Ordre du Jour - Ordre du Jour 19 04 2023

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 19 04 2023 Document publié le Mercredi 19 avril 2023 par la commune de Plaisir. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 19 04 2023)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Sport, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2023 A 20H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE

(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)

1. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2020 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er février 2023 3. Désignation d’un membre du Conseil municipal aux commissions communales "Séniors et intergénérationnel" et "Vie scolaire et jeunesse"

4. Prise en charge des frais de mission et de déplacement d’un agent communal pour le festival d’Avignon

5. Instauration de la prime de responsabilité

6. Mise à jour de la charte du télétravail

7. Approbation des plannings de travail de la Police municipale

8. Modification de la carte scolaire pour la rentrée 2023/2024

9. Approbation d’une convention portant accord de réciprocité pour l’accueil d’élèves scolarisés hors de leur commune de résidence avec la commune de Guyancourt 10. Attribution des récompenses aux lauréats du concours « Jeunes talents artistiques 2023 »

11. Approbation de la convention d’objectifs et de financement « Pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération CTG » avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines

12. Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative à la subvention « Pilotage du projet de territoire – Diagnostic » avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines

13. Approbation d’une convention avec la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en- Yvelines dans le cadre du projet DEMOS

14. Acquisition des parcelles cadastrées BH n° 836, BH n° 837, BH n° 781, AZ n° 754p, AZ n° 755, AZ n° 467, AZ n° 470, AZ n° 601p, AZ n° 474, situées rues d’Autriche, de Grèce, de Suède, du Portugal, chemin du Tage, allée du temps perdu et classement dans le domaine public

15. Approbation de l’instauration d’une servitude de cour commune et de non ædificandi au profit de la société KAUFMAN & BROAD HOMES

16. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis d’aménager pour la réalisation des travaux du cimetière paysager

17. Autorisation donnée au Maire de déposer toute autorisation d’urbanisme nécessaire à la réalisation des travaux du parc des 4 saisons

18. Ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement du domaine public de l’Espace Bertholet d’une surface d’environ 2 800 m²

19. Dénomination de la voie de desserte du lotissement privé situé rue Alexandre Dumas 20. Dénomination d’une impasse située au droit du n° 5 rue Horace Vernet 21. Dénomination d’un square situé entre la Maison de l’Aqueduc et les écoles maternelle et élémentaire Jacques Prévert22. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France pour la création d’un plateau sportif en accès libre dans le quartier de La Haise dans le cadre du programme « équipements sportifs de proximité »

23. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France pour la création d’un vestiaire au stade des Peupliers dans le cadre du programme « équipements sportifs de proximité »

24. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2023

25. Approbation de l’avenant n° 1 au lot n° 1 « mise à disposition de 40 berceaux dans des structures multi-accueil de la petite enfance situées à proximité de la gare de Plaisir » du marché n° 22MS003 relatif à la mise à disposition de berceaux dans des structures multi-accueil petite enfance

26. Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 2 au lot n° 1 « VRD – gros-œuvre – carrelages - clôture » du marché n° 22MT022 concernant la réhabilitation de la cantine scolaire Jacques Prévert et restructuration du parvis

27. Approbation de l’avenant n° 2 au lot n° 2 « plâtrerie – plafonds suspendus » du marché n° 22MT022 concernant la réhabilitation de la cantine scolaire Jacques Prévert et restructuration du parvis

28. Approbation de l’avenant n° 2 au lot n° 4 « menuiseries » du marché n° 22MT022 concernant la réhabilitation de la cantine scolaire Jacques Prévert et restructuration du parvis

29. Approbation de l’avenant n° 4 au marché n° 20MI020 concernant la mission de maîtrise d’œuvre relative à l’extension et la réhabilitation de l’école élémentaire Antoine de Saint- Exupéry pour y intégrer une école maternelle