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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation conseil 30.09.2025
Document publié le Mardi 30 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Convocation conseil 30.09.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
GORGES DE LA R D ECHE Vallon Pont d'Arc
L'INTERCO Le 24/09/2025
ERSU
Communauté de communes Luc PICHON, Président de la Communauté Des Gorges de l’Ardèche : à
215 vieille route du Pont d’Arc : ; Messieurs les Conseillers 07150 Vallon Pont d’Arc Mestareser Messieu Tél. 04 75 37 6113 Communautaires
www.cc-gorgesardeche.fr {Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu,
Mardi 30 septembre à 18h00
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
07150 VALLON PONT D’ARC
Ordre du jour :
POLE RESSOURCES
Administration Générale
- Modification des statuts du SICTOBA
-_ Représentation de la communauté de communes au sein du conseil de surveillance du centre
hospitalier de Vallon Pont d’Arc
-__ Contrat de Relance et de transition écologique (CRTE)
Ressources Humaines :
-__ Modification d’un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe
- Indemnité de rupture conventionnelle
- _ Révision des critères d'attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Finances
- Fonds de concours en faveur de la mairie de Chauzon
-__ Répartition du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales
(FPIC)
-_ Décision modificative N°1 au budget principal
- Exonération d'impôts locaux dans les zones ZRR
POLE TECHNIQUE
Déchets ménagers
- Marché collecte ordures ménagères
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d'Arc - Vogüé Voirie
- Convention entre le SEBA et la communauté de communes concernant la voie verte RD111
- Convention entre le SEBA et la communauté de communes dans le cadre du marché de voirie
Mobilité
- Avenant à la convention entre la communauté de communes et l’association Mobicoop relative
à la mise en œuvre du dispositif « Rezo pouce »
POLE ENFANCE ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES
Culture
- _ Renouvellement de la Convention Territorial pour l'Education Artistique et Culturelles (CTEAC)
2025-2029
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON