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Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27+09+2019 ODJ07)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/
VILLE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 septembre 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt sept septembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 20 septembre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim
BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-
Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉES, Sandrine DUBOC-
GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel
IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier
MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique
ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-
Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Après l’appel, une minute de silence est observée en mémoire de Monsieur Jacques
CHIRAC, ancien Président de la République.
Madame Géraldine BASTIEN arrive au cours de l'hommage de Monsieur le Maire à
MonsieurJacques CHIRAC.
MonsieurJérôme AUSLENDER arrive pendant la présentation de la question n°1.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du la question n°5 et
donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER.
Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne
pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH.
Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à
Monsieur Gérard BOHNER. Rapport N° 7
DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AUPRES DE DIVERS
ORGANISMES
Les dispositions de l'article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoient
que "le Conseil Municipal procède à la désignation de ses membres ou délégués pour siéger au
sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code
et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des
fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à
tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation
opérée dans les mêmes formes", il convient de désigner les représentants de la Ville auprès de
certains établissements et organismes.
En application de larticle L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas > 8 q ; ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
Dès lors, je vous propose de procéder à ces désignations au vote à main levée.
Les organismes concernés, ainsi que le représentant proposé, sont les suivants :
- GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT — Conseil d'école maternelle et primaire :
Monsieur Claude LEROUX en qualité de délégué titulaire
- GROUPE SCOLAIRE EDGAR QUINET — Conseil d'école maternelle et primaire :
Monsieur Claude LEROUX en qualité de délégué suppléant
Les dispositions des délibérations prises antérieurement sur ces représentations sont abrogées.
DELIBERATION
Le principe du vote à main levée est adopté à l'unanimité.
Est désigné à la majorité :
- Monsieur Claude LEROUX en qualité de délégué titulaire du Conseil d'école maternelle et
primaire du GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT
- _ Monsieur Claude LEROUX en qualité de délégué suppléant du Conseil d’école maternelle et
primaire du GROUPE SCOLAIRE EDGAR QUINET
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 18 OCT 2019
Le Maire,
Olivier BIANCHI