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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 08 fevrier 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
Réunion du conseil municipal
du jeudi 08 février 2024 à 19h30 -
Salle de réunions
Liste des délibérations
Affichée le 14 février 2024
MVR/MPP
Nombre de membres afférents au conseil municipal | 15
Nombre de membre en exercice 15
Nombre de membres présents 12
L'an deux mil vingt et le huit février à dix neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué,
s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PIALLAT Marie-Pierre,
Maire.
Présents : BOREL Vincent, SIBOLD Thierry, MEJEAN Eric, CATTIN-QUEST Mélanie, LAURENT Nicolas, MARTINO
Leslie, JARRICOT Romain, BRUNNER Valérie, CLAUZON André, LE ROI Alain, BRUNEL Damien.
Absentes représentées : DEBARD Chantal (pouvoir à PIALLAT Marie-Pierre), ROSSILLOL Katia (pouvoir à JARRICOT
Romain), IBOT Corinne (pouvoir à BRUNNER Valérie).
Mme CATTIN-QUEST Mélanie a été nommée secrétaire.
Vote Thème Numéro Objet - J Pour | Contre | Abstention
Aménagement du D202402/01 Délimitation de zones d’accélération des 15 0 0 Territoire énergies renouvelables
Régime D202402/02 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle 12 0 3 Indemnitaire
Autres actes de . . . Approbation de l’échange du chemin rural
ë estlor du ; D202402/03 n° 16 dit « Petit Colombier » 14 0 0 domaine privé
. Toiture et isolation de l’école - Demande Subventions D202402/04 | de subvention au titre de la DETR 2024 15 0 0
. Toiture et isolation de l’école — Demande Subventions D202402/05 de subvention au titre de la DSIL 2024 15 0 0
Séance levée à 20h39
Le Maire La Secrétaire
‘ Mélanie CATTIN-QUEST
Mairie - 1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE — Téléphone 04 75 46 60 36
Site Internet : www.espeluche.fr
Mél : mairie@espeluche.fr