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Ordre du Jour - odj cm du 06 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crécy-Couvé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 06 11 2023)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE
DE
CRÉCY-COUVÉ
Tél.
: 02
37
43
68
65
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
AVIS
DE
REUNION
—
7
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Destinataires
:
Mesdames:
Brigitte
BOULAY;
Isabelle
BROCHARD
LEMOUES
; Sylvianne
DEQUAIRE
;
Elisabeth
SABARLY
;
Mauricette
LE
GARREC
; Chantal
NEVES
;
Messieurs
: Cyril
COHIN
; Guénhael
GUILLOT
; Benoît
MIZANDEAU
Date
-
Heure
Lieu
Lundi
6
novembre
2023
19
h
30
Mairie
Ordre
du
jour
Approbation
des
procès-verbaux
du
conseil
municipal
du
4
septembre
2023
Modification
des
statuts
de
la communauté
d’agglomération
de
Dreux
—
Transfert
de
la compétence
contributions
financières
au
budget
du
service
d’incendie
et
de
secours
des
communes
membres
de
la
Communauté
d'agglomération
du
Pays
de
Dreux
en
lieu
et
place
des
communes
membres
sur
la
totalité
du
périmètre
communautaire
à compter
du
1‘ janvier
2024
- Avis
de
la commune
Participation
communale
au
FAJ
départementale
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
2023
Approbation
du
DUERP
2023
Document
unique
d’évaluation
des
risques
professionnels
Suite
à la démission
d’une
conseillère
municipale
: élections
aux
commissions
et syndicats :
a.
Communales
: Patrimoine
—
SPR
régi
par
l'AVAP
; Commission
d’Appel
d’Offre
;
b.
Syndicats
: SIVOM
Saulnières/
Crécy-Couvé
; SIA
de
Thimert
; SBV4R
Projet
d’installation
de
la nouvelle
cuisine
- Mise
à jour
de
l’estimation
— Avis
sur
le lancement
du
programme
Projet
d’isolation
de
la toiture
— Présentation
de
devis
— Demande
de
subventions
Maîtrise
d’œuvre
église
: Ordre
de
service
envoyé
/ Financement
— Avis
sur
l’ouverture
d’un
emprunt
Renouvellement
de
la convention
: dispositif « Mutuelle
Santé
Communale
» valable
du
1% janvier
2023
au
31
décembre
2023
CE mOQ REOM
Décisions
administratives
prises
dans
le cadre
des délégations
-
Droit
de
préemption
urbain
-
Démarches
RGPD
/ Eure-et-Loir
Ingénierie
/ Compte-rendu
du
DPO
Délégué à
la protection
des
données
Questions
Informations
diverses
-
Recensement
de
la population
2024
(Janvier/
Février)
-
Le
11
novembre
(Commémoration
/ Repas
des
séniors)
Le
30
octobre
2023
Le
Maire
Didier
ARNOULT
Les
documents
relatifs
à l’ordre
du jour
sont
consultables
en
mairie.
Modèle
de pouvoir
eu
verso Je
soussigné,
M.......................,..,...,.,.,,.,.,..
Conseiller
municipal
de
la
Commune
de
Crécy-Couvé,
empêché
d’assister
à
la
séance
du
conseil
municipal
déclare
donner
pouvoir
à
M...
, pour
voter
en
mon
nom
au
cours
de
la
séance. Fait
à
, le