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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 19 04 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 juin 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 07h43 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24 juin 2026)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Sport,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA
EN SÉANCE PUBLIQUE
LE 24 JUIN 2026 à 20 heures
HÔTEL DE VILLE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
Désignation du secrétaire de séance.
Installation d’un nouveau conseiller municipal.
COMPTE RENDU DES DECISIONS ARTICLE L2122-22
AFFAIRES GENERALES
01. Élection des représentants du conseil municipal au Comité des Œuvres Sociales du Personnel (COSP) - Modification
02. Désignation du correspondant défense de la Commune du Pecq
03. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
04. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux (D.E.T.R.) et de la Dotation de Soutien aux Investissements Locaux (D.S.I.L.) au titre de l’année 2026 pour les travaux d’extension et de rénovation des locaux de l’école maternelle Joséphine BAKER
05. Avenants n°1 à l’accord-cadre de fourniture et livraison de denrées alimentaires – Lots 1 à 10 (sauf lot 4)
FINANCES
06. Vote du Compte Financier Unique 2025 Budget Principal de la Ville
07. Vote du Compte Financier Unique 2025 Budget annexe Cœur de Ville
08. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale de la Police
PETITE ENFANCE
09. Renouvellement de la convention pour la réservation de berceaux au sein de la crèche les Petits Mousquetaires avec la SAS Tipitwo
10. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF des Yvelines 2
VIE SOCIALE
11. Signature d’une convention de financement pour la mise en œuvre du
dispositif YES+ avec l’Agence interdépartementale de l’Autonomie Yvelines & Hauts-de-Seine
12. Signature d’une convention de gestion et de financement du Pass Local avec
la SAS Comutitres
VIE SCOLAIRE
13. Subventions aux coopératives des écoles publiques du Pecq
14. Remboursement des frais d’assurance aux écoles maternelles et élémentaires
ENFANCE, JEUNESSE ET SPORTS
15. Revalorisation des tarifs de location des équipements sportifs
SERVICES TECHNIQUES ET URBANISME
16. Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre l’Association Syndicale Autorisée du Domaine de Grandchamp et la ville pour l’enfouissement des réseaux électriques des allées des Bois et Chasseurs
17. Convention de partenariat et de financement entre les communes de Saint- Germain-en-Laye, du Pecq et du Mesnil-le-Roi pour la réalisation de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques de Saint-
Germain-en-Laye ayant une incidence sur le territoire du Pecq
18. Marché de réhabilitation de la piscine municipale des Vignes Benettes – avenant n°1 au lot n°1 : Curage - Démolition - Terrassement - Gros Œuvre -
Charpente Métallique - Aménagements extérieurs - VRD
19. Marché de travaux d'aménagements urbains, de voiries et travaux d'assainissement liés aux propriétés communales
RESSOURCES HUMAINES
20. Indemnités pour les intervenants extérieurs des jurys d’examens du
conservatoire de musique
21. Renouvellement de la convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un agent pour le suivi du RGPD
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Anne-Laure de BROSSES