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Conseil Municipal - D20241274 Annexe CARENE RAPPORT D’ACTIVITE 2023
Conseil Municipal - D20230326 Rapport Activité CARENE
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D20230326 Rapport Activité CARENE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Extrait du registre des délibérations du Conseil Mul: Recu en préfecture le 04/04/2023
Publié le ne
L'an deux mil vingt-trois, | ID :044-214400301-20230329-D20230326-DE
18h00, le Conseil Municipal de La Chapelle des Marais, S t + # # s # . LA légalement convoqué, s'est réuni en séance publique n
LA CHAPELLE. sous la présidence de Monsieur Franck HERVY, Maire DES MARAIS de la Chapelle des Marais
Commune de
LA CHAPELLE DES MARAIS
(Loire - Atlantique)
Date de convocation : 23 Mars 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 26
PE CE) DCR présents : 22
Présents :
Franck HERVY - Sylviane BIZEUL- Nicolas BRAULT HALGAND - Stéphanie BROUSSARD - Nicolas CHATELIER - Catherine CHAUSSE - Jacques DELALANDE - Laurence DENIER -
Christian GUIHARD - Céline HALGAND - Flavie HALGAND - Cyrille HERVY - Yann HERVY -
Fabienne JOANNY - Jean François JOSSE - Joël LEGOFF - Nadine LEMEIGNEN - Gilles
PERRAUD - Martine PERRAUD - Bertrand PITON- Marie Anne THEBAUD - André
TROUSSIER
votants : 25
Absents ayant donné procuration:
Nicolas DEUX ayant donné procuration à Bertrand PITON
Christelle PERRAUD ayant donné procuration à Nadine LEMEIGNEN
Sandrine VIGNOL ayant donné procuration à Nicolas CHATELIER
Absents à l'appel du quorum:
Sébastien TOCQUEVILLE
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément 4 à l'article L.212115 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Jacques DELALANDE , est désigné, secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des présents.
D2023 - 03/26- CARENE RAPPORT D'ACTIVITE
Rapporteur : Sylviane BIZEUL
L'article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose
que le Président d'un Etablissement Public de Coopération Intercommunale
adresse chaque année, avant le 30 septembre , au Maire de Chaque
Commune membre, un rapport retraçant l'activité de l'Etablissement
accompagné du Compte Administratif.
Ce rapport fait l'objet d'une communication par le Maire au Conseil
Municipal en séance publique.
Il est précisé que ce rapport a été adressé aux élus avec la convocation à la présente séance
Vu le Code Général des Collectivités territoriales, et notamment l'article L
5211-39
Vu le rapport d'activité pour l'exercice 2021 ci-annexé Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à
Et se prononçant conformément aux dispositions
L 2121-21 du CGCT
l'année 2021
Copie EXECUTOIRE compte tenu de :
la transmission en Sous-préfecture le :
la publication le
Fait à la Chapelle des Marais
Le 03 Avril 2023
Le Maire,
Franck HERVY
Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçurervpréfecture le 04/04/2023
Publié le S LG
ID : 044-214400301-20230329-D20230326-DE
- Prend acte de la communication du rapport d'activité de la CARENE pour
- Donne acte au Maire ou à son représentant de cette communication
Le Secrétaire de Séance
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