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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
SA
QG
A
fi
LE
CE
ZA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PER
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
-
Haute-Garonne
———————
_—
MUNICIPAL
x:
Nombre
de conseillers
|
+ en
exercice
11
+
pré
10
DNS
:
:
De
la
commune
BARBAZAN
+ votants
10
:
+ absents
1
|
Séance
du
01
février
2019
à
18
heures
00
exclus
0
:
Date de
convocation:
;
5
a
à
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
18
janvier
2019
LS
’
.
:
.
;
LULU
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
re
affichage:
| sous
la présidence
de :
ja Objet
:
Mme
STRADERE
Michèle
Eee
—
mn
x Débrouissailleuse- Demandes
de
‘subventions 1
Étaient présents : Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOË
Liliane,
STRADÈRE
Michèle,
VEYRIES
Nadine
Ms
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony
Absent
: Roger
BRUNA
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le Maire
informe
sur la nécessité
d'acquérir
une
épareuse
débroussailleuse. 2 devis
sont
proposés.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
:
- retenir
le devis
de
l'entreprise
GARROS,
pour
un
montant
de
10
490€
HT,
soit
12
588€
TTC
- de
demander
des
subventions
auprès
du
Conseil
Départemental
à
_
hauteur
de 40%,
soit 4196€
HT /
5035.20€
TTC,
auprès
de
la Région
à
hauteur
de
40%,
soit
4196€
HT
/ 5035.20€
TTC,
et arrête
le plan
de
financement
comme
suit
:
Dépenses
: 10490€
HT
/ 12588€
TCC
Recettes : - Conseil
Départemental
: 4196€
HT
soit
5035.20€
TTC
(40%)
- Région
: 4196€
HT
soit
5035.20€
TTC
(40%)
- Autofinancement
: 2098€
HT
soit
2517.60€
TTC
(20%)
et s'engage
à effectuer
l'achat
l'année
de
programmation.
Miod.
540330
- 09/10
abrègue
duo
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT ——
LS
|
_
_
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le .
_—
Publié
ou
notifié
le
.
Fe
Fait
à BARBAZAN,
le 01
mars
2019
=
:
Le
Maire
j
.
=
.
d
le
0
6
MAS
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S
i
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT®
Mod.
540330
-09/10
fabrègue duo