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Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230328 ordredujour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& :03.85.31.52.27
E-mail : mairie@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 21 mars 2023
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Mardi 28 mars 2023, à 19h30.
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21/03/2023
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
> Délibération :
> Délibération :
2022
> Délibération :
2022
> Délibération :
l’exercice 2022
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Délibération
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: Demande de subvention (MFR de Bâgé le Châtel)
Délibération :
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Délibération :
Syndicats locaux,
Commissions Communales
Indemnité pompiers
Budget communal —- Approbation du Compte administratif de l’exercice
Budget communal — Approbation du Compte de Gestion de l’exercice
Budget communal — Affectation du résultat de fonctionnement de
Budget principal — Approbation du budget primitif 2023
Budget Photovoltaïque — Approbation du Compte Administratif de
Budget photovoltaïque — Approbation du compte de gestion de
Budget photovoltaïque — Affectation du résultat d’exploitation de
Budget photovoltaïque — Approbation du budget primitif 2023
Taux d’imposition 2023
Demande de subvention (L’ Arche de Claudette 01)
Demande de subvention (SPA de Mâcon)
Demande de subvention (Les PEPS 01)
Demande de subvention (Chambre des métiers et de l’artisanat)
Demande de subvention (La ligue contre le cancer)
Demande de subvention (BTP CFA)
Demande de subvention (MFP de Pont de Veyle)
Demande de subvention (Les restaurants du Cœur)
Demande de subvention (Les Papillons Blancs)
Demande de subvention (Banque alimentaire de l”’ Ain)
Demande de subvention (AFM Téléthon) > Délibération : Convention de partenariat pour le fonctionnement d’une bibliothèque publique
> Délibération : Tarif salle communale
> Questions diverses
Sincères salutations.