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Conseil Municipal - 2025 04 22 SAG Tableau Conseil Municipal du 22 avril 2025
Document publié le Mardi 22 avril 2025 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 04 22 SAG Tableau Conseil Municipal du 22 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
38
ARRONDISSEMENT
TOUR
DU
PIN
Effectif
légal
du
conseil
municipal
23
COMMUNE :
SAINT-ANDRE-LE-GAZ
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la date
la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal ;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le lundi
suivant
l’élection
du
maire
et des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Fonction‘
Qualité
NOM
ET PRÉNOM
Date de naissance
de
eos
à
=
ie TS
{M:ou Mme)
la fonction
(en chiffres)
Maire
Mme
GUILLOT
Magali
18/02/1974
25/05/2020
657
Premier
adjoint
Moses
CROIBIER
Pascal
07/07/1952
25/05/2020
657
Deuxième Adjoint ES
Mr...
GUICHERD
André
02/10/1954
25/05/2020
657
Troisième Adjoint
DT
Mme
FOUGERONT
Genevieve
17/08/1960
25/05/2020
657
Quatrième
Adjoint DT
Mme
TURCHETTI
Sylviane
05/01/1971
14/03/2023
657
Cinquième ‘AdjointEE
Mr
DUMOUCHEL
Frédéric
05/11/1982
25/04/2023
657
Sixième
Adjoint
Mme
GARCIAU
Nathalie
04/10/1969
23/05/2023
657
CM...
Mr...
ARGOUD
Serge
23/05/1962
18/05/2020
657
CM...
Mr...
VERGER
Thierry
27/09/1965
18/05/2020
657
CM
ssemeresenmenmmenmmrences
Mme
SALCEDO
Murielle
05/09/1970
18/05/2020
657
CM
Mr
MASAT
Christophe
21/03/1980
18/05/2020
657
CM...
Mr...
MAYETTE
Bertho
04/03/1983
18/05/2020
657
CM
asssssssemaeersmemnaneevees
Mn
BUISSON-SIMON
Michaël
23/08/1983
18/05/2020
657
CM...
Mme
…….
FAYOLLE
Isabelle
08/04/1961
18/05/2020
268
CM
Masse
VAGINAY
Christophe
25/02/1964
18/05/2020
268
CM...
Mme
RABATEL
Corinne
01/12/1974
17/12/2020
657
CM
Mr
MARTINEZ
Arnaud
11/01/1977
17/12/2020
657
EM
Mme
GAUTHIER
-MEYER
Christiane
17/06/1952
08/12/2021
657
CM...
Mr
MOUGIN
Alexandre
31/07/1984
11/02/2023
657
CM...
Mme
DUCHEMIN
Virginie
23/12/1981
05/05/2023
657
CM
Mme
MANGE
Marie-Pierre
09/05/1966
15/03/2024
268
Cachet
de
la mairie
:
$
Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le numéro
d’ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller.
Certifié
par
le
maire,
A,
SAINT-ANDRE-LE-GAZ
, le
22/04/2025