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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 02.06.2026
Document publié le Mardi 2 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Liste des deliberations 02.06.2026)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Le 2 juin 2026 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à Orgnac- l’Aven, salle d’animation rurale, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice. Présents : Luc PICHON: Antoine ALBERTI, Jean-Claude BACCONNIER, Olivier BERTRAND, Didier BOULLE, Jean-Christian BRUEYRE, Chantal CAPELLE, Vincent CERVINO, Franck CHABAUD, Bernard CHARNAY, , Samy CHEMELLALI, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Yvette DARNOUX, Jean-François DEGORE, Arlette DEANAZ, Valérie DEVUN, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL, Laura JACQUET, Gisèle LUZZI, Jean-Yves MARAINE, Gérard MARRON, Jean-Yvon MAUDUIT, Hervé OZIL, Yves RIEU, Yves TESTUT, Frédéric TOULOUZE, Xavier TOURRE, Laurent UGHETTO, René UGHETTO, Yvon VENTALON, Colette VIGNE, Nathalie VOLLE
Pouvoirs : Laurence HOTTE à Hervé OZIL, Robert GUERRAIRI à Franck CHABAUD, Delphine CHLIEH à Laurent UGHETTO, Béatrice MOREAU à Samy CHEMELLALI
Absente : Jocelyne CHARRON
Secrétaire de séance : René UGHETTO
Nombre de membres en exercice : 40
Nombre de membres présents : 35
Nombre de pouvoirs : 4
2026_06_001 Ressources Humaines – Fixation des indemnités de fonction du président et des vice- présidents de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
Décision : 39 voix pour
2026_06_002 Ressources Humaines – Tableau annuel d’avancement des grades 2026 Décision : 39 voix pour
2026_06_003 Ressources Humaines -Création d'un poste d'agent social principal 1ère classe Décision : 39 voix pour
2026_06_004 Ressources Humaines -Augmentation temps poste agence postale de Vogüé Décision : 39 voix pour
2026_06_005 Finances – Approbation du Compte de gestion 2025 – Budget principal Décision : 39 voix pour
2026_06_006 Finances – Approbation du Compte de gestion 2025 – Budget mobilité Décision : 39 voix pour
2026_06_007 Finances – Approbation du Compte de gestion 2025 – Budget ZA Les Estrades Décision : 39 voix pour
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE DU 02 JUIN 2026
RUOMS
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13 2026_06_008 Finances – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget principal Décision : 38 voix pour
Luc PICHON, président et ordonnateur, quitte la salle au moment du vote conformément aux dispositions applicables
2026_06_009 Finances – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget mobilité Décision : 38 voix pour
Luc PICHON, président et ordonnateur, quitte la salle au moment du vote conformément aux dispositions applicables
2026_06_010 Finances – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget ZA Les Estrades Décision : 39 voix pour
2026_06_011 Finances – Budget principal 2025 – Affectation du résultat
Décision : 39 voix pour
2026_06_012 Finances – Budget mobilité 2025 – Affectation du résultat
Décision : 39 voix pour
2026_06_013 Finances - Règlement budgétaire et financier
Décision : 39 voix pour
2026_06_014 Finances - Budget supplémentaire au budget principal 2026 Décision : 39 voix pour
2026_06_015 Finances - Budget supplémentaire au budget principal mobilité 2026 Décision : 39 voix pour
2026_06_016 Finances - Durée des amortissements
Décision : 39 voix pour
2026_06_017 Finances - Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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2026_06_018 Finances - Taxe de séjour applicable à compter du 01.01.2027 Décision : 39 voix pour
2026_06_019 Finances – Composition de la commission Intercommunale des Impôts Directes (CIID) Décision : 39 voix pour
2026_06_020 Centre social et culturel - Enfance -Modification du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs enfance
Décision : 39 voix pour
2026_06_021 Centre social et culturel - Tarification des accueils de loisirs enfance – mise en place d’un tarif pour les familles hors territoire
Décision : 39 voix pour
2026_06_022 Centre social et culturel – Évolution des modalités d’adhésion – prise en compte des publics hors territoire
Décision : 39 voix pour
2026_06_023Centre Social et Culturel – Mission Locale de l’Ardèche Méridionale 2026 Décision : 39 voix pour