Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil municipal du 13 avril 2023 liste des delib
Déliberation - Conseil municipal du 08 fevrier 2024 liste des del
Procès Verbal - Conseil municipal du 21 fevrier 2023 proces verbal
Procès Verbal - Conseil municipal du 21 novembre 2023 proces verba
Déliberation - Conseil municipal du 28 novembre 2024 liste des de
Déliberation - Conseil municipal du 26 septembre 2024 liste des d
Déliberation - Conseil municipal du 26 juin 2023 liste des delibe
Déliberation - Conseil municipal du 17 juin 2024 liste des delibe
Déliberation - Reunion Liste des deliberations du 2026 04 301
Déliberation - Reunion Liste des deliberations du 2026 04 301 1
Déliberation - Conseil municipal du 21 fevrier 2023 liste des deliberations
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 21 fevrier 2023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
Réunion du conseil municipal
du mardi 21 février à 19h30 -
Salle de réunions
MVR/MPP
Liste des délibérations
Affichée le 27 février 2023
Nombre de membres afférents au conseil municipal 15
Nombre de membre en exercice 15
Nombre de membres présents 15
L'an deux rail vingt deux et le vingt et un février à dix neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PIALLAI Marie-Pierre, Maire.
Présents : BOREL Vincent, SIBOLD Thierry, MEJEAN Eric, DEBARD Chantal, CATTIN-QUEST Mélanie, LAURENT Nicolas, IBOT Corinne, JARRICOT Romain, MARTINO Leslie, ROSSILLOL Katia, BRUNNER Valérie, LE ROI Alain, CLAUZON André, GROUSSON Hélène.
Absents : Néant.
Mme DEBARD Chantal a été nommée secrétaire.
Thème Numéro Objet Vote Pour Contre Abstention
Intercommunalité D202302/01
Modification des statuts de Montélimar
Aggio - Extension de la compétence
facultative de soutien aux festivals
15 0 0
Décisions
budgétaires D202302/02
Tarifs de location de la « salle verte » la
Mairie
15 0 0
Décisions
budgétaires
D202302/03 Taxe d’Habitation sur les Logements
Vacants (THLV)
15 0 0
Séance levée à 21hl5
Le Maire Le Secrétaire Chantal DEBARD
1
Mairie -1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE - Téiéphone 04 75 46 60 36
Site internet : www.e5peluche.fr
Méi : mairiejSespeluche.fr