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Compte-Rendu - Compte rendu du 12.06.2023
Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 03.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations 03.12.2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Ludon-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 03.12.2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE LUDON-MÉDOC
Conseil Municipal du 03/12/2025 1
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix.
FINANCES
2025-0312 – 50 · Décision modificative n°2
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
2025-0312 – 51 · Ouverture anticipée de crédits en investissement année 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
2025-0312 – 52 · Demande de subvention DETR - Aménagement sécuritaire chemin du Roy
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
RESSOURCES HUMAINES
2025-0312 – 53 · Modification du règlement intérieur des agents de la commune
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à la majorité des voix.
1 ABSTENTION : Monsieur Bernard PIRON
2025-0312 – 54 · Tableau des effectifs : suppression de postes
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à la majorité des voix.
1 ABSTENTION : Monsieur Bernard PIRON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du mercredi 03 décembre 2025Conseil Municipal du 03/12/2025 2
2025-0312 – 55 · Modalités d’accomplissement de la journée de solidarité
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
VERSEMENT DE SUBVENTIONS
2025-0312 – 56 · Subventions exceptionnelles aux associations sportives
Rapporteur : Monsieur Didier GARCIA
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
2025-0312 – 57 · Subventions exceptionnelles aux associations culturelles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
DIVERS
2025-0312 – 58 · Mise en place du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance (CLSPD)
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
2025-0312 – 59 · Convention d’occupation du domaine public relative à l’implantation de
stations de vélos
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
2025-0312 – 60 · Tarification 2026 – Plaquette animations / Emplacement forains
Rapporteur : Monsieur Didier GARCIA
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
2025-0312 – 61 · Tarification 2026 – Prairie communale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
2025-0312 – 62 · Règlement intérieur – Bibliothèque Paul Duchesne
Rapporteur : Madame Sandra BARBERA
Approuvé à la majorité des voix.
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.Conseil Municipal du 03/12/2025 3
2025-0312 – 63 · Désignation délégué RGPD – Protection des données
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité des voix des membres présents ou représentés.
Fin de séance à 20h20.
Le Maire,
Philippe DUCAMP