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unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - DE 2023 027 Modification du Tableau DES Effectifs 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - DE 2023 027 Modification du Tableau DES Effectifs 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Lozère
COMMUNAUTE DE COMMUNES RANDON-MARGERIDE
Séance du lundi 03 avril 2023
Membres en exercice : 35
Présents : 21
Votants : 31
Pour : 31
Abstention :0
Contre :0
Date de la convocation : 28/03/2023
L'an deux mille vingt-trois et le trois avril l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Francis SAINT-LEGER,
Présents : Jean-Louis ALLE, Franck BACHELARD, Joseph BEAUFILS, Didier BRUNEL, Bruno DURAND, Guy GALTIER, Francis GIBERT, Louis GIBERT, Claire HELARY, Jacqueline LIZZANA, Aurélie MALAVAL, José MARTINEZ, Didier MATHIEU, Jean-Paul MEYNIER, Michèle PIEJOUJAC, Alain RAYNALDY, Laurent RICHARD, Claude ROLLAND, Serge ROMIEU, Eric ROUX, Francis SAINT-LEGER
Représentés : Céline DELMAS, Patrice MONTEIL, Gilles PASCAL, Christian
PASCON, Patrice SAINT-LEGER, Pierre-Emile SYLVAIN, Murielle TEISSEDRE, Julien TUFFERY, Cécile VIGNOBOUL, Didier VIGOUROUX
Excusés : Maxime ATGER, Gisèle GERBAL, Jean-Luc GOAREGUER, André
THEROND
Absents :
Secrétaire de séance : Francis GIBERT
DE_2023_027 - Objet : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2023
Le Président propose à l’Assemblée, de se prononcer sur le tableau des effectifs suivant : CADRE OU EMPLOI CATÉGORIE EFFECTIF DURÉE HEBDOMADAIRE DE SERVICE
FILIÉRE
ADMINISTRATIVE
Rédacteur Principal 1ère Classe B 0 1 poste à 35h
Rédacteur Principal 2ème
Classe
B 0 1 poste à 35h
Adjoint Administratif Principal
1ère Classe
C 2 3 postes à 35h
0 1 poste à 31h
Adjoint administratif 1 1 poste à 30h
Adjoint administratif 1 1 poste à 35h
Adjoint administratif 1 1 poste à 17h30
TOTAL FILIÈRE ADMINISTRATIVE 5
FILIÉRE
TECHNIQUE
Ingénieur Principal A 0 1 poste à 35h
Technicien B 1 2 poste à 35h
Agent de Maîtrise C 1 1 poste à 35h
Adjoint Technique Principal de
1ère Classe
C 1 3 postes à 35h
Adjoint Technique Principal de
2ème Classe
C 0 1 poste à 35h
C 0 1 poste à 6h
Adjoint Technique C 4 5 poste à 35h
TOTAL FILIÈRE TECHNIQUE 7
FILIÈRE
ANIMATION
Animateur B 0 1 poste à 35h
Adjoint animation Principal
2ème Classe
C 0 1 poste à 35h
Adjoint animation C 0 1 poste à 35h
Adjoint animation C 0 1 poste à 12h
TOTAL FILIÈRE ANIMATION 0
FILIERE
SPORTIVE
Educateur Principal des APS
2ème classe
B 1 1 poste à 35h
Educateur des APS B 1 1 poste à 35h
TOTAL FILIERE SPORTIVE 2
TOTAL FILIÈRE 14
PREFECTURE DE MENDE
Date de réception de l'AR: 06/04/2023
048-200069102-20230403-DE_2023_027-DE Après délibéré, et à l'unanimité, l'Assemblée approuve le tableau des effectifs ainsi modifié.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Président, Le secrétaire de séance Francis SAINT-LEGER Francis GIBERT
La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux et/ou d’un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l’acte fait grief, dans les deux mois à partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l’article R 421-5 du Code de la justice Administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
PREFECTURE DE MENDE
Date de réception de l'AR: 06/04/2023
048-200069102-20230403-DE_2023_027-DE