Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2019 44 CONVENTION NAP FOYER RURAL 19 20
Déliberation - D2020 54 CONV NAP FOYER RURAL
unknown - AR PJD2021 52 convention Foyer Rural
Séance - AR PJ2D2020 35 Convention Foyer rural
Déliberation - D2016 54 CONVENTION NAP FOYER RURAL
Déliberation - D2021 36 TARIF NAP
Déliberation - D2022 51 CONV FOYER RURAL
unknown - 2013 68 convention Foyer Rural ALSH
Déliberation - D2021 46 CONSTRUCTION VESTIAIRES
Déliberation - D2021 14 CONVENTION FOURRIERE 2021
Déliberation - D2021 52 Convention NAP Foyer Rural
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - D2021 52 Convention NAP Foyer Rural)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Justice et droit,
73
Cemmune de LA GENEYTOUSE
Regi des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2021-52 en date du 27/09/2021 portant approbation d’une convention de prestation de service avec l’association Foyer Rural pour la mise en place d'animations
dans le cadre des activités périscolaires :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 27 septembre 2021, à 19h00,
suivant convocation en date du 22 septembre 2021, sous la présidence du Maire, M. FAUCHER Alain.
Présents : MM. FAUCHER Alain, ALLAMARGOT Béatrice, ARMAND Thierry, AUBERGER Marie- Sophie, BESSE Magali, BLIN Matthieu, CASTANET Christine, DESROCHE Roger, DUBREUIL Marc, DUFOUR Dominique, GILLES Dominique, JACQUET Michel, JAUNEAU Bernard, LATOUR Christelle, THEYS Antony.
Mme Christine CASTANET a été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents| Représentés | Votants | Exprimés | Pour | Contre
15 15 | 0 15 | 15 15 0
Le Maire expose sue pour l'année scolaire 2021/2022 l'association Foyer Rural a été sollicitée pour la mise en place des activités périscolaires du vendredi après-midi. Trois activités sont proposées : jeux sportifs, activité manuelle, couture.
Comme les années précédentes, les enfants sont répartis en 3 groupes tournant sur chaque activité toutes les 6 semaines.
Afin de définir les modalités de fonctionnement et d'intervention des animateurs, un projet de convention est proposé par cette association.
Cette convention prévoit notamment la mise à disposition de 4 animateurs pour toute la durée de l'année scolaire.
Le coût de cette prestation sera de 210,00 euros par séance.
Le Conseil Municipal, invité à se prononcer et après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE le projet de convention proposé,
AUTORISE le Maire à signer cette convention dont un exemplaire sera annexé à la présente délibération.
A La Geneytouse, le 29 septembre 2021
Le Maire,
Alain FAUCHÉE
Vos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT Mod. 09/10 Mobrègue duo
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20210927-D2021-52-DE
Date de télétransmission : 30/09/2021
Date de réception préfecture : 30/09/2021