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Déliberation - D2019 44 Convention NAP Foyer Rural 19 20
Document publié le Lundi 16 septembre 2019 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - D2019 44 Convention NAP Foyer Rural 19 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Justice et droit,
58
Commune de LA GENEYTOUSE
Kegistre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2019-44 en date du 16/09/2019 portant approbation d’une convention de prestation de service avec l’association Foyer Rural pour la mise en place d’animations dans le cadre des activités périscolaires :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 16 Septembre 2019, à 19H30, Suivant convocation en date du 09 Septembre 2019, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents: MM. Alain FAUCHER, Roger DESROCHE, Michel DUCHEZ, Marc DUBREUIL, Sylvie ALAMARGOT, Michel JACQUET, Christine CASTANET, Dominique GILLES, Thierry ARMAND, Christelle LATOUR.
Représentés : Andrée HARGE, procuration à Thierry ARMAND.
Mme Christine CASTANET été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents | Représentés| Votants | Exprimés Pour | Contre |
14 10 1 | 10 11 11 0
Pour l’année scolaire 2019/2020 l'association Foyer Rural a été sollicitée pour la mise en place des activités périscolaires du vendredi après-midi. Trois activités sont proposées : activités Sportives, activité équilibre, motricité, cirque, activité faune et flore.
Comme les années précédentes, les enfants sont répartis en 3 groupes tournant sur chaque activité toutes les 6 semaines.
Afin de définir les modalités de fonctionnement et d'intervention des animateurs, un projet de
convention est proposé par cette association.
Cette convention prévoit notamment la mise à disposition de 4 animateurs pour toute la durée de l'année scolaire.
Le coût de cette prestation sera de 186,00 euros par séance.
Le Conseil Municipal, invité à se prononcer et après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE le projet de convention proposé,
AUTORISE le Maire à signer cette convention dont un exemplaire sera annexé à la présente
délibération.
À La Geneytouse, le 18 septembre 2019
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 18 septemtire 201 9.
540330 - 09/10 Fabrègue duo
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20190916-D2019-44-DE
Date de télétransmission : 18/09/2019
Date de réception préfecture : 18/09/2019