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Document publié le Lundi 18 novembre 2019 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 55 Convocation CM 28112019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
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L Scherwiller, le 18 novembre 2019 Scherwiller
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
le,
Jeudi 28 novembre 2019
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant :
55.1
55.2
55.3
55.4
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2019
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
Accueil - Installation
ADMINISTRATION GENERALE
A Statuts de la Communauté de Communes de Sélestat - Modification Mise en œuvre du transfert des compétences Eau et Assainissement
B Plan de Prévention des Risques d’Inondations - PPRI
Consultation des Personnes Publiques et Organismes Associés
PATRIMOINE
Consultation relative aux travaux de consolidation du logis
Attribution des marchés
55.5 ESPACE SCOLAIRE
55.6
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération
67750 SCHERWILLER
wrwschentillertr courriel: Ru
A. Avenant N°1 au marché de l’entreprise STEPHAN
Lot N°9 - Etanchéité - Zinguerie
B. Avenant N°1 au marché de l’entreprise BRUPACHER
Lot N° 10 - Menuiserie extérieure bois - Alu - Vitrerie
C. Avenant N° 2 au marché de l’entreprise EURO TECHNIC
Lot N°13 - Electricité
FINANCES
A. Subventions 2019 - Etat complémentaire
B. Budget supplémentaire 2019
C. Garantie d’emprunt
tél: 0558 6933 33
Ju: DS BB M2 71 74
Born ilheri 55.7 ENVIRONNEMENT
Installation classée - Méthaniseur des deux Vallées
Demande d'exploitation d’une installation de méthanisation
55.8 URBANISME
Déclassement du chemin rural de la BINN
55.9 DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
55.100 COMMUNICATIONS
55.11 VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHL