MISE A JOUR DU REGLEMENT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU CCAS DE SUCY-EN-BRIE MISE A DISPOSITION DE VEHICULES DE SERVICE AVEC AUTORISATION DE REMISAGE A DOMICILE CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES — CHARTE DE FONCTIONNEMENT RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025: REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS, DU COORDONNATEUR COMMUNAL ET DU COORDONNATEUR COMMUNAL ADJOINT COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR LA REGION ILE-DE-FRANCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN A L'ÉQUIPEMENT EN VIDEOPROTECTION DOMAINE DU BOIS DU PIPLE : EXTENSION DU PERIMETRE REGIONAL D'INTERVENTION FONCIERE, DEMANDE DE CREATION D'UN ESPACE NATUREL SENSIBLE ET CONVENTION DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE A SON ENTRETIEN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SARL DE BOISSY COMMUNICATION DES ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA VILLE POUR LA PERIODE DES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS