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Procès Verbal - 230300 PV Seance du 24 05 23
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 230300 PV Seance du 24 05 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
PROCÈS VERBAL
SEANCE DU MERCREDI 24 MAI 2023
Président de séance : Fabrice PICARD
Secrétaire de séance : Marie-Laure GAZZOLI
Étaient présents : Fabrice PICARD, Richard IELSCH, Marie-France DUBREZ, Jean-Marie PAULIN, Aurélien CHATELAIN, Benjamin DIAB, Marie-Laure GAZZOLI, Frédéric LOCATELLI, Anthony MARLIN, Michel MENESTRIER,
Étaient excusés : Marie-Anne MEUNIER
Votants : 10
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MARS 2023
Aucune remarque n’ayant été formulée, le compte-rendu du Conseil municipal du 23 mars 2023
est approuvé et signé par le Maire et le Secrétaire de Séance.
L’arrêt maladie de la Secrétaire nous impose de reporter les votes des budgets ainsi que les
tarifs pour la salle des Fêtes, ils seront reportés sur la prochaine séance.
2. URBANISME
Point sur les dossiers en cours
Retour des dossiers acceptés : DP Claude MAILLET pour la construction d’un abri de jardin et 1
dossier de PA (Permis d’Aménager) Christiane DOLE pour la création d’une parcelle à bâtir.
4 dossiers de DP toujours en attente pour des ouvertures en façade, pour une pose de panneaux
photovoltaïques, pour un changement de menuiseries, pour une installation de pergola.
1 DP envoyée à la DDT pour une pose de panneaux photovoltaïques.
3. RESSOURCES HUMAINES
Changement horaires de travail secrétariat
Le changement des horaires du secrétariat de Mairie et de la Poste sont à l’étude car on
s’aperçoit que dans les autres communes avec Agence Postale le bureau est fermé le samedi.
L’idée serait de ne plus ouvrir le samedi matin mais d’ouvrir 2 soirs en semaine en compensation
jusqu’à 19h.
La décision sera prise à la séance du Conseil municipal de fin juin.
Référent déontologue
Depuis la loi dite 3DS de février 2021 et son décret d’application publié en décembre 2022,
chaque élu local a la possibilité de consulter un référent déontologue. Le centre de gestion du Doubs, en lien avec l’association des Maires du Doubs et l’association
des Maires ruraux du Doubs, est en mesure de nous proposer une solution mutualisée
permettant de répondre à notre obligation réglementaire.
Le Conseil municipal valide la proposition du CDG25 et décide de nommer leurs référents
déontologues.
[Délibération n°20230301]
Convention Territoire Numérique
Pour recevoir la subvention liée à l’achat de vidéoprojecteurs et ordinateur de direction pour
l’école, nous autorisons le Département du Doubs à percevoir la subvention pour nous la
reverser. Le Conseil valide également le règlement financier du Doubs dans le cadre de France
2030 « Territoires Numériques Éducatifs ».
[Délibération n°20230302]
4. TRAVAUX
Chicanes rue de Pontarlier
2 chicanes vont être installées fin juin sur la rue de Pontarlier par la société SNM de Rurey qui
a la charge des travaux pour la somme de 4 380 € HT.
Bruit de voisinage
Un arrêté municipal sera pris pour limiter les horaires de bricolage ou travaux extérieurs afin de
préserver la tranquillité entre voisins.
Les horaires suivants ont été décidé :
- Samedi : 9h-12h et 14h-18h
- Dimanche et jours fériés : 10h-12h
Aire de jeux
Suite à des abus (consommation d’alcool, poubelles remplies de bouteilles de verre, musique
trop forte, présence tardive sur le terrain de pétanque,…), il a été décidé de fermer l’accès à
20 heures tous les soirs et un panneau de règlement sera installé rapidement.
Adhésion SYDED pour éclairage public
L’adhésion au SYDED pour l’entretien des lampes de rue n’a pas été validée.
Inspection conduite station de pompage
Une fuite sur la conduite entre le réservoir rue de la poste et la station de pompage ne permet
plus la prise d’eau par les agriculteurs ou les particuliers à un prix dérisoire.
Vu les petites quantités de vente d’eau et le prix trop onéreux des réparations, il a été décidé
de supprimer ce service. 5. BOIS
Ventes de bois des 31 mars et 20 juin 2023
551 m3 ont été vendus à la vente du 31 mars à 76.42 € sur la parcelle 53.
Pour la prochaine vente du 20 juin, 600 m3 seront proposés sur la parcelle 41.
Renouvellement certification PEFC
L’adhésion a été acceptée à l’unanimité.
[Délibération n°20230303]
6. QUESTIONS DIVERSES
Fête des Mères : le repas aura lieu le vendredi 09 juin à la Salle des Fêtes
Levée de la séance à 22h.
Le Président de Séance, Le Secrétaire de Séance,
Fabrice PICARD Marie-Laure GAZZOLI
RAPPEL – Charte de bon citoyen :
Nous vous demandons de :
- Ne pas stationner sur les trottoirs pour laisser le passage libre et ne pas gêner les piétons
- De procéder à l’élagage de vos haies qui gêne la circulation sur les trottoirs
Chaque résident (propriétaire ou locataire) engage sa responsabilité en cas d’accident !