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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 26 septembre 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Réunion du conseil municipal
du jeudi 26 septembre 2024 à 19h30 -
Salle de réunions
MVR/MPP
Liste des délibérations
Affichée le 02 octobre 2024
Nombre de membres afférents au conseil municipal 15
Nombre de membre en exercice 15
Nombre de membres présents 09
L'an deux mil vingt-quatre et le vingt six septembre à dix-neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PIALLAT Marie-Pierre, Maire.
Présents : BOREL Vincent, SIBOLD Thierry, CATTIN-QUEST Mélanie, MEJEAN Eric, LAURENT Nicolas, ROSSILLOL Katla, BRUNEL Damien, LE ROI Alain.
Absents représentés : DEBARD Chantal (pouvoir à SIBOLD Thierry), JARRICOT Romain (pouvoir à BOREL Vincent), BRUNNER Valérie (pouvoir à PIALLAT Marie-Pierre), IBOT Corinne (pouvoir à LAURENT Nicolas), MARTINO Leslie (pouvoir à CATTIN-QUEST Mélanie).
Absent : CLAUZON André.
M. LAURENT Nicolas a été nommé secrétaire.
Thème Numéro Objet Vote Pour Contre Abstention
Intercommunalité
Autres domaines
de compétentes
des communes
D202409/01
Inscription complémentaire au Plan
Départemental des Itinéraires de
Promenade et de Randonnée (PDIPR)
14 0 0
Autres domaines
de compétentes
des communes
D202409/02
Implantation, garde et entretien
d'équipement de signalétique
départementale sur le réseau de randonnée
14 0 0
Intercommunalité D202409/03 Modification des statuts de Montélimar Agglomération 14 0 0
Autre actes de
gestion du
domaine public
D202409/04 Vente de bois 14 0 0
Séance levée à 20h30
Le Maire Le Secrétaire Nicolas LAURENT
1
Mairie -1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE - Téléphone 04 75 46 60 36
Site internet : www.espeiuche.fr
Mél : mairie(S)espeiuche.fr