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Convocation - CONVOCATION CM 23.05.2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 23.05.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Fiscalité,
“4
k.
Scherwiller, le 18 mai 2020
Scherwiller
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur et Cher Collègue,
J'ai honneur de vous informer que la séance d’installation du Conseil Municipal, de l'élection
du Maire et des Adjoints, aura lieu le,
Samedi 23 mai 2020
à 9 h 30 à l'Equipement Sportif Couvert
L’ordre du jour est le suivant pour la séance N° 1 du mandat 2020-2026 :
Installation du nouveau Conseil Municipal
Election du Maire
Détermination du nombre d’Adjoints
Elections des Adjoints
Lecture de la Charte de l’élu local
FORMATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
A. Commissions thématiques
B. Commission d’Appel d’Offres
C. Commission Consultative Communale de la Chasse
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES
ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE ET
ORGANISMES DIVERS
A. Centre Communal d’Action Sociale
1. Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration
2. Désignation des membres au Conseil d'Administration
B. Syndicat fluvial du Giessen
C. Etablissement Public Foncier d’Alsace
D. Association d'Animation Châtenois-Scherwiller
E. Conseil des écoles
F. Centre National d’Action Sociale
G. SIVU Forestier
FH. Association des 10 Communes Touristiques
Mairie de Scherwiller
L, place de la Libération a tél: 08 88 58 33 3 . Vie
67750 SCHERWILLER
www.scherwiller.fr
fax: 03 88 82 7174
courriel: mairie Sscherwiller.fr 10.
Il.
12.
13.
14.
DELEGATION D'ATTRIBUTION AU MAIRE
ADMINISTRATION GENERALE
A. Indemnités de fonctions
B. Frais de représentation du Maire
DOMAINE
A. Conventions d’occupation précaire
a). BINN
b). Am Hohlen Weg
B. ENEDIS-Servitudes - Rue du Couvent
a). Réseau aérien
b). Réseau souterrain
C. Demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection
de l’environnement - Sté Méthaniseur des 2 Vallées - Communications
FINANCES
A. Programme Général des Investissements 2020
B. Subventions 2020
1. Subventions et participations diverses
2. Convention définissant l’objet, le montant et les conditions d’utilisation de la subvention communale - Maison des Jeunes et de la Culture
C. Fixation des produits et taux d’imposition des taxes directes locales
D. Budget primitif 2020
DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
COMMUNICATIONS
VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER