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Ordre du Jour - odj cm 21 10 2024
Ordre du Jour - odj cm 16 02 2026
Ordre du Jour - odj cm 11 12 2023
Ordre du Jour - odj cm du 04 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crécy-Couvé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 04 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CRÉCY-COUVÉ
Tél.
: 0237
43
68
65
DÉPARTEMENT
AVIS
PARU
NTON
D'EURE-ET-LOIR
—
CONSEIL
MUNICIPAL
Destinataires
:
Mesdames:
Brigitte
BOULAY;
Isabelle
BROCHARD
LEMOUES;
Sylvianne
DEQUAIRE;
Elisabeth
SABARLY
; Mauricette
LE
GARREC
; Chantal
NEVES
; Delphine
PRUNIER
;
Messieurs
: Cyril
COHIN
; Guénhael
GUILLOT
; Benoît
MIZANDEAU
_.
CRE FEOTr =
Date
Heure
Lieu
Lundi
4 septembre
2023
19
h
30
Mairie
Ordre
du
jour
Approbation
des
procès-verbaux
du
conseil
municipal
du
15
mai
2023
Avancement
du
dossier
de
rénovation
de
l’église: Actualisation
du
plan
de
financement
Présentation
de
l’arrêté
préfectoral
portant
inscription
au
titre
des
MH
de
l’ancien
bailliage
de justice
Recensement
de
la population
2024
-
Désignation
et rémunération
d’un
coordonnateur
pour
les
opérations
de
recensement
-
Création
d’un
emploi
de
vacataire
« agent
recenseur
»
et
rémunération
pour
les
opérations
de
recensement
|
Budget
annexe
du
service
de
l’eau
- Transfert
de
l'actif
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
par
Gedia
(transport
et distribution
de
gaz)
Adhésion
à compter
du
1% janvier
2024
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
du
28
Participation
communale
au
FSL
départemental
(Fonds
de
Solidarité
Logement)
Mise
à jour
de
la
délibération
n°
2023-18
du
15
mai
2023,
fonds
de
concours
de
l’Agglo
du
Pays
de
Dreux Communication
: Rapport
annuel
d’activité
2022
de
l’Agglo
du
Pays
de
Dreux
Décisions
administratives
prises
dans
le cadre
des
délégations
(DPU
; Assurance
communale)
Questions
diverses
Agglorama
Repas
des
anciens
combattants
(9/9)
Convoi
exceptionnel
/ Rue
du Relais
Repas
des
séniors
du
11
novembre
2023
Accident
nocturne
rue
du
Relais
Noël
2023
Retour
sur
le repas
républicain
du
14 juillet
Le
28
août
2023
Le
Maire
Didier
ARNOULT
Les
documents
relatifs
à l’ordre
du jour
sont
consultables
en
mairie. Modèle
de pouvoir
Je
soussigné,
M.......................................,... , conseiller
municipal
de
la Commune
de
Crécy-
Couvé,
empêché
d’assister à la séance
du
conseil
municipal
du
............................ , déclare
donner
pouvoir
à M
........................,....,...,.
, pour
voter
en mon
nom
au cours
de la séance.
Fait
à
, le