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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c08 05 2014 1 finances tarifs des equipements et services intercommunaux tarifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c08 05 2014 1 finances tarifs des equipements et services intercommunaux tarifs)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Éducation,
République Française
CUITE ET PAR ENTENPETANTEN ETES
Territoires de wie
Tarifs des équipements et services publics
de Ia CAN
Conseil de communauté du 19 mai 2014 Tarifs des équipements
CAES TTC ET
Pages
Calcul du quotient familial 1à2
Culture
Lecture publique 3
Musique et Danse 4à6
Ecole d'Arts plastiques 7
Musée 8 à 19
CIRPCP 20
Sports d'eau
Piscine Magné et Sansais 2i à 23
Piscines Pré-Leroy et Champommier 24 à 26
Piscine Les Colliberts 27 à 30
Centre aquatique des Fraignes 31 à 34
Bases nautiques et zones de navigation de la CAN 35
Accueil d'entreprises
Pépinière d'entreprises l'Arche bleue 36 à 37
Ateliers relais Zone le Luc-Les Carreaux 38
Aires d'accueil des gens du voyage 39
Conseil de communauté du 19 mai 2014 Calcul du
quotient familial HET ES “Perritoires de vie
Le calcul du QF tient compte à la fois des revenus professionnels et/ou de remplacement,
des prestations mensuelles perçues et de la composition familiale
Formule : (/12ème des revenus nets perçus + prestations familiales du
mois)*
Nombre de parts**
* Eléments de calcul :
Ressources (revenu net perçu) :
Ce sont les revenus nets perçus par le couple ou la personne seule chef de famille avant déduction
des abattements fiscaux pour l'année de référence (N-2) :
exemple pour le calcul du QF 2014 :
- Du 01 juin 2014 au 31 décembre 2014 = avis d'imposition 2012
Peuvent venir en déduction des revenus directs des abattements sociaux correspondant à une perte ou à une diminution effective des revenus :
- Chômage partiel depuis au moins deux mois
- Chômage total depuis au moins deux mois non indemnisé ou allocation unique dégressive au taux plancher
- exclusion des revenus en cas de cessation d'activité pour l'éducation d'un enfant.
- les pensions alimentaires versées (celles qui sont perçues s'ajoutent aux revenus)
Ne sont pas pris en compte les déficits antérieurs pour les Employeurs et Travailleurs Indépendants et les autres déductions diverses (intérêts, etc). 5
Prestations Familiales :
Sont prises en compte : Les prestations effectivement versées au cours du mois de la demande, y compris les prestations spécifiques telles que l'Allocation Parent Isolé (API), l'Allocation aux Adultes Handicapés (AAH) et |
Sont exclues, les prestations apériodiques (Allocation de Rentrée Scolaire, prime de déménagement, Allocation de Garde d'Enfant à Domicile) ainsi que celles versées à titre
extra - légal (Au titre de l’Action Sanitaire et Sociale sur le fonds du 1 %,
Le quotient familial retenu est celui qui est déterminé lors de l'ouverture du droit, calculé avec les prestations familiales payées au titre du mois précédent. Calcul du CRE
quotient familial
** Nombre de parts :
ÉACOMpOSUON dE FAT “ÉNOMbreide pa
Personne seule sans enfant 1 part
Couple ou parent isolé 2,0 parts
Enfant bénéficiaire de prestations familiales 0,5 part
Troisième enfant 1 part supplémentaire
Enfant bénéficiaire de l'Allocation d'Education Spéciale ou titulaire de la } .
carte d'invalidité 1 part supplémentaire
pour chaque enfant en plus 0,5 part
Le nombre de parts retenu est celui connu au moment du calcul du Quotient Familial,
Révision :
Le quotien familial peut être révisé sur demande de l'usager en tenant compte des modifications intervenues dans la situation familiale et
professionnelle.
QF1 = quotient inférieur ou égal à 500€ : application dutarif jaune
QF2 = quotient compris entre 501 et 800€ : application du tarif vert
QF3 = quotient supérieur ou égal à 801 €: application du tarif bleu Communauté d'A Een
Jusqu'à 25 ans
arf bleu
arf vert
arf,
CAN
25 ans
arf bleu
arf vert
anif
Cture publique
Gratuit
8,00
4,00
Gratuit
4,00
10,00
30,00
20,00
19,00 Possibilité le multimédia de souscrire un abonnement semestriel
(1/2 annuei
L'unité 0,10
1
Hors C.AN.
12,00
12,00
12,00
12,00
48,00
48,00
48,00
48,00
0,10
1,20
En cas de non restitution des articles prêtés au delà de 15 jours, une contribution forfaitaire fixée à 8€ sera demandée quels que soient la nature et le nombre des LOTUS
Tarifs du Conservatoire Auguste-Tolbecque (Site Du Guesclin de Niort, Site Jean Déré de Chauray et Site Désiré Martin-Beaulieu de Vouillé) pour
une année scolaire
dertligtres de vie
Tarifs à compter du 01/09/2014
CAN. Hors CAN.
arif bleu
arif vert
arif
132,00 330,00
330,00
330,00
arif bleu
atif vert
arf
597,00
597,00
597,00
arif bleu
arif vert
arif
597,00
597,00
597,00
arif bleu
arif vert
arif
597,00
597,00
597,00
arif bleu
erif vert
arif
675,00
675,00
675,00
orfait 1 atelier
ateher : - 50%
atelier : - 75%
234,00
117,00
58,50 Tarifs à compter du 01/09/2014
CAN. Hors CAN.
arif bleu
132,00 330,00 arif vert
78,00 330,00 arif
30,00 330,00
bleu
189,00 270,00 vert
112,00 270,00
42,00 270,00
aif bleu
135,00 198,00 arif vert
81.00 198,00 arf 33,00 198,00
arif bleu
189,00 270,00 arf vert
112,00 270,00 arif
42,00 270,00
arif bleu
345,00 597,00 arif vert
210,00 597,00 arif
00 597,00
arif bleu
192,00 279,00 rif vert
120,00 279,00 arif
60,00 279,00
arif bleu
366,00 597,00 arif vert
00 597,00 arif
75,00 597,00
arif bleu
390,00 597,00 arif vert
234,00 597,00 arif
78,00 597,00
Forfait 1 atelier
156,00 234,00 atelier : - 50%
78,00 177,00 atelier : - 75% 39,00 58,50 Eee
LIT À Musique et danse
derriere dr or
Tarifs à compter du 01/09/2014
l'année - un établissement
associations
Clavier clavinola
de
lt de 10
clavecin
élèves de l'établissement
“instrument l'année scolaire
instrument au en cours d'année) : annuel le nombre de mois effectifs de mise à divisé par 12.
instrument ou danse : + 50%
instrument ou danse : - 75%
Les tarif ci-dessus sont annuels. Les cours sont payés pur trimestre. Le tarif annuel est alors divisé Par trois {arrondi si besoin à l'euro le
Plus proche pour les deux premiers versements, l'ajustement s'opère sur le dernier versement).
Attention : tout trimestre commencé est dû au-delà de 2 cours HIER
Tarifs applicables à l'année scolaire Hors CAN.
Territoires de vie
euros
1ère de la famille
31,00 2ème ne de la même famille
31,00 Bème de la même famille
31,00 à de la 4ème de la même famille
31,00
arif bieu
123,00 arif vert
123,00 Tarif
123,00
Tarif pour une activité
“histoire de l'art
arif bleu
arif vert
arif
* dessin, peinture, gravure ou textile, passerelle, arts numériques
Tarif bleu
246,00 arif vert
246,00 arif jaune
246,00 Tarif pour deux activités
arif bleu
164,00
164,00
164,00
369,00 arif vert
369,00 Tarif
369,00 Tarif pour trois activités
Tarif bleu
492,00 arif vert
492,00 arif jaune
492,00
Pour gravure ou tapisserie (en sus de l'activité)
50,00 Tarifs à compter du
Moins de 25 ans
musée
musées lan le à de la date d'achat)
le 1er dimanche de chaque mois
pour : Adhérents association des Amis des musées de Niort, Encadrants de groupes scolaires ou de centrés de loisirs, Guides touristiques agréés par ie ministère de la Culture et du ourisme, Enseignants dans le cadre de la préparation de visite scolaires s'ils sont en lien avec le service pédagogique des musées, Professionnels du Tourisme sur présentation de leur carte dans le cadre de ICOM ou
Un
Deux musées (valable 1 an pour le 2ème musée à partir de la date d'achat)
d'un
réduit site à site le musée
l'ambassadeur sur de sa carte ambassadeur et sous réserve soit d'une musée Bernard d’
Tarifs à compter du
2
d'association en cours de validité à 2 mois
cotisant ses membres en valable à de2 maternelles et bi
maternelles et bi
hors classe) et
hors classe)
(en
enfants maximum -
- maximum 12 enfants
= um 12
2 maximum 12
Centres de
individuelle
Particullers, associ
4 heures en
en hors
4 heures à _8 en
de 4 heures jusqu'à 8 heures en journée ou location
ons en Ilen
ses et or. on
heures en
heures en CAN
de 4 à 8 heures en
de 4
entrées et Idée
de 1
de 16 à 30
de 31 à 45
46
traiteur
en
en hors CAN
en
il en soirée hors CAN
collectivités territoriales, établissements
classe) sans atelier, hors tem
classe) avec ler, hors
non = avec
- tarif bleu
- tarif vert
- tarif
Locations
CNFPT
17h
17h
de
location en
avec ons
ou location en soirée 17h
ou Jh} hors
Visites « animafions
re
re
Sans ateller, hors tem
avec ateller, hors
Tarifs à compter du Tarifs à compter du
01/09/2014 Locations de matériel
nes tables ou verticales
Par vitrine et
Par
L assure le ser-retour du doué.
où la C. AN assurer le i du taux Ces forfaits ne comprennent pas les frais d'assurance gui restent à la charge de l'emprunteur. Exonération Pour les communes de la CAN
Droits d'utilisation de documents et visuels à des fins d'édition
envoi sous format numérique sans Support 20,00 envol sous format numérique avec support 30,00 tirage papier étudié selon le format exonération de ces droits pour les musées, les services d'archives, les recherches universitaires ou pour toute demande contribuant à valoriser les œuvres
Autres prestations
en ueur
Vente de
mains or
mains
de mante" bronze doré
Boucles d'oreilles
Boucles d'oreilles bronze
Boucles “
Boucles d' " bronze
Bracelet
Broche”
cœur modèle
roche
roche " bronze
Cœur
Broche cœur bronze
Broche cœur d'une flèche
Broche cœur d'une flèche bronze
de Cœur bronze
de ne cœur
Jeannette modèle
Jeannette modèle
cœur vendéen
cœur or
Prix de vente
10 1- robes princesse et en 2 couleurs et différentes tailles
2- coiffes, en 2 couleurs et taille
3- chevalier, en différentes couleurs et tailles
chevalier modèle luxe
5- bouclier
- miroir
hache double lame
S- fléau d'arme
de créateurs Poitou-Charentes" Vente de de la collection "
P ON
NLUMINURE
POT CIMENT ET
COLLIER FEUILLE N BRONZE DORE ET LAPIS-LAZULI
ues
de revient inférieur ou à8€TTC
Coût de revient unitaire 8£et ou 12€ TTC
Coût de revient 12£et ou 16€ TTC
Coût de revient unitaire 16£et ou à20€TTC
Coût de à 20€ eti ou à 24 € TIC
€
l'unité
5
101
rà
A- L'habltat protohistorique du Coteau de Montigné, à Coulon
Travaux 1978, par JP PAUTREAU - 38 pages, 3 illustrations en couleur
Extrait du de la et Deux-Sèvres
Des images d'aujourd'hui, tome Il
Niort 1980
1 en
Des images d‘ , tome
Niort 1983
en noir =
Des i tome IV
* colffes et parures traditionnels en
Niort, 1980, année du patrimoine : 2ème édition, 1984
80 47 illustrations noir et couverture Couleur
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux
(remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des cätalogues et publications, dès lo:
date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
revendeurs de biens ou d'objets et œuvres d'art comme les
rs que l'édition de ces catalogues
11
galéristes, antiquaires,
Tarifs à compter du Tarifs à compter du
01/09/2014 Catalogues et publications
T- “L'Age du Bronze en Deux-Sèvres, la Cachette de Trlou”
3,00 par J.P. Pautreau, Ch. Gendron, J.R. Bourhis;
publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique - Niort 2ème édition 1984 108 pages, 30 planches, dessins, 1 photo couleurs, 27 photos noir et blanc, couverture couleur pelliculée 9- Invitation au voyage 1,00 20 pages, 15 Illustrations en noir et blanc - couverture couleur
Niort 1985
10- À vos marques, le sport à Niort de 1890 à 1930 1,00 Niort 1985
32 pages, 23 photos sépias - couverture couleur
11- Bernard CAZAUX, peintre 1,00 Niort 1985
16 pages, 4 illustrations couleur - couverture couleur
12-"Richard Texler”, peintre contemporain 4,00 Niort, 1985;
80 pages, 31 photos noir et blanc, 20 photos couleurs, couverture illustrée couleur. 13”Instruments de musique traditionnels du monde entier” 4,00 Niort, 1986
52 pages, 59 photos noir et blanc, couverture couleur pellicutée.
4-"Aristide Caillaud”, quarante années de création 5,00 Niort, 1986
108 pages, 34 photos noir et blanc, 22 photos couleurs, couverture illustrée couleur. 15-"Simone et Henri Jean”, la gravure dans tous ses états 2,00 Niort, 1986 - 1987
68 pages, 27 photos noir et blanc, 5 photos couleurs, couverture illustrée couleur. A6- "Jean-Marie del Moral”, les temps du peintre, photographies 4,00 Niort, 1987
89 pages, 50 photos noir et blanc, 3 photos couleurs, couverture illustrée couleur Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc. ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications
(remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
12 Catalogues ef publications
Tarifs à compter du
01/09/2014
18-"Fête de la Gravure”, Ter Salon International de la Gravure
Niort, 1989
171 pages, 51 photos noir et blanc, 21 photes couleurs, couverture illustrée couteur 8,00
18-"Sulte des tapisseries des Droits de l'homme”, d'après les cartons de Richard TEXIER Niort, 1989
46 pages, 27 photos noir et blanc, 11 photos couleurs, couverture pelliculée illustrée couleur 4,00
20- "Dominique BALOGE”
Niort, 1989-1999
32 pages, 25 photos noir et blanc, couverture illustrée couleur
4,00
21-"Robert MALAVAL® - Palllettes et pastels, 1973-1980
Niort, 1989-1990
88 pages, 52 photos couleurs, 9 photos noir et blanc, couverture couleur pelliculée
8,00
22- "FRAM"
Niort, 1989
Fonds Régional d'Acquisitions paur les Musées - région Poitou-charentes, 1982-1988 169 pages, 14 photos couleurs + photos noir et blanc, couverture illustrée couleur
4,00
23- Bernard PALISSY - "Mythe et réalité"
Saint-Jean d'Angély, 1990
161 pages, 15 photos couleurs, 99 photos noir et blanc, couverture illustrée couleur
11,00
24- Marcei Gromalre "oeuvre tissée”
Toulouse, 1991
1 photos noir et blanc, 11 photos couleurs. 4,00
26- John-Franklin KOENIG, œuvres des années 1940
Niort, 1991
65 pages, 33 photos couleurs, 1 photo noir et blanc, couverture couleurpellicutée
4,00
/28- Yves Phelippot, "chant vertical", photographies
Nion, 1991 - 10 photos couleurs 4,00 29- “Peintres luxembourgeois d'aujourd'hui"
Niort 1991
65 pages, 31 photos couleurs
2,00
0- "Sites choisis"
Niort, 1991
93 pages, 38 photos noir et blanc, 12 photos couleurs.
11,00
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels où d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc. ainsi qu'aux artistes concernés par ces Publications (remise
de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
13 Tarifs à compter du
01/05/2014
Catalogues et publications
31-"Néandertal en Poitou-Charentes" 11,00
Niort 1992
187 pages, nombreuses illustrations et photos noir etr blanc
32-"Les bijoux traditionnels poltevins” par Christian GENDRON
Catalogue des collections publiques du Poitou-Vendée - Niort 1992
180 pages, 470 photos noir et blanc, 38 photos couleurs - couverture illustrée couleur
34- Robert Wogensky, "30 ans de tapisseries”
4,00 Niort, 1992
24 pages, 4 photos noir et blanc, 8 photos couleurs, couverture pellicuiée illustrée en couleurs. 35- Gérard Schneider, oeuvres de 1916 à 1986
4,00 Niort, 1992
63 pages, 2 photos noir et blanc, 30 photos couleurs. …
36- Stani NITKOWSKI, 20 ans de peinture
8,00 Niort, 1993
115 pages, 16 photos noir et blancs, 29 photos couleurs
87-"Fabrice PENAUX", ateliers pluriels
8,00 Niort, 1993 - Peinture contemporaine
55 pages, 3 photos noir et blanc, 65 photos couleurs
38- Sylvie TUBIANA - "Evènement d'Espace"
4,00 Photographies - Niort, 1994
20 pages, 12 photos couleurs
89- Bernard PLOSSU - * Niort dans la lumière de l'été”
3,00 Photographies - Niort, 1994
23 pages, 12 photos noir et blanc
40- Léo REIGNER - 1897-1982 - "Splendeurs exotiques”
14,00 Niort - 1995
214 pages, 37 photos noir et blanc, 187 photos couleurs
41- Béatrice CASADESUS
14,00
4,00 Peinture contemporaine -Niort 1995
42- "400 ans d'imprimerte à Niort" 4,00 Niort, 1995
43- Mireille BAILLOT 4,00 Peinture contemporaine - Niort, 1995
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc... ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications (remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues
date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
14 Tarifs à compter du
01/09/2014 Catalogues et publications 44- Exposition
“Les Ammonites et les Oursins” de l'Oxfordien du Poltou
11,00 Faciès à spongiaires de l'oxfordien moyen supérieur - Niort, 1995 45-" Trace de plume” - Une histoire de la pédagogie de l'écriture
8,00 Histoire de l'Ecole Gauloise à nos jours - Niort, 1995 - 99 pages
46- Cyrit DESMET
8,00 Catalogue exposition gravures, 24 pages - 1996
47- Jean-Louis DEBORDES
4,00 Photos noir et blanc - Niort 1996 48- Nicolas
GUENET "coups de pinceaux"
4,00 Bande dessinée et peinture 1996
49-"Théâtres Attendus" par Daniel COURANT
8,00 Projets de théâtre à Niort entre 1800 et 1914 - Niort 1996
65 pages, 4 photos noir et blanc, 18 plans et croquis
S0- Exposition Victor et Dana ROMAN "Sculptures"
17,00 Niort 1996
128 pages, nombreuses illustrations en couleur ou en noir et blanc
52- Nadia SABOURIN, “Floribunda"
4,00 Peinture contemporaine - Niort 1997
66 pages, illustrations en couleur et noir et blanc
53- LASSERON "Un architecte au service de la Ville” par Daniel COURANT
8,00 Niort, 1998
110 pages, nombreuses illustrations en couleur et noir et blanc
54 Thierry BAUDRY, Verrerie contemporaine
6,00 Niort, 1998 55 pages, illustrations couleur
88- Denys BOURDEAU, photographies sur la Coulée Verte (de Niort au marais paitevin)
4,00 Niort, 1998
56- “Balade niortaise au travers des cartes postales et du courrier d'autrefols”
4,00 Niort, 1998 - 65 photos noir et blanc
57- ODON “Fini-Infinl*
6,00 Bas-reliefs tressés at autres travaux
Niort, 1998
100 pages, nombreuses illustrations couleur et noir et blanc
58- OLIVIER-AUGUSTE, “Détour en touches”
8,00 Niort, 1998
A7 pages, illustrations couleur
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens Culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc... ainsi qu'aux artistes concemés par ces publications (remise
de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués Incluent cette
réduction)
15 Tarifs à compter du hivers 4 01/09/2014 Catalogues et publications
59- GUESDON-STOSKOPF “Fil à Fibre" 8,00 Peintures et sculptures - Niort 1999 - 97 pages
60- Richard TEXIER 45,00 Monographie éditée par les éditions “La Différence" à Paris
Niort, 1999 - 405 pages, illustrations couleur
61- Jullen SIRJACQ, Elève à l'Ecole Nationale des Beaux-Arts à Paris 4,00 Peinture, Niort 1999
62- Emilie BENOIST, Elève à l'Ecole Nationale des Beaux-Arts à Pans 4,00 Montages, Niort 1999
63- Gina PELLON, artiste cubaine vivant en France 8,00 Peinture - Niort 1999
64 “Art sacré en deux-Sèvres”, Orfèvrerle rellgieuse XVIIe - XIXe siècle 8,00
prix du tome Niort, 1999 par Christian GENDRON Tome 1 épuisé Tome I : 91 pages, 44 photos couleurs - Tome Il : 133 pages, 64 photos couleurs
65- Edwin APPS “Eté 2000" 7,50 Peintures - Niort 2000
66- Kristine TISSIER 5,50 50 pages, 34 quadri, 16 noir et blanc
67- Günter LUDWG et Andreas RIMKUS - "Toucher" 7,50 Sculptures et Peintures - Niort 2001- Donjon
68- Vente du catalogue édité à l'occasion de l'exposition "La Croix en poitou“* 14,00 Le supplice et la Gloire” - Histoire de la croix en Poitou
Editions Somogy - Niort 2001 - 240 pages
69- "Aristide Calllaud l'enchanteur” (1902 - 1990) 14,00 Textes de Jacques L'acarière - éditions Somogy - Niort 2001 - 191 pages
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc... ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications (remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix Indiqués Incluent cette réduction)
16 Catalogues ef publications FT Phillppe
COMPAGNON, contemporain
Tarifs à Compter du
01/09/2014
Niort 2002
54 pages, reproductions couleur dant untypique
5,50
71- Eliane LARUS “Figures libres"
Art contemporain, peintures, Scultures, totems
Niort, 2002
119 pages, nombreuses illustrations en couleur, éditions SOMOGY, Paris
15,00
72-"Aux rives de l'incertain" - Histoire et représentation des marais occidentaux
du Moyen-Age à nos jours
Niort, 2002
372 pages, nombreuses illustrations en couleur et noir et blanc, éditions SOMOGY, Paris
épuisé
73- Kitty HOLLEY, art contemporain
Niort, 2002
44 pages, nombreuses illustrations en couleur
74 Francine HOLLEY, art contemporain
5,50
Niort, 2002
44 pages, nombreuses illustrations en couteur
75- BILLOTEY, Peinture des Années 30
5,50
Niort 2003
204 pages, nombreuses reproductions couleur, éditions SOMOGY Paris
76- Régis FABRE, peintre Contemporain
13,50
Niort 2003 5,50 [77- Archéologie chinolse, Trésors de la Région de Guangxi
Exposition labellisée d'intérêt national - année de la chine - Niort 2003
117 pages, nombreuses photos en couleur - éditions SOMOGY Paris épuisé
78- Le Tchad au temps de Largeau (1909-1915)
Niort, 2003 5,50 78- Renaissance de Ia faïence de Saint-Porchaire
Niort 2004
130 pages, nombreuses reproductions couleur 8,00
80- Exposition d'été consacrée aux cuiilers à sucre en argent des XVIII et XIX siècle
Niort 2005 - éditions SOMOGY Paris
250 pages, nombreuss reproductians en couleur 22,50
81- Exposition consacrée à JL, Verdier, artiste naturaliste "Carapaces*
Peintures et planches d'insectes - Niort, 2005 - 30 pages, nombreuses reproductions en couleur 4,00 62- Exposition consacrée à JL. Verdier, artiste naturaliste "Carapaces"
poster couleur 4,00
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc... ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications {remise
de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette
réduction)
17 Tarifs à compter du
01/09/2014
Catalogues et publications
83- Exposition de peintures "MAZO" (1901 - 1989) 10,00 Editions Somogy - Niort, 2005 - 110 pages , nombreuses reproductions en couleur
84- "L'art face à sa destruction" entretiens avec "MAZO" 14,00 Niort 2005 - éditions SOMOGY Paris - 330 pages
85- Constant LEBRETON, "la peintre au fil des jours" 2,50 brochure, éditions Faton - 2006 - 47 pages en couleur
86- "L'empire de la physique" pas de remise 50% sur ce livre 40,00 édité par l'A.S.E.LS.T.E. - Niort 2007
87-Catherine BOUYX, pelntre naturaliste 4,00 Exposition, Niort 2007 - 32 pages dont 15 couleurs
poster couleur édité pour l'exposition des œuvres de Catherine Bouyx 4,00 88- "Trois nuits" épuisé édité par l'association "Musées vivants” en 2000
[89- L'école primaire dans les Deux-Sèvres” épuisé réédité par l'association "Musées vivants" en 1995
90- “Des habits et nous - vétir nos identités” 15,00 édition Presses universitaires de Rennes, 224 pages, illustrations couleur - 2007
91- Cyril DESMET épuisé Gravure
82-"Les Brachiopodes du Jurassique du Poitou”, éditions DSNE, APGP - 2008 21,75 256 pages, nombreuses illustrations couleur
$4-"Mänière Noire” de Michèle Joffrion, graveur niortais 6,00 48 pages, nombreuses reproductions couleur - 2008
95 "Rétrospective" d'Albert Deman 10,00 149 pages, nombreuses reproductions couleur - 2008
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est consentie aux professionnels revendeurs de biens culturels ou d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc. ainsi qu'aux arüstes concernés par ces publications {remise de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
exceptions faites de L'emplre de la physique (numéro 86) et L'empire des Sclences naturelles {numéro 122} édités par F'AS.E.LS.T.E.
18 EE
Tarifs à compter du
01/09/2014 Catalogues et publications
96- "Voyage au Pays du Réel” de Thierry Girard,
27,50 éditions Marval, 176 pages, nombreuses reproductions couleur - 2008 87- “Argent caché... et retrouvé" trésors monétaires découverts en Deux-Sèvres - édité en 2007
5,50 ouvrage collectif des musées des Deux-Sèvres, 230 pages, nombreuses illustrations couleur et noir et blanc 88-"Exil" de Sébastien Gaudronneau et Nicolas Riffaud
4,00 39 pages, reproductions couleur - 2008 99-
"Escales en Poitou-charentes” édité par le centré du livre et de Ia lecture en Poitou-Charentes
4,50 124 pages. illustrations couleur - 2009
100- Jeanne Christine Ouvrard Donation 2006 - édition 2009
4,09 191- Abraham Mintchine 1898-1931 - édition 2009
4,00 102- Marie-Rose Lortet “J'en parie à ma fenêtre” - édition 2009
6,00 103- Marc Deneyer “Ilulissat” - éditeur Le temps qu'il falt, 2001 8,00 104- Marc Deneyer "Kujoyama” - éditeur Le temps qu'il fait, 2005 8,00 105- Claude Pauquet” Convoi vers l'Est et retour - éditeur Le temps qu'il fait, 2002 10,00 106- Claude Pauquet “Au bout des certains” - éditeur Le temps qu'il fait, 2006 8,00 407- René Trouvé "Aquarelles" - édition 2010
12,00 poster couleur édité pour l'exposition " Aquarelles"
4,00 108 - David Delesalle " Sine qua non” - édition 2010
16,00 109 -"Interpret'action, les Copistes au musée” - édition 2010 8,00 119 - Francis Vincent "Porcelaines”"_- édition 2010
8,00 111 - ARTIFICE ARTEFACT - édition 2010
8,00 112 - «Avec ou sans eau ? 9ème triennale internationale des minis-textiles d'Angers 15,60 113 - «la Baraka” de Slimane - édition 2011
12,00 114 - «Tabloïd” de Pierre Mathéus - édition 2011
12,00 115 - «3010, l'héritage" Daniel Doutre - édition 2011
16,00 116 -«Daumier et quelques autres ! 1830-1870 : 40 ans de caricature politique” édition 2012 20,00 poster Daumier édition 2012
7,00 117- réédition du catalogue ” Auguste Tolbécque, [uthier et musicien” par Christian Gendron - édition 20912 8,00 118- Simone et Henri Jean “Rétrospective 1966-2009" édition 2012 épuisé 118- Phiilppe Guesdon “La Nef des fous" édition 2011
18,00 120-"Interpret'action, les Copistes au musée, Acte 2" - édition 2013 8,00 121 -" Corpopoétique Jacques Coulais, Pictor Maximus" de Paul Ardenne, édition 2013 La muette au bord de l'eau 15,00 422 -" L'Empire des Sciences naturelles”, édité par l'ASEISTE, année 2013 (vendu à £ompter 15/03/2014) 40,00
Une remise de 33% du prix de vente public des catalogues est cansentie aux professionnels revendeurs de biens culturels où d'objets et œuvres d'art comme les musées, galéristes, antiquaires, associations agréées etc... ainsi qu'aux artistes concernés par ces publications {remise
de 50% appliquée sur le prix de vente public des catalogues et publications, dès lors que l'édition de ces catalogues date de plus de cinq années : les prix indiqués incluent cette réduction)
exceptlons faites de L'empire de la physique {numéro 86) et L'empire des Sciences naturelles {numéro 122} édités par l'A.S.E.LS.T.E.
19 TOOLS EE
conservation préventive
compter du
T.T.C. 20%
Prix unitaire (du dossier 55,00 Photo su ire 27,00
L'unité 55,50
Par jour 25,50
Par semaine 117,00
ampon sim lle, embal neutre et fourniture) : le mètre linéaire 8,50
carton à l'unité : 1,17m x 0,97m 3,50
20 Entrées
Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans
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10 entrées
arif hors CAN
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Entrée individuelte
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10 entrées
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Moins de 18 ans CAN
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selon
Piscine MAGNE et SANSAIS
21
arifs 2014
(du 14 juin 2014 au
Tarifs 2014/2015
du 08/09/2014 su ci Piscine MAGNE et SANSAIS
Tarifs Tari 5
(du 14 juin 2014 au du 08/09/2014 au Cours
4;
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arif bleu
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La séance
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La séance
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arif bleu
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Hors CAN -
CAN -
* activités fonctionnant par cycle
Le tarif d’un cycle d'activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
22 Zi Piscine MAGNE et SANSAIS
arifs 2014 Tarlfs 2014/2015
{du 14 juin 2014 au du 08/09/2014 au Animations
La séance
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La séance
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La séance
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CAN -
“activités fonctionnant par cycle
Le tarif d'un cycle d' activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
Tarifs 2014 Tarifs 2014/2015 . (du 14 juin 2014 au du 08/09/2014 au lAutres prestations 07/09/2014) 31/08/2015 Location de bassin sportif CAN Magné : 312,50 m2 - 4 lignes d'eau Sansais : 312,50 m2 - 4 lignes 0,30 0,32 par m? et par heure d'eau ” ” Locatlon de bassin sportif hors CAN Magné : 312,50 m2 - 4 lignes d'eau Sansais : 312,50 m2 - 4 lignes . 0,36 0,38 |par met par heure d'eau intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 22,00 22,50 Intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 31,00 32,00 Remplacement carte
5,00 5,00 Natation scolaire {écoles maternelles et primaires CAN) : Gratuit selon planning et règles définies avec l'Education Nationale
23 Entrées
Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans
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Carte 20
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Moins de 18 ans CAN
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24
Tarifs à compter du
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La séance
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Hors CAN
Gr CAN -
* fonctionnant par cycle
Le tarif d'un cycle d'activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par ls collectivité par le prix de la séance.
25 Tarifs à compter du Animations
1
La séance
arif hors CAN
arif bleu
arif vert
arif
Hors CAN -
CAN -
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arif bleu
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Gr: Hors CAN -
CAN -
“activités fonctionnant par cycle
Le tarif d'un cycle d'activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de 1a séance.
Tarifs à compter du Autres prestations 01/09/2014 = CTEMPOMNNTEN 2 SU MZ MONET EAU
Location de bassin sportif CAN Pré Leroy intérieur : 375 m2 - 6 lignes d'eau 0,32 par m2et par heure Pré Leroy extérieur : 1000 m2-8 lignes d'eau / ï ; Champômmier : 250 MZ - 4 lignes d'eau
Location de bassin sportif hors CAN Pré Leroy intérieur : 375 m2 se lignes d'eau 0,38 par m* et par heure Pré Leroy extérieur : 1000 m2 - 8 lignes d'eau ‘ Intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 22,50 Intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 32,00 Remplacement carte 5,00 Natation scolaire (écoles maternelles et primaires CAN) : Gratuit selon planning et règles définies avec l'Education Nationale
26 Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans
arif hors CAN
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10 entrées*
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ns de 18 ans CAN
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CAN
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27
Tarifs à compter du
À. Cours
La séance
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La séance
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La séance
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La séance
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arif bleu
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CAN -
“activités par cycle
DÉTECTE
Le tarif d'un cycle d'activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
28
Tarifs à compter du
14 Scine Les Collibe
Tarifs à compter du Animations
01/09/2014
La séance
arif hors CAN
arif bleu
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CAN -
Entrée individuelle, carte de 10 entrées ou carte de 20 entrées
arif hors CAN vert ou
La séance
arif hors CAN
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La séance
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CAN -
La séance
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Hors CAN -
CAN -
activités fonctionnant par cycle
Le tarif d'un cycle d'activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
29 . Tarifs à compter du
Autres prestations 01/09/2014
Location de bassin sportif CAN
par m? et par heure bassin sportif : 250 m2 - 4 lignes d'eau 0,58 Location de bassin sportif hors CAN
par m?et par heure bassin sportif : 250 m2 - 4 lignes d'eau 0,66 Intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 22,50 Intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 32,00 Remplacement carte 5,00
Natation scolaire (écoles maternelles et primaires CAN) : Gratuit selon planning et règles définies avec l'Education Nationale
30 —
Tarifs à compter du
4
Entrées
Entrée individuelle
Enfants de moins de 3 ans
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Tarif
Carte 10 entrées”
arif hors CAN
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20 entrées*
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Entrée individuelle
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10
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arif hors CAN
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CAN
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31 Tarifs à compter du Cours 0 1
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La séance
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La séance
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Hors CAN
CAN -
fonctionnant par cycle
Le tarif d'un cycle d'activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
+
32 Tarifs à compter du Animations
ot 1
La séance
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Hors CAN -
G CAN -
Entrée individuelle, carte de 10 entrées ou carte de 20 entrées
arif hors CAN, bleu, vert ou
La séance
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Tarif bleu
Tarif vert
arif
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CAN -
La séance
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CAN -
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arif hors CAN
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CAN -
“activités fonctionnant par cycle
Le tarif d’un cycle d'activité est obtenu en multipliant le nombre de séances déterminé par la collectivité par le prix de la séance.
33 Centre aquatique des Fraignes
Tarifs à compter du Autres prestations 01/09/2014 Locatlon de bassin sportif CAN
par met par heure bassin Sportif : 250 m2 - 4 lignes d'eau 0,58
Location de bassin sportif hors CAN
par m' et par heure bassin sportif : 250 m2 - 4 lignes d'eau 0,66 Intervention éducateur sportif - tarif horaire CAN 22,50
intervention éducateur sportif - tarif horaire hors CAN 32,00
Remplacement carte 5,00
Natation scolaire {écoles maternelles et primaires CAN) : Gratuit selon planning et règies définies avec l'Education Nationale
34 Bases nautiques et
zones de navigation de la CAN
Terifs à compter du 01/09/2014
CAN. Hors CAN.
Euros Euros
1. Utilisation tous de structures ou ismes
matériels sans encadrement : 1/2 de 2à 3 heures
91,00 111,00 matériels sans encadrement : 5 séances consécutives de 2 à 3 heures 363.00 444,00 matériels avec encadrement : 1/2 de 2 à 3 heures
129,00 155,00 matériels avec encadrement : 5 séances consécutives de 2 à 3 heures 515,00 621,00 “découverte chartes" tous de structures ou
+ activité ca avec encadrement : 1 journée
151,00 177,00 + activité avec encadrement_: 3 journées non consécutives 377,00 444,00 3. Activité " du " tous de structures où
canoë le matin avec un encadrant + charte du marais l' idi avec encadrement : 1
190,00 218,00 activité canoë l8 matin avec un encadrant + charte du marais l' idi avec encadrement : 3 journées non consécutives 506,00 583,00
1. Location canoë avec gilets de
1 heure
heures
3 heures
Location kayak avec
1 heure
2 heures
3 heures
mise à l'eau - à l'heure et bateau
salle de réunion - à l'heure
GRATUITE SCOLAIRES PRIMAIRES DE LA CAN
35 Communauté “d'A
Territuires de vie
u 12015 Contrats résidents (entreprises
€ T.T.C. 20%
année
Bureaux meublés 96,32 Locaux mixtes a 67.
48,16 Deuxième année
Bureaux meublés 108,36 Locaux mixtes 376,
54,1 roisième année
Bureaux meublés 120,40 Locaux mixtes 84
60
Par st par mois 168,56
Secrétariat administratif
Ti de texte - 41 28,09 Secrétariat s isé
Suivi clients / fournisseurs - le mois 33.86 40,64 Classement -le mois 33,86 40,64
23,41 28, él nie
Location 2,09 51 su 9,62 11,54 Commuy voir délibération du 7 2008 Contrats (entreprises
h: - suite €CHT. €T.T.C. 20% es
Prise en charge secrétariat - l'unité 0,15
0,18 Prise en charge client
à 100 unités 0,16 101 à 200 unités 0,12 0,14 1 à 300 unités 0,10 0,12 301 à 500 unités 0,09 0,11 de unités
éléco
Première
suivantes
La
36 CRETE
l'Arche bleue
Aides à Ia création d'entreprises Tarifs à du 12015
EHT. €TTC. 20%
Forfait n°1 - par mois
domiciliation ou adresse service i et 111,37 Forfait n°2 - mois
Domiciliation ou adresse nelle, service courrier : et ition nence télé ue : des renvois sur la 148,49
Locations court terme
€T.T.C. 20%
1
39,63 1 semaine
131,94 1 mois
316
1
51,67 1 semaine
171,07 1 mois
409,87
1
64,21 1 semaine
213,71 1 mois 512,71
Avec accès au bar
136,96 Sans accès au bar
109,36
Par
71,74
37 CRT
Territoires de vire ne
ère année
Deuxième année
Ateliers relais
es nouvellement crées (moins de 6 mois
roisième année
Durée de location limitée à trois ans
Entreprises existantes (plus de 6 mois)
Océupationdes locaux (parmret
[Tarif de location
Tarifs à com du 07
€HT.
3
4,45
5,05
4,61
5,34
6,06
Tarifs à compter du 01/01/2015
Durée de location limitée à 1 an non renouvelable
38
€T.T.C. 20% Aires d'accueil pour les gens du voyage
Tarifs au 01/09/2014
LOIRET RS EL UERENS
Ferrétuires de mie a ——
Aire de petit passage du Bois Bouchet
Een etpar emplacement
orales Par jour et par emplacement
Consommations ES En
Eau + assainissement- le m3 ,00 Électricité -le KW 0,15 Caution
Re) Le séjour 100,00 +
Consommations:
Avance ssur consommation
230,00 Eau + assainissement - le m3
2,30 Orduresménaostes = — = _ = tt RU
Avance sur consommation : 1 benne de Fm3,_toute benne complémentaire sera facturée 150€/benne en supplé 150,00 |
39