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Conseil Municipal - 2026 03 20 Tableau du CM
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 03h28 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03 20 Tableau du CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
38
ARRONDISSEMENT EPCI
à
fiscalité
propre :
Effectif
légal
du
conseil
municipal
23
COMMUNE
:
SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ
Toutes
les
communes
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avant-dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la date
la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le lundi
suivant
l'élection
du
maire
et des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la liste
des
conseillers
communautaires
résultant
de
l’application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral.
Ordre
Fonction!
ue
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
Er
non
à
siEnUS
Da
le
ER
AUNE
Mme)
la fonction
candidat
1
Maire
M
DUMOUCHEL
Frédéric
05/11/1982
20/03/2026
807
titulaire
2
Premier
adjoint
Mme
CHAISSAN
Emilie
09/01/1984
20/03/2026
807
non
3
| Deuxième
Adjoint
M
VAGINAY
Christophe
25/02/1964
20/03/2026
807
non
4
| Troisième
Adjoint
Mme
GERLAND
Chrystelle
04/02/1970
20/03/2026
807
titulaire
5
| Quatrième
Adjoint
M
BOSCH
Jean-Marie
06/07/1954
20/03/2026
807
suppléant
6
|Cinquième
Adjoint
Mme
MANGE
Marie
Pierre
09/05/1966
20/03/2026
807
non
7
| Sixième
Adjoint
M
APOSTLE
Norman
23/02/1985
20/03/2026
807
non
8
| Conseiller
Municipal
M
DUBOIS
Patrick
05/04/1956
15/03/2026
807
non
9
| Conseiller
Municipal
Mme
PRIMARD
Danièle
05/08/1956
15/03/2026
807
non
10
|Conseiller
Municipal
M
EMONET
Joël
09/12/1957
15/03/2026
807
non
11
|
Conseiller
Municipal
Mme
LAVIEILLE
30/10/1959
15/03/2026
807
non
12
|Conseiller
Municipal
Mme
COTTAZ
Fabienne
17/08/1971
15/03/2026
807
non
13
|Conseiller
Municipal
Mme
VENINITTI
Séverine
29/02/1976
15/03/2026
807
non
14
| Conseiller
Municipal
Mme
BLONDEL
Anne-Céline
08/05/1980
15/03/2026
807
non
15
|Conseiller
Municipal
M
COCHET
Amaury
08/05/1980
15/03/2026
807
non
16
|Conseiller
Municipal
Mme
ELQOBAI
Malika
30/04/1981
15/03/2026
807
non
17
| Conseiller
Municipal
M
JACQUOT
Grégory
07/03/1983
15/03/2026
807
non
18
|Conseiller
Municipal
M
CHAISSAN
Laurent
13/11/1983
15/03/2026
807
non
19
|
Conseiller
Municipal
M
COLAS
Julien
14/12/1991
15/03/2026
807
non
20
|Conseiller
Municipal
Mme
PRIMARD
manon
19/11/1981
15/03/2026
486
non
21
|Conseiller
Municipal
Mme
VERNEY
Coralie
16/06/1966
15/03/2026
486
non
22
|Conseiller
Municipal
M
PRIMARD
Michael
18/03/1977
15/03/2026
486
non
23
|Conseiller
Municipal
M
MONIN-PRIMARD
09/06/1990
18/03/2026
486
non
Cachet
de
la
mairie
:
à
Certifié
par
le
maire,
:le
!Préciser
:
maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller.