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Compte-Rendu - CR 09.06.2026
Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09.06.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU 9.06.2026
PRESENTS : KORELL Christophe, TONIAL Sylvie, TRABELSI Daniel, GAILLET Catherine, CHAUDRON Christian, POUSSON Fanny, LOY Baptiste, DEGROISE
Nathalie, PERNIN Gilles, LARROZE-CHICOT Alexandra, MONTAIGNE Emmanuel, SARRIA Maria, MENDES David, SAURINI Michèle, FAVORINUS Jérome,
POZZEBON Catherine, ATLAN Luc, TONIAL Justine, DESNOYERS-DIEZ MARTIN David, HERIN Christine, GLEGOLA Samuel, DULAC Silvia, ADOUENI léon BOUHOURS LOUEDEC Klervi, HELAL Béatrice
ABSENTS EXCUSES :
Madame THIMOTHE Ketty qui a donné pouvoir à Madame HELAL Béatrice
ABSENT :
Monsieur LUKUNGA Joseph
Secrétaire de séance : Monsieur MENDES David
3
TITRE VOTE
Délibération 2026-41 Tirage au sort jury d'assises Le Conseil Municipal acte que le tirage a eu lieu
Délibération 2026-42 Numérotation Rue du Savert La délibération, mise au vote est adoptée à l'unanimité
Délibération 2026-43 Désignation membres commission impôts La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2026-44 Modification du tableau des effectifs La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité
Délibération 2026-45 Délibération organisant les élections paritaires de décembre
(CST)
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité
Délibération 2026-46 Remboursement de frais de déplacement aux élus La délibération, mise au vote est adoptée à la majorité, 4 contre
Délibération 2026- 47 Remboursement de frais de déplacement à un élu La délibération, mise au vote est adoptée à la majorité, 4 contre
Délibération 2026-48 Convention de cession de matériels informatiques réformés à
titre gratuit
La délibération, mise au vote est adoptée à l’unanimité
Délibération 2026-49 Demande de subvention au département pour assistance à
maître d'ouvrage / révision PLU
La délibération, mise au vote est adoptée à l’unanimité Délibération 2026-50 Prescription de la révision générale du Plan Local
d'urbanisme (PLU) et autorisations
La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2026- 51 Attribution du marché d’appel d’offre / Fourniture de repas
en liaison froide et livraison pour les restaurants scolaires
La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2026-52 Modifications Tarifs commissions fêtes et loisirs La délibération, mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2026-53 Subventions aux associations et écoles La délibération, à l’unanimité adoptée à l’unanimité
Délibération 2026-54 Subvention de 30000 € au CCAS La délibération , mise au vote, est adoptée à l’unanimité
Délibération 2026-55 Octroi subvention CSPV et autorisation signature convention La délibération, mise au vote , est adoptée à l'unanimité
Délibération 2026-56 Décision Modificative n°1 Budget Commune La délibération, mise au vote , est adoptée à l’unanimité
Délibération 2026-57 Rectification de la délibération 2026/22/ du 8 Avril 2026 La délibération, mise au vote , est adoptée à l'unanimité