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Déliberation - CM270126 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Déliberation - CM270126 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27/01/2026
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits
par la loi, le 16/01/2026 ; que la liste des délibérations ci-après transcrite, textuellement extraite du registre
des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 35
présents, 4 absents représentés à savoir :
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. Axel DUGUA ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Gilles GRECO ; Mme Sandrine
FRANÇON ; M. Bruno CHANGEAT ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Daniel FAYOLLE ; Mme Béatrice
COFFY : M. Alexandre CIGNA ; Mme Geneviève MASSACRIER (jusqu'à 23h20) ; M. François MORANGE : M. Pierre DECLINE ; M. Yves ALAMERCERY ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Florence VANELLE ; Mme Florence VILLEDIEU ; Mme Ayse CALYAKA ; Mme Abla CIPRIANI ; M. Raphaël BERNOU ; Mme Dudu TOPALOGLU ; Mme Isabelle SURPLY ; M. Jean MINNAERT ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Romain PIPIER ; M. Pierre-Mary DESHAYES ; Mme
Juliette BOULLIAT ; M. Luc CHEVALLIER ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; Mme
Michelle DUVERNAY ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Jean-Paul RIVAT ; M. Jean-Marc LAVAL
ABSENTS REPRÉSENTÉS
Mme Aline MOUSEGHIAN a donné procuration à M. Axel DUGUA
Mme Geneviève MASSACRIER a donné procuration à Mme Catherine CHAPARD (à partir de 23h20)
Mme Christiane MARQUET-MASSARDIER a donné procuration à M. Romain PIPIER
Mme Nathalie ROBERT a donné procuration à Mme Isabelle SURPLY
SECRÉTAIRE ÉLUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION
Mme Catherine CHAPARD.CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/2026
Dossier Identité du dossier [Nature du vote [Classification Décision
Procès-verbal de la séance du 2 | Pour : 33
décembre 2025 - Approbation
Mme Isabelle SURPLY, M. Jean
MINNAERT, Mme Patricia SIMONIN- | Abstentions:6 Unanimité
CHAILLOT, Mme Nathalie ROBERT,Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, M. Romain PIPIER
DL20260001 |Avance en compte courant d'associé | Pour : 32
au profit de la SPL Cap Métropole
Mme Christiane MARQUET- MASSARDIER, Mme Isabelle | Abstentions: 6 SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme 7.7-Avances |Unanimité | Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. | Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
M. Axel DUGUA Sans participation : 1
DL20260002 |Mise à jour des charges applicables | Pour : 27
aux locataires du CAAI pour l'année
2026
| Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme ions: à 7.
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Abstentions: 12 7.10-Divers | Unanimité Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT, M. Jean-Luc DEGRAIX,
Mme Stéphanie CALACIURA, Mme
Michelle DUVERNAY, M. Jean-Luc
BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL |
|DL20260003 |Modification du tableau des effectifs Pour : 27
| M. Jean-Luc DEGRAKX, Mme
| Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle
DUVERNAY, M. Jean-Luc | Contre : 6
BOUCHACOURT, M. Jean-Paul 4.1 - Personnel
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL titulaires et
| stagiaires de la
| Mme Christiane MARQUET- E.PT. | MASSARDIER, Mme Isabelle SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme | Abstentions: 6 Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
Majorité
Séance du Conseil Municipal du 27/01/2026 2/7| Dossier
DL20260004
communaux à des agents de la
commune - modalités
M. Jean-Luc DEGRAKX, Mme
Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle
DUVERNAY, M. Jean-Luc
BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
Mme Christiane MARQUET- |MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
DL20260005
DL20260006
pour mener a bien un projet et
autorisation de recrutement d'un agent|
contractuel en qualité de chargé(e) de
mission "Ville Amie des Aînés" sur le
fondement des articles L332-24 à
L332-26 du CGFP
M. Jean-Luc DEGRAKX, Mme
Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle
BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
[RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL |
Mme Christiane MARQUET- MASSARDIER, Mme Isabelle
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
éducateur(trice) des activités physiques
et sportives pour le centre nautique
Roger Couderc par voie contractuelle
M. Jean-Luc DEGRAKX, Mme
Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle
DUVERNAY, M. Jean-Luc BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
3/7
Identité du dossier Nature du vote
Mise à disposition de véhicules | Pour : 27
Contre : 6
Abstentions: 6
Classification Décision
4.1 - Personnel
| titulaires et Majorité
stagiaires de la
ART:
Création d'un emploi non permanent | Pour 527
DUVERNAY, M. Jean-Luc | Contre : 6
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme | Abstentions: 6
Autorisation de recrutement d'un(e)| Pour : 27
Contre : 6
4.2 - Personnel
contractuel Majorité
4.2 - Personnel | Majorité
contractuelDossier Identité du dossier | Nature du vote
Mme Christiane MARQUET-
MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
Abstentions: 6
Classification Décision
DL20260007
DL20260008 |
|DL20260009
DL20260010
IM Jean-Luc
Autorisation de recrutement d'un(e)
chargé(e) du patrimoine par voie
contractuelle
M. Jean-Luc DEGRAIX, Mme
Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle
DUVERNAY, M. Jean-Luc
BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
Mme Christiane MARQUET- MASSARDIER, Mme Isabelle
SURPLY, M. Jean MINNAERT, Mme
Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
Romain PIPIER, Mme Nathalie
ROBERT
Pour : 27
Contre : 6
Abstentions: 6
4.2 - Personnel
contractuel
Adhésion à la centrale d'achat|
numérique et téléphonique : CANUT
DEGRAIX, Mme
Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle
DUVERNAY, M. Jean-Luc BOUCHACOURT, M. Jean-Paul
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
Pour : 33
Abstentions: 6
Convention de mutualisation des
ateliers numériques pour lutter contre
la fracture numérique
Politique d'archivage numérique - Mise
en place d'un Système d'Archivage |
Electronique (SAË) entre la commune
de Saint-Chamond et le Syndicat!
Intercommunal des Technologies de
l'information pour les Villes (SITIV)
Pour 239
Pour 539
1.1 -
publics
Marchés
9.1 -
domaines
compétences
des communes
Autres
de
9.1 -
domaines
compétences
des communes
Autres
de
Majorité
Unanimité
Unanimité
Unanimité5/7
[Dossier Identité du dossier 2 [Nature du vote Classification Décision L
DL20260011 |Évaluation de la Démarche de
Responsabilité Sociétale des
Organisations (RSO) de la collectivité 88 -| Prend
Environnement | Acte
DL20260012 |Désaffectation et déclassement du|Pour:35
domaine public d'un terrain situé
Impasse des Puits 22 - Actes
relatifs au droit d
Mme Christiane MARQUET- occupation ou|Unanimité
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT, d'utilisation des
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. | Abstentions: 4 sols
Romain PIPIER
DL20260013 |Cession de terrain Impasse des Puits |Pour : 35 :
au profit de Monsieur et Madame
SEBA
|Mme Christiane MARQUET- 3.2 - Aliénations |Unanimité
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT,
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. | Abstentions: 4
Romain PIPIER
DL20260014 Cession de terrain Allée des Portes - Pour 535
au profit de Monsieur et Madame
AUGIER
Mme Christiane MARQUET- 8.2 - Aliénations | Majorité
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT, |
Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. | Contre : 4
Romain PIPIER
DL20260015 Cession d'un terrain au profit de la|Pour : 35 L
société VENI VIDI VICI
Mme Christiane MARQUET- : ; —
MASSARDIER, M. Jean MINNAERT, Abstentions: 4 3.2 - Alénations | Unanimité Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M.
|Romain PIPIER
DL20260016 | Adhésion au centre de ressource Labo Pour : 37 _. D _ : .
Cités | 8.5 - Politique! ide la ville- Unenirité
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Abstentions: 2 habitat- ane | | ROBERT logement
'DL20260017 Centre Hospitalier hôpital du Gier -| Pour : 39 : l JL _ |convention de mise à disposition à titre
|gratuit de la salle Roger Planchon - 27 3.3 - Locations | Unanimité
|mars 2026 |
| |Stéphanie CALACIURA, Mme Michelle! Contre : 6
DUVERNAY, M.
BOUCHACOURT, M.
RIVAT, M. Jean-Marc LAVAL
Jean-Luc
Jean-Paul
6/7
| Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
DL20260018 | Attribution d'une subvention | Pour : 39 |
exceptionnelle au profit de l'association
"Entente Sportive Bouliste du Gier" 7.5 - nr.
, Unanimité Subventions
DL20260019 | Attribution d'une subvention | Pour : 39
exceptionnelle au profit de l'association
"Office des sports de Saint-Chamond" 7.5 ” _. ; Unanimité Subventions
DL20260020 |Renouvellement du contrat avec la|Pour : 39
Société des Auteurs, Compositeurs et
Éditeurs de Musique (SACEM) pour
tous les spectacles en salle. 8.9 - Culture Unanimité
DL20260021 |Conventions triennales de résidences | Pour : 37
d'artistes avec les compagnies
"L'Entaille" et "La Désarmante" 2025-
2028 - Avenant n°2 89- Culture | Majorité
Mme Isabelle SURPLY, Mme Nathalie | Contre : 2
ROBERT
DL20260022 |Convention triennale d'objectifs 2026- | Pour : 39
2028 avec l'association ELEA pour la
micro-crèche "Vivre à petits pas" 7.5 L Le
è Unanimité Subventions
DL20260023 Centres sociaux - Conventions | Pour : 37 |
quadripartites d'objectifs et de | |
financement - Période 2026-2029 75 _ —
: | Unanimité
Mme Isabelle SURPLY , Mme Nathalie | Sans participation : 2 | 42V8ntions ROBERT
DL20260024 Convention relative à la prise en) Pour: 33 | charge, la capture et l'enlèvement
d'animaux avec la commune de
| Sorbiers
ds “| Majorité M. Jean-Luc DEGRAKX, Mme Subventions 1Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
[DL20260025
massifs à risque incendie dans le cadre
du renforcement de la Défense de la
Forêt Contre l'Incendie (DFCI)
Avis sur le projet de classement des | Pour : 39
9.1 - Autres
domaines de
compétences
des communes
Unanimité
Compte rendu des décisions prises
dans le cadre de la délégation
d’attributions consentie en
applicationdes articles (L2122-22 et
L2122-23 du code général des
collectivités territoriales)
Relevé des marchés, conventions et
contrats divers de travaux, fournitures
et services (article L2122-22-4ème du
code général des collectivités
territoriales)
Prend
Acte
L'ordre du jour étant épuisé,
Prend
Acte
la séance publique est levée à vingt-trois heures quarante-cinq minutes (23h45).
Certifié,
Saint-Chamond, le 28 janvier 2026.
Le maire,
Axel DUGUA
717