Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 137 CONVENTION UTILISATION CASCADE DE GLACE
Déliberation - 2022 0160 Convention pour utilisation de la Tour d
Déliberation - 2025 129 CONVENTION TOUR DE GLACE GUIDES HIVER 202
Déliberation - 2025 0061 VERSEMENT DUNE SUBVENTION A CHAMPAGNY GL
Déliberation - 2025 0008 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A CHAMPAGNY
Arrêté - 20240612104003137 0001
Déliberation - 2023 0001 NOUVEAUX TARIFS CINEMA
Déliberation - 2023 0120 CONVENTION ODP BARILLON
Arrêté - 20240718171103970 0001 1
Déliberation - 2025 067 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE M
Déliberation - 2025 0001 Convention Pour Lutilisation de la Cascade de Glace
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 0001 Convention Pour Lutilisation de la Cascade de Glace)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
vw
CHAMPAGNY
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
22
JANVIER
2025
N°
2025
0001
L'An
Deux
mille
vingt-cinq,
le
22
janvier
à
17H30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
15
janvier
2025,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Xavier
BRONNER,
Robert
LEVY,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
excusés
: Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Olivier
CHENU
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice :
14
Suffrages
exprimés :
12
Votes
pour :
12
Votes
contre :
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
KKKKKKKKAKKKKKERKREAKEKKKKXEX
Objet
: Convention
pour
l’utilisation
de
la
cascade
de
glace
de
Champagny
le
Haut
Dans
le
cadre
du
renforcement
de
l'offre
sportive,
et
touristique
d'hiver,
la
Commune
de
Champagny
en
Vanoise,
a
réfléchi
à
la
mise
en
valeur
du
vallon
de
Champagny
le
Haut.
À
l'issue
de
cette
réflexion,
un
projet
d'aménagement
d’une
structure
artificielle
de
glace
a été
mis
en
œuvre
à
partir
de
2003,
et
l'ouverture
de
cet
équipement
au
public
est
faite
tous
les
ans
en
fonction
des
conditions
météorologiques
de
mise
en
glace.
La
convention
conclue
entre
la
commune
et
les
guides
permet
de
définir
les
modalités
d'utilisation,
d'entretien,
et
de
maintenance
de
la
cascade
de
glace,
de
manière
à
en
permettre
l’accès
au
plus
grand
nombre
tout
en
garantissant
la
sécurité
des
usagers.
La
Cascade
de
glace
nécessite
l'utilisation
et
la maîtrise
de
techniques
et de
matériels
spécifiques.
La
Commune
a
décidé
de
confier
l'encadrement
de
cette
activité
aux
guides
de
haute
montagne
:
Damien
SOUVY
et
Luc
MONGELLAZ.
Il convient
aujourd'hui
de
renouveler
cette
convention
pour
la saison
2024/2025.
——
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Q
A
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
www,mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250001-DE Reçu le 29/01/2025 A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal:
-
VALIDE
la
convention
avec
les
guides
pour
l'utilisation
de
la
cascade
de
glace
pour
la saison
2024/2025.
-
PRÉCISE
que
les
tarifs
restent
inchangés
pour
l’année
2024/2025,
à
savoir
50€
la séance
et
40€
à
partir de
3
personnes. «
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Denis
TATOUD
1°" adjoint
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250001-DE Reçu le 29/01/2025 CONVENTION
POUR
L'UTILISATION
DE
LA
CASCADE
DE
GLACE
DE
CHAMPAGNY
LE
HAUT
délibération
du
Conseil
icipl
en
date
du.
D'une
part,
Et
= M.
SOUVY
Damien le 2003,
et l Re
de
cet équipement
au public
est faite
tous
les
ans
en
fonction
des
conditions
météorologiques
de
mise
en
glace.
mis
en œuvre à parti
L'objectif
de
la présente: convention
est
de
définir
les
modalités
d'utilisation,
d’entretien,
et de
maintenance
de
la
cascade
e. glace,
de
manière
à
en
permettre
l’accès
au
plus
grand
nombre
tout
en
garantissant
la
sécurit
des
usagers.
Pour
atteindre
cet
objectif,
1l a
été
convenu
ce
qui
suit
:
1. Implantation
géographique
de
léquipement :
La
cascade
de
glace
se
situe
dans
l’enceinte
du
camping
municipal
«Le
Canada»
à
Champagny
le
Haut.
L’accès
en
est
très
aisé,
et
les
possibilités
de
stationnement
réelles
au
niveau
du
parking
dit
de
« Le
Bois
»,
au
départ
des
pistes
de
ski
de
fond
ou
dans
le secteur
du
restaurant
du
camping.
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250001-DE Reçu le 29/01/2025 2. Nature
de
l’équipement
:
L'équipement
constitue
en une
structure
métallique
destinée
à être
recouverte
de
glace.
L'ouvrage
est entièrement
clos
et éclairé.
3.
Conditions
d'ouverture
au
public :
a/
La
Cascade
de
glace
nécessite
l’utilisation,
et
la
maîtrise
de
techniques
et
de
matériels
spécifiques.
La
Commune
a
décidé
de
confier
l'encadrement
de
cette
activité
aux
guides
de
haute
montagne
sus
mentionnés.
Les
guides
proposeront
deux
séances
d’initiation
minimum
par
semaine,
sous
réserve
de
disponibilité de
3
météorologiques,
évènements...).
Les
guides
s’engagent
absences
respectives
un
guide
qui
les
remplacera
au
concernant.
En
outre,
le
guide
remplaçant
devra
ré
d’assurances
lui permettant
d'exercer
cetteee
la
structure
(conditions
mettre
en
place,
lors
de
leurs
onditions
que
celles
Îles
soumis
à
l’approbation
de
la
Commune
nm
d’ hiver
(en
tout
état
de
cause, au
plus
tard
à
la
4,
Conditio
Sans
objet
Les
raides
ddon
à
titre
bénévole.
pour
la
préparation,
et
la
maintenance,
5
journées
chacun
de
travail
sur ca
structure,
soit
un total
de
10
jours
non
facturé.
Au-delà
de
cette
période,
des
journées
supplémentaires
seront
facturées
à
la
Commune
de
Champagny
sur
la
base
de
la
prestation
journée
guide,
avec
un
plafond
maximum
de
10
journées
effectives
au
total.
LL
Les
guides
devront
fournir
une
attestation
d’assurance
en
responsabilité
civile
couvrant
expressément
les
dommages
en
rapport
avec
les
obligations
définies
au
point
5.a
de
la
convention.
b/
Obligation
de
la
Commune
:
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250001-DE Reçu le 29/01/2025 La
décision
d’ouverture
au
public
et
de
fermeture
de
la
structure
sera
prise
quotidiennement,
en
fonction
des
conditions
météorologiques,
par
le personnel
communal
du
site
nordique
en
concertation
avec
les
guides.
6.
Effet
et
durée
de
la
convention
:
La
présente
convention
prendra
effet
à
compter
de
sa
signature
par
les
deux
parties
et
est
exclusivement
conclue
pour
la saison
d’hiver
2024-2025
: du
20/12/2024
au
30/04/2025.
Durant
cette
période,
ladite
convention
pourra
être
résiliée
à tout moment
par
l’une
ou
l’autre
des
deux
parties,
par
lettre
recommandée
avec
avis
de
réception,
moyennant
néanmoins
un
préavis
ferme
d’un
mois.
7.
Conditions
financières
:
L'utilisation
de
la
cascade
de
glace
par
les
guidé
u leurs
remplaçants
est
concédé
à
titre
gratuit
pour
la
période
susvisée.
Les
guides,
gard
aux
obligations qui. sont
les
leurs
en
matière
de
maintenance
et
de
sécurité,
demeurent
prioritaires
dans
l’utilisation
de
cet
équipement.
La
cascade
de
glace
demeufe néanmoins
accessible
aux
guides
extérieurs
limite
de
sa disponibilité,
et dans
la période dé
beur es d' ouvertut
aù public.
, dans
la
En
compensation
de
la
gratui
accorder
une
journée
gratuit
e
la
priorisation
des
lieux
pour
les
guides,
ils
devtont
U
es enfants
de CM1. -— CM2
inscrits
à l’école
primaire de
Champagny
en
Vanoise
(la
liste
sera
fournie
par
la
mairie),
la
date
sera
déterminée
en
concertation
avec
la mairie
Fait
à Champagny
en
Vanoise,
le
Le
Maire,
Les
guides,
René
RUFFIER
LANC
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20250122-01_20250001-DE Reçu le 29/01/2025