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Déliberation - Achat débroussailleuse Subvention Choix
Document publié le Vendredi 5 juillet 2013 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - Achat débroussailleuse Subvention Choix)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Garonne Nombre
de
conseillers
| en exercice [10 - présents [8 - votants [8 - absents F2. - exclus [Oo Date de convocation : 05 juillet 2013 Date d'affichage : | OBJET ACHAT D'UNE DEBROUSAILLEUSE. DEMANDE DE SUBVENTION. CHOIX DU FOURNISSEUR. Acte rendu exécutoire après le Sous Préfecture de Saint-Gaudens et publication ou le notification du EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
11
juillet
2013
L'an
deux
mille
treize,
le
11
juillet
à
18
heures
30.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
M.
Henri
GALY,
le Maire.
Etaient
présents
: MM.
Mmes
STRADERE
Michèle,
BOLEA
Maryse,
Mrs
BRUNA
Roger,
BOURELY
Marcel,
DELORT
Thierry,
SIBRA
Gérard,
MAURETTE
Bernard. Absentes
excusées
: Mmes
LOMBARD
Françoise,
NOE
Liliane
M.
me
STRADERE
Michèle
a (ont)
été
nommé(e)(s)
secrétaire(s).
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
est necéssaire
de
changer
la débrousailleuse
du
fait que
l'ancienne
ne
fonctionne
plus.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
Municipal
decidé :
- d'acheter
la débrousailleuse
aux
établissements
DEDIEU
MOTOCULTURE
de
VILLENEUVE
DE
RIVIERE
pour
un
montant
de
780
€ HT.
Ainisi
fait
et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
SOUS-PREFECTURE
17
JUIL.
201
|
L__. GG
me
SAIN
T-GA
{ji DE! à is
nn
dépôt
en
Signature