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Procès Verbal - PV du 20 mars 2026 signe
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 mars 2026 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SAINT-ANDRE-LE-GAZ
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil municipal de la commune
de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués le seize mars deux milles vingt-six se sont réunis en séance
ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de Madame GAUTHIER MEYER Christiane, Maire.
PRESENTS: Frédéric DUMOUCHEL, Emilie CHAISSAN, Christophe VAGINAY, Chrystelle GERLAND, Jean-Marie
BOSCH, Marie-Pierre MANGE, Patrick DUBOIS, Fabienne COTTAZ, Grégory JACQUOT, Séverine VINNITTI, Julien
COLAS, Malika ELQOBAI, Norman APOSTLE, Danièle PRIMARD, Amaury COCHET, Sylvie LAVIEILLE, Joël EMONET,
Anne-Céline BLONDEL, Laurent CHAISSAN, Manon PRIMARD, Coralie VERNEY, Michael PRIMARD, Jean-Philippe
MONIN-BONNARD
Secrétaire de séance : Julien COLAS
DEL 2026 17 Election du maire (article L.2122-7 CGCT)
Le conseil municipal de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ,
Réuni le 20 mars 2026,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2122-7,
Considérant qu'il y a lieu de procéder à l'élection du maire ;
Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDATS
tdsnis l'ordre slhabétiqué) En chiffres En toutes lettres
Frédéric DUMOUCHEL sn 19 Dix neuf Proclamation de l'élection du maire
M Frédéric DUMOUCHEL a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
DEL 2026 18 Détermination du nombre d’adjoints au maire (article L.2122-2 CGCT)
(Votée à la majorité mois 4 abstentions Manon PRIMARD, Coralie VERNEY, Michael PRIMARD et Jean Philippe MONIN-BONNARD)
Le conseil municipal de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ,
Réuni le 20 mars 2026,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2122-2,
Considérant qu'il y a lieu de déterminer le nombre d'adjoint au maire ;
Considérant que le maire doit disposer au minimum d'un adjoint et que le nombre d'adjoint ne peut excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que l'effectif légal du conseil municipal est de 23 membres et que le nombre d'adjoint doit donc être compris entre 1 et6;
Sur proposition du Maire, il est proposé de fixer à 6 le nombre des adjoints ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide en application de l'article L.2122-2 du CGCT, que le nombre d'adjoints au maire est fixé à 6.
Suffrages exprimés :
Vote(s) pour :19
Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 4 Manon PRIMARD, Coralie VERNEY, Michael PRIMARD et Jean Philippe MONIN-
BONNARD
Ne prend pas part au vote : 0
Ainsi fait et délibéré le 20/03/2026
DEL 2026 19 Election des adjoints au maire (article L.2122-7-2 CGCT)
Le conseil municipal de Saint-André-Le-Gaz,
Réunile 20 mars 2026,
CM du 20/03/2026 Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2122-7-2,
Considérant qu'il y a lieu de procéder à l'élection des adjoints au maire :
Considérant que le conseil municipal a fixé à 6 le nombre des adjoints au maire de la commune :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de laisser un délai de O0 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner car aucune liste supplémentaire n'est déposée.
À l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que 1 liste de candidats aux
fonctions d'adjoint au maire a été déposée. Cette liste est composée Emilie CHAISSAN, Christophe VAGINAY, Chrystelle GERLAND, Jean-Marie BOSCH, Marie-Pierre MANGE, Norman APOSTLE, a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire.
Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...
e. Nombre de suffrages exprimés [b - c-d]
f. Majorité absolue
INDIQUER LES NOM ET NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
PRÉNOM DE CHAQUE
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE
DE LISTE En chiffres En toutes lettres
(dans l'ordre alphabétique)
Emilie CHAISSAN 19 Dix neuf
Proclamation de l'élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme Emilie CHAISSAN. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.
CM du 20/03/2026 Questions diverses
Il est procédé à la lecture de la charte de l'élu local par le maire. Cette charte est distribuée en 2 exemplaires
dont un est rendue signée par les élus.
Clôture de la séance à 20h28
Prochain Conseil Municipal le 27/03/2026
Julien COLAS
Secrétaire de séance
CM du 20/03/2026