Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 28 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 06 01 Liste des deliberations
Déliberation - Deliberations CM du 26 mai 2025 1
Compte-Rendu - Compte rendu 27062022
Déliberation - Deliberations
Déliberation - 2023 10 30 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 06 29 Liste des deliberations
Déliberation - Deliberation 29 juin 2026
Déliberation - 2024 04 29 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 30 Liste des deliberations
Compte-Rendu - 31.05.2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Chauché.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31.05.2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
31 Mai 2021
Présents | | MM. et Mmes BARON Myriam, BONNAUD Alain, CAILLON Elise, FAUCHARD Ghislain, FOURNIER Bertrand, FROUIN Lydie, GRIS Christopher, GUILBAULT Marie-Claire, JAUNET Jean- Yves, LOUINEAU Michel, LUCAS Martine, MERLET Christian, MIGNET Thierry, PEROCHEAU Annick, PUAUD Aurore
Absents excusés DUHAIL Guillaume qui a donné pouvoir à MERLET Christian, GOUDEAU Céline
Secrétaire de séance LOUINEAU Michel
Date de convocation 26 Mai 2021 _ A l’'ORDRE DU JOUR :
1) Adjoints : Suppression d’un poste d’adjoint — Election 6) Restaurant Scolaire: Tarifs 2021-2022 — Comité de
d’un adjoint Gestion 2021-2022 - Règlement intérieur 2021-2022 2) Commissions Municipales 7) Restaurant Scolaire : Opération Bol de riz — Partenariat 3) Représentation de la Commune : Comité Territorial de avec l’école St Christophe et l’APEL l’Energie du Pays de St Fulgent-Les Essarts - Association 8) Lotissement La Bichonnière: Dénomination de RÉEL - «Correspondant Défense» (CORDEF) - l’Impasse GéoVendée 9) Budget Général (78100) : Admission en non-valeur 4) Indemnités de fonctions du Maire et des adjoints 10) Budget Général (78100) : Décision Modificative n°2 5) Restaurant Scolaire: Attribution et autorisation de 11) Ecole privée Saint _ Augustin BELLEVIGNY : signature du marché de prestation de restauration Demande de participation Année Scolaire 2020/2021 collective pour la préparation, fourniture de repas et 12) Questions diverses entretien des locaux
Le procès-verbal de la séance du 26 Avril 2021 a été approuvé.
dnposte ao nEMElect
Suite à la démission de M. Franck WALLRICH et Mme Marie-Laure RICHARD de leur mandat d’adjoint et de conseiller municipal, le Conseil Municipal passe donc de 19 à 17 conseillers. Mais pour élire deux nouveaux adjoints, le Conseil Municipal doit être au complet et des élections partielles seraient à organisées.
Cette procédure pouvant être allégée s’il y a élection d’un seul adjoint, et sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal a décidé la suppression d’un poste d’adjoint. Le nombre d’adjoints passe donc de 5 à 4. M. Christophe GRIS a été lu avec 15 voix (16 Votants— 1 bulletin blanc).
L'ordre des adjoints est dorénavant le suivant :
1è adjointe : BARON Myriam 3ème adjointe : LUCAS Martine 2èe adjoint : BONNAUD Alain 4ème adjoint : GRIS Christopher
Commissions Municipales
Vu la délibération n°37/2020 du 15 Juin 2020 portant création des commissions municipales, Vu la délibération n°51/2021 du 31 Mai 2021 supprimant un poste d'adjoint,
Vu la proposition du Bureau Municipal du 25 Mai 2021 de réorganiser les commissions et de supprimer la commission « Environnement-Communication- Festivités »,
Le Conseil Municipal a décidé de la constitution de 5 commissions municipales de la façon suivante :
FINANCES- ADMINISTRATION GENERALE
Président : Christian MERLET
Membres : les 4 adjoints, Céline GOUDEAU, Annick PEROCHEAU, Guillaume DUHAIL
RESTAURANT SCOLAIRE — CMJ - CULTURE - FAMILLE - SOCIAL Président : Christian MERLET
Vice-Présidente : Myriam BARON, 1°" adjointe
Membres : Céline GOUDEAU, Aurore PUAUD, Marie-Claire GUILBAULT, Elise CAILLON, Ghislain FAUCHARD, Lydie FROUIN Représentants à l'OGEC St Christophe (Contrat d’association) : Elise CAILLON, Aurore PUAUD
Comité de gestion du Restaurant Scolaire : Myriam BARON, Ghislain FAUCHARD, Céline GOUDEAU
Comité de pilotage du Centre Périscolaire « Les Scoubidous » : Marie-Claire GUILBAULT, Aurore PUAUD
BATIMENTS — RELATION AVEC LE MILIEU ASSOCIATIF, SPORTS ET LOISIRS Président : Christian MERLET
Vice-Président : Alain BONNAUD, 2°" adjoint
Membres : Jean-Yves JAUNET, Bertrand FOURNIER, Lydie FROUIN, Elise CAILLON, Thierry MIGNET
VOIRIE-RESEAUX-RELATIONS AVEC LES GESTIONNAIRES DE RESEAUX / ENVIRONNEMENT Président : Christiin MERLET
Vice-Président : Christopher GRIS, 4Ÿ"* adjoint
Membres :
Domaine Voirie-Réseaux : Jean-Yves JAUNET, Michel LOUINEAU, Elise CAILLON, Céline GOUDEAU Domaine Environnement : Marie-Claire GUILBAULT (Conseillère Municipale déléguée), Jean-Yves JAUNET, Michel LOUINEAU, Bertrand FOURNIER,
Aurore PUAUD.
URBANISME-MONDE ECONOMIQUE-AGRICULTURE / COMMUNICATION-FESTIVITES Président : Christian MERLET
Vice-Présidente : Martine LUCAS, 3f"* adjointe
Membres :
Domaine Urbanisme-Monde économique-Agriculture: Bertrand FOURNIER, Annick PEROCHEAU, Guillaume DUHAIL, Michel LOUINEAU, Lydie
FROUIN, Ghislain FAUCHARD, Thierry MIGNET
Domaine Communication-Festivités: Thierry MIGNET (Conseiller Municipal délégué), Annick PEROCHEAU, Ghislain FAUCHARD, FROUIN Lydie,
PUAUD Aurore
Christopher GRIS (titulaire) et Michel LOUINEAU (suppléant) seront les représentants au Comité Territorial de l'Energie du Pays de St
Fulgent-Les Essarts.
Marie-Claire GUILBAUD sera suppléante de Myriam BARON à l’association REEL.
Thierry MIGNET a été désigné « Correspondant Défense » (CORDEF).
Christopher GRIS sera le référent Géo Vendée de la Commune en lien avec la CC.
A compter du 1/06/2021, le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués sont fixés aux taux suivants :
Maire : 51.60 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
1° adjoint : 24.43 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
2ème adjoint : 19.80 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
3ème adjoint : 16.10 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
4ème adjoint : 16.10 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique Conseiller Municipal délégué : 8.05 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique Le montant global est identique à celui prévu au Budget 2021 car l'indemnité du poste d’adjoint supprimé est répartie de façon égale entre les
2 conseillers municipaux délégués.
lurant Scolair ibution et a elsignature du, marc
ation, fourni
Suite à la consultation lancée du 9 Avril au 6 Mai 2021, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer le marché à l’entreprise SAS RESTORIA
12 rue Georges Mandel C.S. 50955 49009 ANGERS Cedex 01, aux prix unitaires indiqués ci-dessous :
Site Rue de | Site Impasse de
la Mothe la Petite Maine
Déjeuner Ecole maternelle 3.30 € 3.36€
DÉIUNEL Hésle 335€ 3.42 € élémentaire
Déjeuner des Adultes 3.74 € 3.81€
Déjeuner Accueil de 348 € 354€
Loisirs
M. le Maire, ou en cas d’empêchement la 1°® adjointe, est autorisé à signer toutes les pièces du marché.
ementintérieu
Vu les tarifs fixés par le Conseil Municipal depuis la reprise du service par la Commune au 1° Janvier 2018, Vu les résultats de la consultation du marché de restauration à compter du 1°" Septembre 2021, Vu la proposition d'augmentation proposée par la Commission « Enfance » réunie le 25 Mai 2021, le Conseil Municipal, par 16 voix Pour, a fixé les tarifs suivants pour l’année 2021/2022 : Année scolaire
2021/2022
Repas régulier 4.20
Repas occasionnel 4.90
Repas adulte 6.60
Centre de Loisirs/Site restaurant scolaire Site Mothe | Site Petite
Maine
Facturation Centre de loisirs (repas enfant) 3.67 3.73
Facturation Centre de loisirs (repas adulte) 3.95 4.02
PAI Forfait (panier) 1.50
Les tarifs seront applicables à compter du 1° septembre 2021.
Le Comité de Gestion constitué en 2020 est reconduit et le règlement intérieur 2021-2022 tient compte des nouveaux tarifs et la mise en place
d’un forfait PAI.
Une subvention de 621 € 74 va être versée à l’APEL pour contribuer à la mobilisation lancée par l’école en faveur des enfants de Madagascar, via l'association RAVINALA qui œuvre pour les enfants et les écoles malgaches. La Société Restoria et la Commune étaient partenaires de l’école St Christophe pour cette opération.
Budget Général (78100). :1A@mission en non-valeui
3 titres de recettes émis en 2016 et 2019 pour un montant de 100 € ne peuvent être encaissés. M. le Maire est chargé de procéder aux écritures pour annuler ces recettes. Une participation de 1190 €, correspondant au forfait attribué à l’école privée St Christophe de Chauché, sera versée à l'OGEC de l’école privée Saint Augustin de BELLEVIGNY, pour 2 élèves domiciliés à Chauché et scolarisés dans cet établissement.
12/06/2021 - Matinée CMJ Opération
ations diverses
(Partenariat avec la Marche Chauchéenne)
09/06/2021 : 19h Commission Voirie
16/06/2021 : 20h Commission Urbanisme.….avec tous les membres
20 et 27/06/2021 : Elections régionales et départementales
21/06/2021 : 20h Conseil Municipal complémentaire (Dossier Fonds
Relance Région)
28/06/2021 : 20h Conseil Municipal
© DIA déposées depuis le 26/04/2021 :
« Chauch’et propre » 03/07/2021 :
05/07/2021 :
30/08/2021 :
27/09/2021 :
25/10/2021
29/11/2021
20/12/2021
CM]
18h30 CCAS
20h Conseil Municipal
20h Conseil Municipal
: 20h Conseil Municipal
: 20h Conseil Municipal
: 20h Conseil Municipal
2021/12 22/04/21 25b, Le Puytireau Bâti sur terrain propre AD 106 Renoncé le 14/05/2021
2021/13 03/05/21 47, rue de la Brosse Non bâti AD 180 Renoncé le 14/05/2021
2021/14 07/05/21 85, la Brossette Bâti sur terrain propre ZH 99 Renoncé le 15/05/2021
2021/16 07/05/21 La Bichonnière Non bâti AC 89 Renoncé le 22/05/2021
0 Marchés HT signés depuis le 26/04/2021 :
29/04/2021 APS Solutions informatiques (via CC) 499.00 Pochette ceinture pour batterie et câble 111.97
1 PC fixe de raccord
15/04/2021 NUMERIZE 2966.48 18/05/2021 ADG Environnement
Numérisation des registres d’État Civil Pare Ballon Terrain d'honneur 7961.16
23/04/2021 MEFRAN 2436 € 18/05/2021 SOBELYA
Cabane de Louison, portique, Taille de la haie de thuyas du 2293.67
23/04/2021 QUINCAILLERIE DU BOCAGE 263.25 Complexe Sportif
Motopompe Matsusaka 18/05/2021 EFFIVERT
23/04/2021 QUINCAILLERIE DU BOCAGE 10 Arroseurs Terrain de Foot 1140.00
EV Arbre Coupe Bordure 101.30 21/05/2021 VEOLIA 1263.41
23/04/2021 QUINCAILLERIE DU BOCAGE Réparation Poteaux Incendie (La
EV Arbre moteur pour coupe bordure, Vergne/La Haute Grossière/Le
débroussailleuse 439.20 Puytireau)
14/05/2021 VERRIER 25/05/2021 APSSI GROUP 402.50
Fournitures 34.70 7 Antivirus
17/05/2021 TAMO EQUIP JARDIN ATLANTIC
O Retour par les élus des réunions à la Communauté de Communes :
3 Mai 2021 Commission Petite Enfance (M.BARON -A.PUAUD) : Point vaccination et COVID - CTG #20 Mai 2021 Commission Aménagement (A.PEROCHEAU excusée-B.FOURNIER) : Prime habitat et notamment point sur l'opération « Façade » Rue du
Centre reportée en 2022 en attentant les travaux de chaussée par le Département/ Proposition Rue du Rocher 2021 — Livret Guichet unique et sa consultation par les habitants.
© Fermeture de la Mairie le Samedi pendant l'été : A partir du 10 Juillet au 28 Août inclus { Organisation des élections régionales et départementales : Présentation du plan d'installation des bureaux de vote { Présentation du logo validé en Bureau Municipal du 17 Mai 2021
Fait à Chauché, le 4 Juin 2021.
Le Maire,
Christian MERLET Michel LOUINEAU
Le Secrétaire de séance,