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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Mars-la-Brière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 6 decembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Ruralité, Démocratie,
Publiée sur site de la commune le 11/12/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 6 décembre 2023
N° Dépôt en Préfecture le Objet Vote
50-06122023 11/12/2023 Affaires financières : notification des nouvelles attributions de compensation de la communauté de communes Vote à l’unanimité
51-06122023 11/12/2023 Modification AP-CP 141 Centre Bourg (dossier sur table) Vote à l’unanimité
52-06122023 11/12/2023 Affaires financières : DM n° 1 Budget assainissement et DM n° 1 Mairie Vote à l’unanimité
53-06122023 11/12/2023 Affaires financières : ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024 Vote à l’unanimité
54-06122023 11/12/2023 Affaires financières : demande de DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) 2024 Vote à l’unanimité
55-06122023 11/12/2023 Affaires générales : Tarifs location 2024 Vote à l’unanimité
56-06122023 11/12/2024 Ressources humaines : création d’un poste adjoint technique Vote à l’unanimité
57-06122023 11/12/2024 Affaires générales : adhésion à deux groupements de commandes lancés par le département concernant l’installation de bornes électriques Vote à l’unanimité
58-06122023 11/12/2023 Affaires générales : projet des zones d’accélération des énergies renouvelables loi APER du 10 mars 2023, lancement de la concertation Débat sans vote
59-06122023 11/12/2023 Affaires générales : renouvellement convention société SVP 2023-2024 Vote à l’unanimité
60-06122023 11/12/2023 Affaires générales : révision convention de mise à disposition des locaux utilisés dans le cadre de la compétence enfance-jeunesse Vote à l’unanimité
61-06122023 11/12/2023 Décisions prises par délégation Pour information