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Déliberation - 2025 0008 Attribution Dune Subvention A Champagny Glace Montagne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0008 Attribution Dune Subvention A Champagny Glace Montagne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CHAMPAGNY
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
22
JANVIER
2025
N°
2025
0008
L’An
Deux
mille
vingt-cinq,
le
22
janvier
à
17H30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
15
janvier
2025,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
: René
RUFFIER
LANCHE,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Xavier
BRONNER,
Olivier
CHENU,
Robert
LEVY,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
excusés
: Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD
Nombre
en
Membres :
1
En
exercice :
14
Suffrages
exprimés :
12
Votes
pour :
12
Votes
contre :
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
KKAKKKKKKKKKKKKKKKKREKKKEXEX
Objet:
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à
l’association
Champagny
Glace
Montagne. Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
l'étape
de
coupe
du
monde
d'escalade
sur
glace
2025,
l'association
Champagny
Glace
Montagne
sollicite
une
aide
de
2 500€
de
la
part
de
la commune
de
Champagny
en
Vanoise.
Cette
aide
a
pour
but
d'aider
à
organiser
un
événement
particulier
dans
l'optique
d'intégrer
la
discipline
aux
épreuves
des
Jeux
Olympiques
de
2030.
-
Wu
l'article
L.2121-29
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
-
Vu
la
loi n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
notamment
ses
articles
9
et
10
;
——
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
72 Le Dzé - 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
©
A
contact@mairie-champagnyfr
04
79
55
03
80
El
www.mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250008-DE Reçu le 29/01/2025 A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal:
-
APPROUVE
le
versement
d'une
subvention
communale
d'un
montant
de
2
500€
à
l'association
Champagny
Glace
Montagne
;
- _
DECIDE
DE
PRÉVOIR
cette
somme
au
budget
prévisionnel
2025 :
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
décision.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Denis
TATOUD
1°" adjoint
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250008-DE Reçu le 29/01/2025