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Ordre du Jour - odj cm du 20 04 2026
Ordre du Jour - odj cm 24 06 2024
Déliberation - liste delib cm 06 11 2023
Ordre du Jour - odj cm 24 06 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Crécy-Couvé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 24 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
CRÉCY-COUVÉ
Tél.
: 02
37
43
68
65
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
AVIS
DE
REUNION DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Destinataires
:
Mesdames:
Brigitte
BOULAY;
Isabelle
BROCHARD
LEMOUES;
Sylvianne
DEQUAIRE;
Elisabeth
SABARLY
; Mauricette
LE
GARREC
; Chantal
NEVES
;
Messieurs
: Cyril
COHIN
; Benoît
MIZANDEAU
Date
Heure
Lieu
Lundi
24
juin
2024
19
h 30
Mairie
Ordre
du
jour
(Les
documents
relatifs
à l’ordre
du jour
sont
consultables
en
mairie)
A.
Approbation
des
procès-verbaux
du
conseil
municipal
du
8 avril
2024
w Modifications
des
statuts
de
la
communauté
d’agglomération
-
Transfert
de
la
compétence
supplémentaire
« gendarmerie
» au
territoire
de
la commune
de Nonancourt
C.
Suite
à la démission
d’un
conseiller
municipal
; élections
aux
commissions
et syndicats
:
a.
Communales
; Patrimoine
—
SPR
régi
par
l’AVAP
; Commission
d’ Appel
d’Offre
;
b.
Syndicats
: SIVOM
Saulnières/
Crécy-Couvé
Décisions
administratives
prises
dans
le cadre
des
délégations
- _
Droit
de
préemption
urbain
Questions
Informations
diverses
Organisation
des
élections
législatives
Défibrillateur Feu
d’artifice
du
14 juillet
Le 17 juin 2024 Le
Maire
Didier ARNOULT Modèle
de pouvoir
Je soussigné,
M.............................................
Conseiller
municipal
de
la
Commune
de
Crécy-Couvé,
empêché
d’assister
à
la
séance
du
conseil
municipal
du
...................,....... ,
déclare
donner
pouvoir
à M...
, Pour
voter en mon
nom
au cours
de
la séance.
Fait
à
,le