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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Déliberation - CM090623 liste deliberation 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09/06/2023
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À 13H00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits
par la loi, le 16/05/2023 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-
verbaux du conseil municipal, a été affichée et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 35
présents, 4 absents représentés à savoir :
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme
Stéphanie CALACIURA ; M. Axel DUGUA ; Mme Sandrine FRANÇON ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Aline
MOUSEGHIAN ; M. Gilles GRECO ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Bruno CHANGEAT ; Mme Béatrice
COFFY ; M. François MORANGE ; M. Alexandre CIGNA ; M. Daniel FAYOLLE ; M. Pierre DECLINE ;
Mme Michelle DUVERNAY ; M. Yves ALAMERCERY ; M. Jean-Marc LAVAL : Mme Geneviève
MASSACRIER ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Florence VANELLE ; Mme
Sylvie THEILLARD ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Raphaël BERNOU ; Mme Dudu TOPALOGLU ; Mme
Christiane MARQUET-MASSARDIER ; Mme Isabelle SURPLY ; M. Jean MINNAERT ; Mme Patricia
SIMONIN-CHAILLOT; M. Romain PIPIER ; Mme Nathalie ROBERT ; M Pierre-Mary DESHAYES
ABSENTS REPRÉSENTÉS
Mme Michèle FREDIERE à donné procuration à M. Hervé REYNAUD
M. Jean-Luc BOUCHACOURT a donné procuration à Mme Sandrine FRANÇON
Mme Florence VILLEDIEU à donné procuration à M. Gilles GRECO
Mme Abla CIPRIANI a donné procuration à M. François MORANGE
SECRÉTAIRE ÉLUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION
Mme Béatrice COFFY.CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2023
Dossier Identité du dossier Nature du vote Ciassification Décision
DL20230080 |Election des délégués des conseils | Pour : 39
municipaux et de leurs suppléants en
vue de l'élection des sénateurs
A l'issue du scrutin à bulletin secret, les
résultats sont les suivants ;
Nombre de conseillers présents et
représentés : 39
Nombre de conseillers présents à
Fappel n'ayant pas pris part au
vote : 0
Nombre de votants : 39
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 2
Nombre de suffrages exprimés : 37
Liste Ensemble pour la Loire : 33
voix
Liste Pour la défense des intérêts
locaux et des libertés communales : 53 L
2 voix Designation de|Unanimité Liste Saint-Chamond pour tous — representants Fécologie populaire : 2 voix
Sont donc élus :
Sur la liste Ensemble pour la Loire en
tant que délégués supplémentaires :
M.VANELLE Jérôme
Mme BERNALIER Juliette
M. DUCARRE Gérard
Mme HORVATH Béatrice (épouse
NERO)
M. CHEVALLIER Luc
Mme BERNOU Cécile
Sur la liste Ensemble pour la Loire
en tant que délégués suppléants :
M. NERO Nicolas
Séance du Conseil Municipal du 09/06/2023 2/3Dossier Identité du dossier Nature du vote Classification Décision
Mme FIORELLO Evelyne
M. FLOQUET André
Mme RIVIER Patricia
M. CHEVREL André
Mme RAFFARD Yvette
M SEUX Louis
Mme BOUILLAT Juliette
M. GONTHIER Régis
Mme DUCARRE Mireille
M. FAURE Michel.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à treize heures quarante minutes
Hervé REYNAUD
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