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Conseil Municipal - CM 20260420 ordredujour
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20260420 ordredujour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Fiscalité,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
�: 03.85.31.52.27
E-mail : mairie{a cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 15 avril 2026
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le
Lundi 20 avril 2026, à 19h30.
Ordre du Jour
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes:
► Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026
► Compte-rendu des réunions: Communauté de Communes
Syndicats locaux
Commissions Communales
► Délibération : Budget photovoltaïque: Approbation du compte financier unique (CFU)
► Délibération: Budget photovoltaïque: affectation des résultats de l'exercice 2025 ► Délibération: Budget photovoltaïque: approbation du budget primitif 2026
► Délibération: Budget commune: approbation du compte financier unique (CFlJ) ► Délibération: Budget commune: affectation des résultats de l'exercice 2025 ► Délibération: Budget commune: approbation du budget primitif 2026
► Délibération: Taux d'imposition 2026
► Délibération: Demande de cotisation Veyle Straubenhardt 2026
► Délibération: Demande de subvention (MFR de Bâgé-le-Châtel)
► Délibération: Demande de subvention (Chambre des métiers et de l'artisanat de l'Ain) ► Délibération: Demande de subvention (MFR La Petite Gonthère)
► Délibération : Demande de subvention (EREA Claude Brosse)
► Délibération: Demande de subvention (MFR de Pont de Veyle)
► Délibération: Demande de subvention (CUBS)
► Délibération: Demande de subvention (Banque Alimentaire de l'Ain)
► Délibération: D emande de subvention (Restaurants d u Cœurs)
► Délibération: Demande de subvention (PEP0 1)
► Délibération: Demande de subvention (France ADOT0 1)
► Délibération: Demande de subvention (Papillons Blancs)
► Délibération: Demande de subvention (AFMTELETHON)
► Délibération: Demande de subvention (Ecole de musique et danse de Vonnas)
► Délibération: Approbation du montant de l'attribution de compensation 2026- Pacte de solidarité jeunesse 2ème année
► Délibération: Vente d'un bien immobilier communal (hangar)
► Délibération: Vente d'un bien immobilier communal (appartement infirmier) I
► Délibération : reprise d'une concession abandonnée
► Délibération : modification de la délibération N°26007 : délibération pour la création des commissions et la désignation des membres
► Délibération : Soirée du 14 juin 2026
► Délibération : sécurisation du carrefour de la RD66 avec la voie communale des Chambards
► Délibération : convention CITEO de soutien pour la lutte contre les déchets diffus
► Délibération : Mise en place d'études de performances énergétique des bâtiments prise en charge par le SIEA
► Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
► Informations diverses
Sincères salutations.
Maire,
/ I
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.