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Déliberation - ONF2015
Document publié le Jeudi 26 février 2015 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - ONF2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de SAINT-SAUVEUR
Date de la convocation :
26 février 2015
Date d’affichage :
06 mars 2015
Objet :
Programme ONF 2015
Membres en exercice : 19
Présents : 17
Votants : 18
Absents : 2
VOTES :
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
Séance du jeudi 05 mars 2015
L’an deux mille quinze et le cinq mars à 19 h, le Conseil Municipal
de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame Christiane BEY, Maire.
P Présents : Mmes et Ms MATHIEU F. – EON A.M.. – POIRRIER C. – ANDING M. – DESHAYES J. – CHAPPUIS I. – OSTER C. – VANCON P. – BERTRAND G. – GROSJEAN A. – OUGIER N. – OLLMANN S. – BIGEY R. - GALMICHE N. – ROUSSEL A. – ROSE G.
Absents : CUELHE S. – LARROQUE D.
Pouvoirs : D. LARROQUE à G ; ROSE
Le Maire porte à la connaissance du conseil le
programme et les devis des travaux établis par l’ONF pour
l’année 2015.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil
accepte :
le programme des travaux 2015 en forêt communale
suivant devis joint pour un montant de :
Travaux d’investissement 5 647.00 € HT
Travaux d’investissement 660.00 € HT
La mise en sécurité et nettoyage de la lisière communale
en bordure de la rue du Bouquet pour 3 340.00 € HT.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Tous les membres présents ont signé au registre.
Pour copie conforme.
Saint-Sauveur, le 05 mars 2015
Le Maire,
Christiane BEY
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTE-SAONE