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Conseil Municipal - del 2024 3 30 modification membres commissions municipales
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del 2024 3 30 modification membres commissions municipales)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
RTRX ns
THOTR
N° DEL-2024-3-30
Nature de l'acte :
Institution et vie politique
- Désignation des
représentants
OBJET :
Modification de la
composition des
commissions municipales
Pour ampliation
Pour le Maire
et par délégation
Ua
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : le 24 avril 2024
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 27
SEANCE DU 30 AVRIL 2024
Présents : Mme BÉNIER, Maire
M. LABRANCHE, Mme JONES, Mme GIOVANNONE-EDWARDS, M. REGARD-
TOURNIER, M. LAVOUE, Adjoints ;
M. DESSAGNE, M. GUIOTON, M. ROMAND-MONNIER, Mme BECHTIGER,
Mme PIETRZYK, Mme DOUAI, Mme LAROUX, M. MILLET, M. THOMAS, M.
BURLET, Mme DUMOLLARD, Mme VELASQUEZ, M. WATELET, Conseillers
Municipaux.
Excusés :
Mme LEON, Adjointe, a donné pouvoir à Mme JONES.
M. CARRY, Adjoint, a donné pouvoir à M. LAVOUE.
Mme LESQUERRE, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à M. GUIOTON.
Mme DUBURCQ, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Mme
GIOVANNONE-EDWARDS.
M. DE VARREUX, Conseiller Municipal, a donné pouvoir à Mme BENIER.
M. JOURDA, Conseiller Municipal, a donné pouvoir à M. REGARD-TOURNIER.
Mme BONIFACIO, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Mme DUMOLLARD.
M. DE MARTEL, Conseiller Municipal a donné pouvoir à M. WATELET
Absents :
Mme BEN YOUSSEF TAKATART, Conseillère Municipale.
M. ORSET, Conseiller Municipal.
Secrétaire de séance :
Mme BECHTIGER.
EEK X
EXPOSE Accusé de réception en préfecture 001-210104196-20240430-DEL2024-3-30-DE Date de télétransmission : 07/05/2024 Date de réception préfecture : 07/05/2024
| Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du 9 juin 2020 portant création des commissions municipales et élection des membres,
Vu la délibération du 7 novembre 2020 portant création d'une commission d’appel d'offres et élection des
membres,
Vu la délibération du 29 novembre 2021 portant modifications de la composition des commissions
municipales,
Madame le Maire rappelle la liste des commissions municipales :
- Commission Scolaire / Périscolaire
- Commission Animation de la ville, Culture / Lien intergénérationnel
- Commission Urbanisme et droit des sois
- Commission Vie Associative et Sportive
- Commission Cadre de vie / Patrimoine
- Commission Mobilités, Voirie/Réseaux
- Commission Développement Durable
- Commission Grands travaux
- Commission Finances
- Commission d'Appel d'Offres
Madame le Maire précise que suite aux évolutions des conseillers municipaux adjoints et délégués, il y a lieu de modifier la composition des commissions Cadre de vie — Patrimoine et Finances comme suit :
Commission Cadre de vie - Patrimoine :
Présidente Madame Muriel BÉNIER
Madame Claire PIEFRZYK
Monsieur Alain GUIOTON
Madame Michelle DOUAI
| Monsieur Jean ROMAND-MONNIER
Monsieur Alain-GLHOTON
Madame Claire PIETRZYK
Membres Madame Isabelle DUBURCQ
Madame Cindy DUMOLLARD
Madame Liliane BECHTIGER
Madame Corinne LAROUX
Monsieur Serge DESSAGNE
| Monsieur Emmanuel DE MARTEL
Vice-président
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20240430-DEL2024-3-30-DE
Date de télétransmission : 07/05/2024
Date de réception préfecture : 07/05/2024 Commission Finances :
Présidente Madame Muriel BÉNIER
Monsieur Pierre LABRANCHE
Madame Sharon JONES
Madame Muriel GIOVANNONE-EDWARDS
Monsieur Damien REGARD-TOURNIER
Madame Pascale LÉON
| Monsieur Jack-Frédéric LAVOUÉ
| Madame Giaire ETRVK
Monsieur Valentin CARRY
Monsieur Emmanuel DE MARTEL
_| Monsieur Alain GUIOTON
Membres
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR ENTENDU SA PRESIDENTE,
APRES AVOIR DELIBERE ET VOTE A L'UNANIMITE,
DECIDE de nommer les membres des commissions Cadre de vie — Patrimoine et Finance
telles que proposées ci-dessous :
Commission Cadre de vie — Patrimoine :
Présidente Madame Muriel BÉNIER
Vice-président Monsieur Alain GUIOTON
Madame Michelle DOUAI
Monsieur Jean ROMAND-MONNIER
Madame Claire PIETRZYK
Madame Isabelle DUBURCQ
Membres Madame Cindy DUMOLLARD
Madame Liliane BECHTIGER
| Madame Corinne LAROUX
Monsieur Serge DESSAGNE
Monsieur Emmanuel DE MARTEL
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20240430-DEL2024-3-30-DE
Date de télétransmission : 07/05/2024
Date de réception préfecture : 07/05/2024 Commission Finances :
Présidente Madame Muriel BÉNIER
Monsieur Pierre LABRANCHE
Madame Sharon JONES
Madame Muriel GIOVANNONE-EDWARDS
Monsieur Damien REGARD-TOURNIER
Madame Pascale LÉON
| Monsieur Jack-Frédéric LAVOUÉ
| Monsieur Emmanuel DE MARTEL
| | Monsieur Alain GUIOTON
Membres
L——
FAIT À THOIRY,
LE 30 AVRIL 2024
LE MAIRE,
Muriel BÉNIER
Certifiée exécutoire le OA1OS /2@u
Après dépôt en préfecture de Bourg-En-Bresse r
Et publication ou notification le ©7k$ l202L4 HE À
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20240430-DEL2024-3-30-DE
Date de télétransmission : 07/05/2024
Date de réception préfecture : 07/05/2024