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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 30.09.2025
Document publié le Mardi 30 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 30.09.2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation,
Le 30 septembre 2025 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à VALLON PONT D’ARCE, Mairie, salle du conseil municipal sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice.
Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS Nicole ARRIGHI, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Vincent CERVINO, Jocelyne CHARRON, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Sylvie EBERLAND, Patrice FLAMBEAUX, Nadège ISSARTEL, Gérard MARRON, Jacques MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Marianne PAILLERON, Françoise PLANTEVIN, Maryse RABIER, Yves RIEU, , Carole VANESSE, Yvon VENTALON, Nathalie VOLLE, Pascal RIEUBON (suppléant de Jean-Claude BACCONNIER) Absente : Françoise HOFFMAN
Pouvoirs : Sylvie CHEYREZY à Luc PICHON, Denise GARCIA à Antoine ALBERTI, Louise LACOSTE à Monique MULARONI, Hervé OZIL à Marianne PAILLERON, Anne-Marie POUZACHE à Yves RIEU, René UGHETTO à Richard ALZAS
Secrétaire de Séance : Vincent CERVINO
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 32
Nombre de pouvoirs : 6
Administration Générale
2025_09_001 Avis défavorable sur les modifications de statut du SICTOBA Décision prise à 38 voix
Administration Générale
2025_09_002 Représentation de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Vallon Pont d’Arc
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Administration Générale
2025_09_003 Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
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Ressources Humaines :
2025_09_004 Modification d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe Décision prise à 38 voix pour
Ressources Humaines :
2025_09_005 Révision des critères du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Décision prise à 38 voix pour
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2025
VALLON PONT D’ARC
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13 Finances
2025_09_006 Fonds de concours en faveur de la commune de Chauzon
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Mobilité
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