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Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230321 ordredujour)
Thèmes du document : Sécurité routière, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fratemité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
Æ : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 17 mars 2023
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Mardi 21 mars 2023, à 9h00.
Ordre du Jour
Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 16/03/2023, le conseil, conformément à la loi, délibérera quel que soit le nombre de membres présents.
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20/01/2023
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
> Délibération : tarif préférentiel de la salle polyvalente pour le Collège de Pont de
Veyle
> Délibération : prise en charge par la commune du différentiel restant à charge du
locataire
> Délibération: choix de l’entreprise concernant les travaux des eaux pluviales à
Boissey
> Délibération: choix de l’entreprise concernant l’achat d’un personnage pour la
sécurité du passage piéton de l’école
> Délibération : Budget CCAS — Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2022
> Délibération : Budget CCAS — Approbation du compte administratif de l’exercice
2022
> Questions diverses
Sincères salutations.
Maire,
Dominique BOYER
Mairie — 5 Route d'Illiat — 01290 - CRUZILLES-Lès-MÉPILLAT
SIRET : 206 101 366 00016— APE : 8411Z