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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 20 01 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 20 01 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 20 janvier 2025
POLITIQUE LOCALE
01. Mise à jour des commissions municipales
02. Mise à jour de la commission d’appel d’offres
03. Mise à jour de la commission consultative des marchés
04. Mise à jour de la commission de délégation de service public (DSP) 05. Désignation des élus représentant la commune auprès des instances 06. Désignation des représentants de la commune auprès de la CLECT (Commission locale d’évaluation des charges transférées)
07. Désignation de représentants à la commission de contrôle électoral 08. Indemnités des élus
09. Composition du conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un élu
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
10. Syndicat mixte des Vallons de Vilaine – Avis sur la révision du SCOT
FINANCES
11. Formation des élus
12. Subvention d’équilibre section de fonctionnement budget petite enfance 13. Tiers lieu – marché de travaux lots 4 et 9
14. Demande de subvention pour création d’association « Jogging Plaisir Goven »
RESSOURCES HUMAINES
15. CST - Remplacement des membres élus démissionnaires