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Document publié le Lundi 21 décembre 2009 par la commune de Celles-sur-Ource.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DE
L’'AUBE
COMMUNE
DE
CELLES
SUR
OURCE
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
Arrêté
par
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
: 24
D o C U M E N T J
5
\
Approuvé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du :
mabitst
ocil
Conseil
-
Déveioppement
-
Habitat
-
Urbanisme
av dé
11
rue
Pargeas
10000
TROYES
Tél
: 03 25 73 39
10
Fax
: 03 25
73
37 53
cdhu.10@wanadoo.fr
On
HŸ art._R.123-1
: Le
plan
local
d'urbanisme
comprend
un
rapport
de
présentation,
le projet
d'aménagement
et de
développement
durable
de
la commune
et un
règlement
ainsi
que
des
documents
graphiques.
I] peut
comporter
en
outre
des
orientations
d'aménagement
relatives
à des
quartiers
ou
à des secteurs,
assorties le cas échéant
de
documents
graphiques.
(…) Le plan
local d'urbanisme
est accompagné
d'annexes.
Le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
(P.A.D.D.)
est
une
innovation
de
la
loi
relative
à
la
solidarité
et
au
renouvellement
urbain
du
13
décembre
2000.
Il
a
pour
objet
de
mieux
maîtriser
le
développement
des
communes
par
une
articulation
plus
précise
des
politiques
d'urbanisme
et
des
politiques
d'environnement.
Les
dispositions
quant
à
la
mise
en
œuvre
de
ce
document
et
de
ses
particularités
ont
été
modifiées
par
la
Loi
Urbanisme
et
Habitat
de
juillet
2003.
L'article
R.123-3
du
code
de
l'urbanisme
précise
son
contenu :
art.
R.123-3
: Le projet
d'aménagement
et de
développement
durable
définit
dans
le
respect
des
objectifs
et
des
principes
énoncés
aux
articles
L.110
et
L.121-1,
les
orientations
d'urbanisme
et d'aménagement
retenues
par
la
commune.
Le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
est
l'énoncé
de
la
politique
municipale
en
matière
d'aménagement
et
de
développement
de
la
commune,
fondée
sur
le
diagnostic
d'ensemble
exposé
dans
le
rapport
de
présentation.
La
politique
d'aménagement
doit
respecter
les
grands
principes
d'aménagement
édictés
par
les
articles
L.110
et
L.121.1
du
code
de
l'urbanisme. Cadre
de
référence
de
la
politique
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
de
la
commune
de
CELLES
SUR
OURCE La
loi
relative
à
la
solidarité
et
au
renouvellement
urbains
rappelle
le
principe
d'équilibre
entre
/e
développement
urbain
maîtrisé,
le
développement
de
l'espace
rural
et
/&
préservation
des
espaces
affectés
aux
activités
agricoles
et
forestières
et
la
protection
des
espaces
naturels
et
des
paysages,
en
respectant
les
objectifs
du
développement
durable
(X°
al.
art.
L.121-1
du
code
de
l'urbanisme).
Un
autre
principe
repris
par
la
loi
S.R.U.
est
celui
d'une
utilisation
économe
et équilibrée
des
espaces
naturels
urbains
périurbains
et
ruraux,
la
maitrise
des
besoins
de
déplacement
et de la circulation
automobile,
la préservation
de
la qualité de l'air,
de
l'eau,
du
sol
et
du
sous-sol,
des
écosystèmes,
des
espaces
verts,
des
milieux,
sites
et
paysages
naturels
ou
urbains,
la
réduction
des
nuisances
sonores,
la
sauvegarde
des
ensembles
urbains
remarquables
et
du
patrimoine
bâti
la
prévention
des
risques
naturels
prévisibles,
des
risques
technologiques,
des
pollutions
et
des
nuisances
de
toute
nature
(3
al.
art.
L.121-1
du
code
de
l'urbanisme)
L'objectif
de
la
commune
de
CELLES
SUR
OURCE
est
de
déterminer
les
conditions
du
développement
communal,
tout
en
veillant
à
préserver
son
identité
de
village
rural,
agricole
et
viticole,
Située
au
cœur
du
Barrois
viticole
à
proximité
de
Bar
sur
Seine
et de
la
RD
671
(ex
RN
71),
la
commune
de
CELLES
SUR
OURCE
a
fortement
évolué
au
cours
des
précédentes
décennies.
Cette
évolution
est
initialement
due
au
développement
de
l’activité
viticole
et
des
infrastructures
qui
l’accompagnent.
La
structure
du
village
s'est
développée
à
partir
d'un
noyau
central
qui
au
fil du
temps
s'est
étendu
le
long
de
la
route
départemental
67
entre
la
limite
avec
la
commune
de
Polisot
et
le
pont
sur
l'Ource
à
l'Est.
Les
extensions
récentes
du
village
se
sont
essentiellement
situées
sur
les
franges
Nord
et
Sud
de
la
trame
urbaine.
Au
nord
la
création
d’un
lotissement
communal
à
partir
de
créer
un
nouveau
front
bâti,
tandis
qu'au
Sud
les
implantations
sont
plus
ponctuelles
et correspondent
pour
l'essentiel
à
des
bâtiments
d'activités.
Commune
rurale
et
agricole,
Celles
sur
Ource
a
su
conserver
au
fil
du
temps
cette
particularité,
tout
particulièrement
au
sein
de
sa
trame
bâtie
où
sont
implantés
sans
distinction
habitation
et
bâtiments
d'activités.
En
effet
à
la
différence
des
communes
agricoles
des
grandes
plaines
céréalières
où
les
exploitations
ont
eu
tendance
très
tôt
à
s'excentre
du
centre
des
villages,
l'activité
viticole
a
contribué
au
maintien
au
sein
de
la
trame
urbaine
de
nombreux
bâtiments
d'activités.
Celles
sur
Ource
n'en
possède
pas
moins
les
caractéristiques
spécifiques
des
communes
viticoles,
à
savoir
une
forte
proportion
de
logements
inoccupés
au
sein
de
la
trame
ancienne
du
bâti,
de
forte
contrainte
foncière
en
raison
de
la
zone
AOC
La
trame
bâtie
est
aujourd'hui
circonscrite
à
des
limites
physiques
relativement
précises
reposant
à
la
fois
sur
les
éléments
géographiques
(limites
communales,
vallée
de
l'Ource,
Coteau)
mais
également
sur
des
éléments
plus
spécifiques
(limite
de
la
zone
AOC
champagne
en
particulier) Le
territoire
communal
n'est
pas
seulement
riche
de
son
appartenance
à
la
Champagne
Viticole,
mais
il
bénéficie
également
d’un
ensemble
d'éléments
contribuant
à
la
qualité
de
son
cadre
de
vie
et
de
ses
paysages
(patrimoine
bâti,
coteaux,
vallée
de
l'Ource..).
Cette
qualité
intrinsèque
du
cadre
de
vie
étant
également
un
élément
majeur
quant
à
la
promotion
et
la
mise
en
valeur
de
la
commune
au
sein
de
la
Champagne.
C'est
dans
cette
logique
d'équilibre
entre
développement
urbain,
maintien
et développement
des
activités
économiques
(en
particulier
viticoles)
mais
également
préservation
des
caractéristiques
paysagères
et
de
la
trame
bâtie
ancienne
que
s'est
organisé
le
projet
de
développement
communal.
En
effet,
fort
de
ce
constat
le
projet
communal
devra
permettre
la
mise
en
œuvre
d'un
projet
communal
permettant
la
concrétisation
d'un
développement
modéré
intégré
à
la
trame
existante,
s'appuyant
également
sur
des
principes
de
préservation
tant
pour
le
patrimoines
bâtis
que
naturels.
Ces
choix
de
développement
se
traduiront
par
le
biais
:
Ÿ
du
zonage,
en
définissant
des
espaces
d'évolution
mais
également
de
protection
des
espaces
agricoles
et
naturels,
mais
également
en
anticipant
les
évolutions
nécessaires
à
l'accueil
des
nouveaux
habitants
(réseaux,
voirie,
équipements
publics.)
>
du
règlement,
en
définissant
les
conditions
d'occupations
du
sol
à
même
de
garantir
une
intégration
dans
la
trame
existante
et
une
préservation
des
patrimoines
communaux
Ces
objectifs
de
protection
des
patrimoines
naturels
et
paysagers,
d'organisation
et
de
gestion
de
la
trame
urbaine,
de
mise
en
valeur
de
l'activité
agricole
et
viticole
seront
déclinés
à
travers
la
politique
d'ensemble
en
matière
d'aménagement
et
de
développement
durable
de
la
commune
de
CELLES
SUR
OURCE.
Cette
politique
va
s'organiser
au
travers
du
document
d'urbanisme
au
travers
des
thématiques
suivantes :
>
Un
Territoire
à
Préserver
et
mettre
en
valeur
Une
commune
à faire vivre 1)
Un
projet
de
territoire
qui
recouvre
des
enjeux
multiples
Commune
viticole,
Celles
sur
Ource
doit
aujourd'hui
composer
entre
nécessité
de
développement
afin
de
permettre
l'accueil,
voire
le
maintien
de
ses
habitants,
préservation
de
ses
espaces
de
production
et
développement
des
acticités
agro-viticoles.
Cependant
l'image
économique
de
la
Champagne
n'est
pas
seulement
associée
au
produit
fini,
mais
à
un
ensemble
de
composantes
qui
assurent
la
renommée
mais
également
l'attractivité
de
cette
région,
en
particulier
en
terme
d'occupation
de
l'espace
et
de
gestion
des
paysages.
Cette
complémentarité
est
d'autant
plus
prégnante
dans
la
Cote
des
Bar
et
plus
particulièrement
pour
la
commune
de
celles
sur
Ource
, où
la
richesse
du
territoire
n'est
pas
seulement
liée à la
renommée
internationale
du
Champagne,
maïs
à
un
ensemble
d'éléments
qu'il
convient
dans
le cadre
du
projet
communal
de
pérenniser,
protéger,
valoriser.
Le
projet
communal
de
développement
va
s'organiser
autour
des
axes
suivants
en
s'appuyant
sur
deux
grandes
problématiques :
UN
TERRITOIRE
À
PRESERVER
ET
À
METTRE
EN
VALEUR
-
Préserver
les
paysages
et les éléments
naturels
-
Prendre
en
compte
les
éléments
de
contraintes
et
les
intégrer
dans
une
logique
de
développement
global
et
durable
(zones
d'expansion
des
crues,
ruissellement...)
-
Valoriser
le
patrimoine
bâti,
gage
de
l'image
de
marque
de
la
commune
UNE
COMMUNE
A FAIRE VIVRE
-
Maîtriser
et organiser
l'urbanisation
dans
une
logique
rationnelle
-
Permettre
le
développement
des
activités
économiques
et
assurer
la
pérennité
et
le
développement
de
l'activité
agricole
et viticole Jouosoid e se6esied
Sp 32 J9SHOJPA
221n05521 aUN :1910J 27
S9[ODHIA 32 Sa[0oH6e
SaJANDE S2p Jueweddo|2A9pP
2] 2 AUSWIDUUONIUO] 2] 121NSSY
JoMesaid e aJA 2p 21p29
np oyjenb e] ep 1nope]
un 3» onbl60|092 10p11109
un :291N0] 2p 99IPA e7 UN
TERRITOIRE
À
PRESERVER
ET
À
METTRE
EN
VALEUR
La
préservation
du
territoire
à
l'échelle
du
projet
communal
revêt
deux
aspects
essentiels
;
d'une
part
une
logique
de
protection
et
de
mise
en
valeur
par
rapport
à
un
cadre
géographique
spécifique,
cette
logique
de
préservation
étant
intrinsèquement
liée
à
une
seconde
logique
de
mise
en
valeur,
tant
patrimonial
qu'économique.
En
effet
la
renommée
et
limage
de
marque
de
la
commune
assises
sur
le
Champagne
sont
intrinsèquement
dépendantes
de
l'image
générale
du
territoire
d'où
une
interrelation
nécessaire
entre
valorisation
économique
et
préservation
ceci
dans
un
but
d'accueil
et
de
développement.
PRESERVER
LES
PAYSAGES
ET
LES
ELEMENTS
NATURELS
Caractérisée
par
un
paysage
de
coteaux
encadrant
la
vallée
de
l’Ource,
le
territoire
communal
constitue
le
point
d'entrée
de
la
Vallée
de
l'Ource
conférant
à
celui-ci
un
cadre
paysager
spécifique,
caractérisé
par
de
vastes
panoramas,
qu'il
convient
de
préserver
et
de
mettre
en
valeur.
En
effet
cette
richesse
intrinsèque
associé
à
la
renommée
du
Champagne
est
un
gage
de
mise
en
valeur
du
territoire
communal.
Cette
préservation
et
cette
mise
en
valeur
sont
autant
d'éléments
contribuant
à
la
qualité
du
cadre
de
Vie,
mais
également
à
la
valorisation
économique
de
la commune
tant
au
niveau
du
développement
touristique
que
de
l'économie
viticole.
Le
cadre
paysager
remarquable
du
territoire
est
un
atout
essentiel
par
rapport
à
la
clientèle
en
terme
d'attractivité
et d'image
de
marque.
Cette
logique
de
préservation
et
de
mise
en
valeur
va
être
développée
à
deux
niveaux
;
d'une
part
à
l'échelle
de
l'ensemble
du
territoire
communal,
avec
une
identification
et
une
préservation
des
vastes
massifs
boisés
sources
d’une
richesse
et d'une
biodiversité
spécifique
naturelle,
mais
également
par
la
détermination
d'espaces
spécifiques
qui
en
raison
des
intérêts
paysagers
qu'ils
représentent
ont
vocation
à
être
préserver
en
terme
de
construction;
et
d'autre
part
à
l'échelle
des
espaces
de
développement
communal
par
l'intégration
de
prescriptions
paysagères,
la
détermination
d'espaces
d'extension
de
l'urbanisation
en
cohérence
avec
la trame
bâtie
existante.
Ces
principes
s'appuieront
sur
:
-
un
zonage
et
un
règlement
adaptés
à
même
de
préserver
les
milieux
naturels
et
viticoles
de
la
communes
-
{a
définition
de
limites paysagères
au
développement
urbain
-__
l'identification
d'espaces
paysagers
à préserver
encadrant
tant
le
développement
de
la
trame
urbaine
que
les constructions
agri
viticoles.
PRENDRE
EN
COMPTE
LES
ELEMENTS
DE
CONTRAINTE
A
l'interface
entre
coteaux
et
vallée,
la
commune
de
Celles
sur
Ource
se
doit
d'intégrer
cette
composante
majeure
dans
sa
réflexion
et
dans
l'élaboration
de
son
projet
communal
;
en
effet,
l'Ource
connaît
des
épisodes
de
crues
qu'il
convient
d'intégrer
dans
la
définition
du
projet
communal.
Par
ailleurs
le
développement
de
l'activité
viticole
a
été
source
de
modification
des
fonctionnements
hydriques
et
des
aménagements
hydrauliques
ont
été
réalisé
pour
diminuer
les
risques
de
ruissellement.
Dans
une
logique
de
poursuite
des
aménagements
et
d'anticipation
le
projet
communal prendra
en
compte
la
dimension
hydraulique
non
seulement
en
terme
de
ruissellement
mais
également
de
traitement.
Ces
principes
s'appuieront
sur
-_
‘identification
de
la
vallée
de
l'Ource
comme
un
espace
naturel
à
préserver
des
constructions
-
da
définition
d'espaces
de
gestion
des
eaux
en particulier
des
ruissellements
-__
l’anticipation
des
besoins
de
traitement
des
eaux
usées
VALORISER
LE
PATRIMOINE
BATI
La
commune
de
Celles
sur
Ource
à
l'instar
des
autres
communes
du
Barséquanais
se
caractérise
par
un
cadre
bâti
ancien
de
qualité,
caractérisé
par
la
pierre
calcaire,
et
une
certaine
uniformité
en
particulier
au
sein
de
la
partie
ancienne
de
la
commune.
Ce
bâti
est
caractérisé
par
des
logis
vigneron
et
des
petites
fermes
aux
formes
simples.
À
ces
ensembles
Viennent
s'adjoindre
quelques
constructions
emblématiques
de
type
«
maison
de
maître
»
.
Cet
ensemble
relativement
homogène
est
le
gage
de
l'image
de
marque
de
la
commune
en
particulier
dans
le
cadre
de
la
promotion
du
Champagne.
Indépendamment
de
cet
aspect
économique
la
préservation
du
cadre
urbain
«
préservé
»
du
village
ancien
est
une
volonté
municipale. Ce
principe
de
mise
en
valeur
et de
protection
va
s'appuyer
sur
les éléments
suivants
-_
Ja
détermination
au
travers
des
règles
d'urbanisme
d'éléments
spécifiques
à
même
d'assurer
la préservation
et la mise
en
valeur
de
ce patrimoine, UNE
COMMUNE
A
FAIRE
VIVRE
En
complément
de
la
logique
précédente
de
valorisation
et
de
préservation,
la
mise
en
œuvre
du
projet
communal
s'appuie
également
sur
une
volonté
de
développement
et
de
maîtrise
de
l'urbanisation.
Cette
logique
de
développement
intègre
également
la
notion
économique
du
développement
en
particulier
au
niveau
du
Champagne
mais
également
des
autres
activités
économiques.
MAITRISER
ET
ORGANISER
L'URBANISATION
DANS
UNE
LOGIQUE
RATIONNELLE L'organisation
générale
du
bourg
se
caractérise
dans
sa
partie
ancienne
par
un
maillage
de
voies
étroites
au
Sud
de
la
route
départementale
67,
puis
au
fil
du
temps
les
parties
urbanisées
se
sont
étendues
à
l'Ouest
jusqu'en
limite
avec
la
commune
de
Polisot
au
niveau
du
hameau
de
Bellevue,
qui
constitue
aujourd'hui
un
ensemble
urbanisé
en
continuité
avec
la
trame
urbaine
de
Celles.
Cette
extension
à
l'Est
s'est
poursuivie
jusqu'en
limite
avec
la
vallée
de
l'Ource.
Les
extensions
récentes
se
sont
quant
elles
développées
en
particulier
au
Sud
sur
les
franges
du
coteau.
La
volonté
communale
est
de
maintenir
le
territoire
urbain
dans
ses
limites
physiques
et
un
développement
en
dehors
de
ces
barrières
n'est
pas
souhaitable
tant
en
terme
de
cohérence
que
de
structuration
urbaine.
La
seule
alternative
réside
donc
dans
un
développement
au
Nord
vers
la
vallée
de
l'Ource
et
ponctuellement
au
Sud
à
l'intérieur
de
ces
limites
physiques
que
sont
l'Ource,
le
coteau
viticole.
Dans
ce
cadre
le
développement
urbain
se
doit
d'être
organisé
afin
de
créer
une
urbanisation
équilibrée
s'appuyant
sur
les
voies
existantes
et
dans
une
logique
d'équilibre
de
la
trame
urbaine
du
bourg.
Ces
principes
s'appuieront
sur
:
-__
Ja définition
d'une
urbanisation
intégrée
et connectée
la maîtrise
du
développement
linéaire
-___
la définition
de
limite
précises
à l'expansion
urbaine
-
Ja prise
en
compte
des
espaces
d'urbanisation
ponctuelle
(écarts,
bâtis
isolés)
PERMETTRE
LE
DEVELOPPEMENT
DES
ACTIVITES
ECONOMIQUES
La
volonté
communale
dans
le
cadre
de
son
projet
de
développement
est
également
de
permettre
et
de
poursuivre
le
développement
des
activités
économiques
au
sens
large
(économie
artisanale
mais
également
viticole).
Cette
structure
économique
s'insère
dans
la
trame
bâtie
de
la commune
perpétuant
le caractère
rural
et agricole
du
village.
L'objectif
d
u
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
va
être
de
maintenir
cette
mixité
entre
économie
et
habitat
permettant
de
fédérer
et
d'organiser
la
trame
urbaine
du
village. Cette
logique
économique
va
aussi
s'appuyer
sur
la
volonté
de
pérenniser
et
de
permettre
le
développement
des
activités
agri-viticoles.
En
parallèle
le territoire
communal
est
concerné
par
une
aérodrome
de
loisirs,
sur
le
replat
du
plateau
au
Sud,
un
zonage
adapté
à cet espace
devra
être
mis
en
œuvre,
Ces
principes
de
développement
s’appuieront
sur
:
-
une
mixité
dans
les
occupations
du
sol
-__
l'identification
d'espaces
de
développement
agricole
-___
prendre
en
compte
les spécifiés
de
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